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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1779 (7 août-26 janvier)

    Date

    1779 (7 août-26 janvier)

    Cote

    2C3091 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (7 août-26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2

    1786 (9 septembre-17 février)

    Date

    1786 (9 septembre-17 février)

    Cote

    2C3108 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 septembre-17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    47 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    an III

    Cote

    2C2877 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Date

    1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Cote

    2C3123 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1785 (octobre)-1793 (janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5

    1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

    Date

    1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

    Cote

    2C3118 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (1 juillet)-1791 (13 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6

    1790 (26 janvier-1 juillet)

    Date

    1790 (26 janvier-1 juillet)

    Cote

    2C3117 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1790 (26 janvier-1 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7

    1789 (12 août)-1790 (26 janvier)

    Date

    1789 (12 août)-1790 (26 janvier)

    Cote

    2C3116 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (12 août)-1790 (26 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8

    1789 (2 avril-12 août)

    Date

    1789 (2 avril-12 août)

    Cote

    2C3115 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (2 avril-12 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9

    1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)

    Date

    1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)

    Cote

    2C3114 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (6 novembre)-1789 (2 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10

    1788 (4 juin-5 novembre)

    Date

    1788 (4 juin-5 novembre)

    Cote

    2C3113 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (4 juin-5 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Renonciations à successions

    53 medias

    Renonciations à successions

    Date

    1721 (23 janvier)-1788 (12 septembre)

    Cote

    2C2878 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Tables
    • Renonciations à successions

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12

    1788 (7 mai-3 juin)

    Date

    1788 (7 mai-3 juin)

    Cote

    2C3112 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (7 mai-3 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13

    1788 (3 janvier-7 mai)

    Date

    1788 (3 janvier-7 mai)

    Cote

    2C3111 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (3 janvier-7 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14

    1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)

    Date

    1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)

    Cote

    2C3110 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (13 juillet)-1788 (3 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15

    1787 (17 février-13 juillet)

    Date

    1787 (17 février-13 juillet)

    Cote

    2C3109 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (17 février-13 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16

    1786 (8 avril-9 septembre)

    Date

    1786 (8 avril-9 septembre)

    Cote

    2C3107 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (8 avril-9 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17

    1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)

    Date

    1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)

    Cote

    2C3106 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (2 novembre)-1786 (8 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18

    1785 (1 juin-1 novembre)

    Date

    1785 (1 juin-1 novembre)

    Cote

    2C3105 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (1 juin-1 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19

    1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Date

    1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Cote

    2C3122 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1782 (20 août)-1785 (1 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20

    1785 (12 janvier-1 juin)

    Date

    1785 (12 janvier-1 juin)

    Cote

    2C3104 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (12 janvier-1 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21

    1784 (26 juillet)-1785 (12 janvier)

    Date

    1784 (26 juillet)-1785 (12 janvier)

    Cote

    2C3103 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (26 juillet)-1785 (12 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22

    1784 (23 mars-26 juillet)

    Date

    1784 (23 mars-26 juillet)

    Cote

    2C3102 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (23 mars-26 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23

    1783 (2 octobre)-1784 (23 mars)

    Date

    1783 (2 octobre)-1784 (23 mars)

    Cote

    2C3101 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (2 octobre)-1784 (23 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24

    1783 (6 mai-1 octobre)

    Date

    1783 (6 mai-1 octobre)

    Cote

    2C3100 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1783 (6 mai-1 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25

    1782 (24 décembre)-1783 (6 mai)

    Date

    1782 (24 décembre)-1783 (6 mai)

    Cote

    2C3099 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (24 décembre)-1783 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26

    1782 (21 juin-24 décembre)

    Date

    1782 (21 juin-24 décembre)

    Cote

    2C3098 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (21 juin-24 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27

    1782 (22 janvier-21 juin)

    Date

    1782 (22 janvier-21 juin)

    Cote

    2C3097 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (22 janvier-21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28

    1781 (14 juillet)-1782 (22 janvier)

    Date

    1781 (14 juillet)-1782 (22 janvier)

    Cote

    2C3096 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (14 juillet)-1782 (22 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29

    1781 (17 mars-14 juillet)

    Date

    1781 (17 mars-14 juillet)

