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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2C3091 (Cote)
Date
1779 (7 août-26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 août-26 janvier)
Résultat n°2
Cote
2C3108 (Cote)
Date
1786 (9 septembre-17 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (9 septembre-17 février)
Résultat n°3
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

47 medias

Cote
2C2877 (Cote)
Date
an III
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°4
Cote
2C3123 (Cote)
Date
1785 (octobre)-1793 (janvier)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1785 (octobre)-1793 (janvier)
Résultat n°5
Cote
2C3118 (Cote)
Date
1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)
Résultat n°6
Cote
2C3117 (Cote)
Date
1790 (26 janvier-1 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1790 (26 janvier-1 juillet)
Résultat n°7
Cote
2C3116 (Cote)
Date
1789 (12 août)-1790 (26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (12 août)-1790 (26 janvier)
Résultat n°8
Cote
2C3115 (Cote)
Date
1789 (2 avril-12 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (2 avril-12 août)
Résultat n°9
Cote
2C3114 (Cote)
Date
1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)
Résultat n°10
Cote
2C3113 (Cote)
Date
1788 (4 juin-5 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (4 juin-5 novembre)
Résultat n°11
Renonciations à successions

53 medias

Cote
2C2878 (Cote)
Date
1721 (23 janvier)-1788 (12 septembre)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Tables
  • Renonciations à successions
Résultat n°12
Cote
2C3112 (Cote)
Date
1788 (7 mai-3 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (7 mai-3 juin)
Résultat n°13
Cote
2C3111 (Cote)
Date
1788 (3 janvier-7 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (3 janvier-7 mai)
Résultat n°14
Cote
2C3110 (Cote)
Date
1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)
Résultat n°15
Cote
2C3109 (Cote)
Date
1787 (17 février-13 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (17 février-13 juillet)
Résultat n°16
Cote
2C3107 (Cote)
Date
1786 (8 avril-9 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (8 avril-9 septembre)
Résultat n°17
Cote
2C3106 (Cote)
Date
1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)
Résultat n°18
Cote
2C3105 (Cote)
Date
1785 (1 juin-1 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (1 juin-1 novembre)
Résultat n°19
Cote
2C3122 (Cote)
Date
1782 (20 août)-1785 (1 octobre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1782 (20 août)-1785 (1 octobre)
Résultat n°20
Cote
2C3104 (Cote)
Date
1785 (12 janvier-1 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (12 janvier-1 juin)
Résultat n°21
Cote
2C3103 (Cote)
Date
1784 (26 juillet)-1785 (12 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (26 juillet)-1785 (12 janvier)
Résultat n°22
Cote
2C3102 (Cote)
Date
1784 (23 mars-26 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (23 mars-26 juillet)
Résultat n°23
Cote
2C3101 (Cote)
Date
1783 (2 octobre)-1784 (23 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1783 (2 octobre)-1784 (23 mars)
Résultat n°24
Cote
2C3100 (Cote)
Date
1783 (6 mai-1 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1783 (6 mai-1 octobre)
Résultat n°25
Cote
2C3099 (Cote)
Date
1782 (24 décembre)-1783 (6 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (24 décembre)-1783 (6 mai)
Résultat n°26
Cote
2C3098 (Cote)
Date
1782 (21 juin-24 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (21 juin-24 décembre)
Résultat n°27
Cote
2C3097 (Cote)
Date
1782 (22 janvier-21 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (22 janvier-21 juin)
Résultat n°28
Cote
2C3096 (Cote)
Date
1781 (14 juillet)-1782 (22 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (14 juillet)-1782 (22 janvier)
Résultat n°29
Cote
2C3095 (Cote)
Date
1781 (17 mars-14 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (17 mars-14 juillet)
Résultat n°30
Cote
2C3094 (Cote)
Date
1780 (10 novembre)-1781 (17 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (10 novembre)-1781 (17 mars)
Résultat n°31
Cote
2C3093 (Cote)
Date
1780 (10 juin-10 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (10 juin-10 novembre)
Résultat n°32
Cote
2C3092 (Cote)
Date
1780 (26 janvier-9 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (26 janvier-9 juin)
Résultat n°33
Cote
2C3121 (Cote)
Date
1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Sommiers
  • Ordres de régie (1776-1793)
  • 1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)
Résultat n°34
Cote
2C3090 (Cote)
Date
1779 (26 mars-7 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (26 mars-7 août)
Résultat n°35
Cote
2C3089 (Cote)
Date
1778 (19 novembre)-1779 (26 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (19 novembre)-1779 (26 mars)
Résultat n°36
Cote
2C3088 (Cote)
Date
1778 (15 juin-18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (15 juin-18 novembre)
Résultat n°37
Cote
2C3087 (Cote)
Date
1778 (5 février-15 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (5 février-15 juin)
Résultat n°38
Cote
2C3086 (Cote)
Date
1777 (29 août)-1778 (5 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (29 août)-1778 (5 février)
Résultat n°39
Cote
2C3085 (Cote)
Date
1777 (14 avril-29 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (14 avril-29 août)
Résultat n°40
Cote
2C3084 (Cote)
Date
1776 (4 décembre)-1777 (14 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (4 décembre)-1777 (14 avril)
Résultat n°41
Cote
2C3083 (Cote)
Date
1776 (26 juin-4 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (26 juin-4 décembre)