    Cote

    2C3095 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (17 mars-14 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30

    1780 (10 novembre)-1781 (17 mars)

    Date

    1780 (10 novembre)-1781 (17 mars)

    Cote

    2C3094 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (10 novembre)-1781 (17 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31

    1780 (10 juin-10 novembre)

    Date

    1780 (10 juin-10 novembre)

    Cote

    2C3093 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (10 juin-10 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32

    1780 (26 janvier-9 juin)

    Date

    1780 (26 janvier-9 juin)

    Cote

    2C3092 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (26 janvier-9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33

    1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)

    Date

    1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)

    Cote

    2C3121 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1776-1793)
    • 1776 (20 janvier)-1779 (4 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34

    1779 (26 mars-7 août)

    Date

    1779 (26 mars-7 août)

    Cote

    2C3090 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (26 mars-7 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35

    1778 (19 novembre)-1779 (26 mars)

    Date

    1778 (19 novembre)-1779 (26 mars)

    Cote

    2C3089 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (19 novembre)-1779 (26 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36

    1778 (15 juin-18 novembre)

    Date

    1778 (15 juin-18 novembre)

    Cote

    2C3088 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (15 juin-18 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37

    1778 (5 février-15 juin)

    Date

    1778 (5 février-15 juin)

    Cote

    2C3087 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (5 février-15 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38

    1777 (29 août)-1778 (5 février)

    Date

    1777 (29 août)-1778 (5 février)

    Cote

    2C3086 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (29 août)-1778 (5 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39

    1777 (14 avril-29 août)

    Date

    1777 (14 avril-29 août)

    Cote

    2C3085 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (14 avril-29 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40

    1776 (4 décembre)-1777 (14 avril)

    Date

    1776 (4 décembre)-1777 (14 avril)

    Cote

    2C3084 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (4 décembre)-1777 (14 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41

    1776 (26 juin-4 décembre)

    Date

    1776 (26 juin-4 décembre)

    Cote

    2C3083 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (26 juin-4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42

    1776 (24 février-26 juin)

    Date

    1776 (24 février-26 juin)

    Cote

    2C3082 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (24 février-26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43

    1775 (6 octobre)-1776 (24 février)

    Date

    1775 (6 octobre)-1776 (24 février)

    Cote

    2C3081 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (6 octobre)-1776 (24 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44

    1775 (18 mai-6 octobre)

    Date

    1775 (18 mai-6 octobre)

    Cote

    2C3080 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (18 mai-6 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45

    1774 (25 novembre)-1775 (18 mai)

    Date

    1774 (25 novembre)-1775 (18 mai)

    Cote

    2C3079 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (25 novembre)-1775 (18 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46

    1774 (13 juin-25 novembre)

    Date

    1774 (13 juin-25 novembre)

    Cote

    2C3078 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (13 juin-25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47

    1774 (1 janvier-13 juin)

    Date

    1774 (1 janvier-13 juin)

    Cote

    2C3077 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (1 janvier-13 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48

    1773 (2 août-31 décembre)

    Date

    1773 (2 août-31 décembre)

    Cote

    2C3076 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (2 août-31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49

    1773 (10 mars-2 août)

    Date

    1773 (10 mars-2 août)

    Cote

    2C3075 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (10 mars-2 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50

    1772 (20 août)-1773 (10 mars)

    Date

    1772 (20 août)-1773 (10 mars)

    Cote

    2C3074 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (20 août)-1773 (10 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51

    1772 (4 mars-20 août)

    Date

    1772 (4 mars-20 août)

    Cote

    2C3073 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1772 (4 mars-20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52

    1771 (29 août)-1772 (4 mars)

    Date

    1771 (29 août)-1772 (4 mars)

    Cote

    2C3072 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (29 août)-1772 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53

    1771 (7 mars-29 août)

    Date

    1771 (7 mars-29 août)

    Cote

    2C3071 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (7 mars-29 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54

    1770 (22 août)-1771 (7 mars)

    Date

    1770 (22 août)-1771 (7 mars)

    Cote

    2C3070 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1770 (22 août)-1771 (7 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55

    1770 (13 mars-20 août)

    Date

    1770 (13 mars-20 août)

    Cote

    2C3069 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1770 (13 mars-20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56