Résultat n°42
Cote
2C3082 (Cote)
Date
1776 (24 février-26 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (24 février-26 juin)
Résultat n°43
Cote
2C3081 (Cote)
Date
1775 (6 octobre)-1776 (24 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1775 (6 octobre)-1776 (24 février)
Résultat n°44
Cote
2C3080 (Cote)
Date
1775 (18 mai-6 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1775 (18 mai-6 octobre)
Résultat n°45
Cote
2C3079 (Cote)
Date
1774 (25 novembre)-1775 (18 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (25 novembre)-1775 (18 mai)
Résultat n°46
Cote
2C3078 (Cote)
Date
1774 (13 juin-25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (13 juin-25 novembre)
Résultat n°47
Cote
2C3077 (Cote)
Date
1774 (1 janvier-13 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (1 janvier-13 juin)
Résultat n°48
Cote
2C3076 (Cote)
Date
1773 (2 août-31 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (2 août-31 décembre)
Résultat n°49
Cote
2C3075 (Cote)
Date
1773 (10 mars-2 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (10 mars-2 août)
Résultat n°50
Cote
2C3074 (Cote)
Date
1772 (20 août)-1773 (10 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1772 (20 août)-1773 (10 mars)
Résultat n°51
Cote
2C3073 (Cote)
Date
1772 (4 mars-20 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1772 (4 mars-20 août)
Résultat n°52
Cote
2C3072 (Cote)
Date
1771 (29 août)-1772 (4 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (29 août)-1772 (4 mars)
Résultat n°53
Cote
2C3071 (Cote)
Date
1771 (7 mars-29 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (7 mars-29 août)
Résultat n°54
Cote
2C3070 (Cote)
Date
1770 (22 août)-1771 (7 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1770 (22 août)-1771 (7 mars)
Résultat n°55
Cote
2C3069 (Cote)
Date
1770 (13 mars-20 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1770 (13 mars-20 août)
Résultat n°56
Cote
2C3068 (Cote)
Date
1769 (1 septembre)-1770 (13 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1769 (1 septembre)-1770 (13 mars)
Résultat n°57
Cote
2C3067 (Cote)
Date
1769 (11 mars-1 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1769 (11 mars-1 septembre)
Résultat n°58
Cote
2C3066 (Cote)
Date
1768 (29 août)-1769 (11 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (29 août)-1769 (11 mars)
Résultat n°59
Cote
2C3065 (Cote)
Date
1768 (9 mars-29 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (9 mars-29 août)
Résultat n°60
Cote
2C3064 (Cote)
Date
1767 (31 août)-1768 (8 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1767 (31 août)-1768 (8 mars)
Résultat n°61
Cote
2C3063 (Cote)
Date
1767 (18 mars-31 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1767 (18 mars-31 août)
Résultat n°62
Cote
2C3062 (Cote)
Date
1766 (27 août)-1767 (18 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1766 (27 août)-1767 (18 mars)
Résultat n°63
Cote
2C3061 (Cote)
Date
1766 (18 mars-27 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1766 (18 mars-27 août)
Résultat n°64
Cote
2C3060 (Cote)
Date
1765 (9 août)-1766 (18 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1765 (9 août)-1766 (18 mars)
Résultat n°65
Cote
2C3059 (Cote)
Date
1765 (26 février-8 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1765 (26 février-8 août)
Résultat n°66
Cote
2C3058 (Cote)
Date
1764 (13 août)-1765 (26 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (13 août)-1765 (26 février)
Résultat n°67
Cote
2C3057 (Cote)
Date
1764 (22 février-13 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (22 février-13 août)
Résultat n°68
Cote
2C3056 (Cote)
Date
1763 (9 juillet)-1764 (22 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1763 (9 juillet)-1764 (22 février)
Résultat n°69
Cote
2C3055 (Cote)
Date
1763 (6 mars-9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1763 (6 mars-9 juillet)
Résultat n°70
Cote
2C3054 (Cote)
Date
1762 (9 octobre)-1763 (5 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (9 octobre)-1763 (5 mars)
Résultat n°71
Cote
2C3053 (Cote)
Date
1762 (5 mai-9 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (5 mai-9 octobre)
Résultat n°72
Cote
2C3052 (Cote)
Date
1761 (21 décembre)-1762 (5 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1761 (21 décembre)-1762 (5 mai)
Résultat n°73
Cote
2C3051 (Cote)
Date
1761 (9 juillet-21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1761 (9 juillet-21 décembre)
Résultat n°74
Cote
2C3050 (Cote)
Date
1761 (11 mars-9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1761 (11 mars-9 juillet)
Résultat n°75
Cote
2C3049 (Cote)
Date
1760 (30 septembre)-1761 (11 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1760 (30 septembre)-1761 (11 mars)
Résultat n°76
Cote
2C3048 (Cote)
Date
1760 (23 mai-30 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1760 (23 mai-30 septembre)
Résultat n°77
Cote
2C3047 (Cote)
Date
1760 (14 janvier-23 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1760 (14 janvier-23 mai)
Résultat n°78
1759 (7 août)-1760 (14 janvier)

406 medias

Cote
2C3046 (Cote)
Date
1759 (7 août)-1760 (14 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (7 août)-1760 (14 janvier)
Résultat n°79
1759 (4 avril-6 août)

406 medias

Cote
2C3045 (Cote)
Date
1759 (4 avril-6 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (4 avril-6 août)
Résultat n°80
1758 (14 décembre)-1759 (4 avril)

406 medias

Cote
2C3044 (Cote)
Date
1758 (14 décembre)-1759 (4 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Tours (1716-an III)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1758 (14 décembre)-1759 (4 avril)