    1769 (1 septembre)-1770 (13 mars)

    Date

    1769 (1 septembre)-1770 (13 mars)

    Cote

    2C3068 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (1 septembre)-1770 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57

    1769 (11 mars-1 septembre)

    Date

    1769 (11 mars-1 septembre)

    Cote

    2C3067 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (11 mars-1 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58

    1768 (29 août)-1769 (11 mars)

    Date

    1768 (29 août)-1769 (11 mars)

    Cote

    2C3066 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (29 août)-1769 (11 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59

    1768 (9 mars-29 août)

    Date

    1768 (9 mars-29 août)

    Cote

    2C3065 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (9 mars-29 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60

    1767 (31 août)-1768 (8 mars)

    Date

    1767 (31 août)-1768 (8 mars)

    Cote

    2C3064 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1767 (31 août)-1768 (8 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61

    1767 (18 mars-31 août)

    Date

    1767 (18 mars-31 août)

    Cote

    2C3063 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1767 (18 mars-31 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62

    1766 (27 août)-1767 (18 mars)

    Date

    1766 (27 août)-1767 (18 mars)

    Cote

    2C3062 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1766 (27 août)-1767 (18 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63

    1766 (18 mars-27 août)

    Date

    1766 (18 mars-27 août)

    Cote

    2C3061 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1766 (18 mars-27 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64

    1765 (9 août)-1766 (18 mars)

    Date

    1765 (9 août)-1766 (18 mars)

    Cote

    2C3060 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (9 août)-1766 (18 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65

    1765 (26 février-8 août)

    Date

    1765 (26 février-8 août)

    Cote

    2C3059 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (26 février-8 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66

    1764 (13 août)-1765 (26 février)

    Date

    1764 (13 août)-1765 (26 février)

    Cote

    2C3058 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (13 août)-1765 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67

    1764 (22 février-13 août)

    Date

    1764 (22 février-13 août)

    Cote

    2C3057 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (22 février-13 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68

    1763 (9 juillet)-1764 (22 février)

    Date

    1763 (9 juillet)-1764 (22 février)

    Cote

    2C3056 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (9 juillet)-1764 (22 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69

    1763 (6 mars-9 juillet)

    Date

    1763 (6 mars-9 juillet)

    Cote

    2C3055 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (6 mars-9 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70

    1762 (9 octobre)-1763 (5 mars)

    Date

    1762 (9 octobre)-1763 (5 mars)

    Cote

    2C3054 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (9 octobre)-1763 (5 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71

    1762 (5 mai-9 octobre)

    Date

    1762 (5 mai-9 octobre)

    Cote

    2C3053 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (5 mai-9 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72

    1761 (21 décembre)-1762 (5 mai)

    Date

    1761 (21 décembre)-1762 (5 mai)

    Cote

    2C3052 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (21 décembre)-1762 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73

    1761 (9 juillet-21 décembre)

    Date

    1761 (9 juillet-21 décembre)

    Cote

    2C3051 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (9 juillet-21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74

    1761 (11 mars-9 juillet)

    Date

    1761 (11 mars-9 juillet)

    Cote

    2C3050 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1761 (11 mars-9 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75

    1760 (30 septembre)-1761 (11 mars)

    Date

    1760 (30 septembre)-1761 (11 mars)

    Cote

    2C3049 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (30 septembre)-1761 (11 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76

    1760 (23 mai-30 septembre)

    Date

    1760 (23 mai-30 septembre)

    Cote

    2C3048 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (23 mai-30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77

    1760 (14 janvier-23 mai)

    Date

    1760 (14 janvier-23 mai)

    Cote

    2C3047 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (14 janvier-23 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78

    1759 (7 août)-1760 (14 janvier)

    Date

    1759 (7 août)-1760 (14 janvier)

    Cote

    2C3046 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (7 août)-1760 (14 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79

    1759 (4 avril-6 août)

    Date

    1759 (4 avril-6 août)

    Cote

    2C3045 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (4 avril-6 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80

    1758 (14 décembre)-1759 (4 avril)

    Date

    1758 (14 décembre)-1759 (4 avril)

    Cote

    2C3044 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tours (1716-an III)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (14 décembre)-1759 (4 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints