Bureau de contrôle (Sainte-Maure-de-Touraine, France)

Résultat n°1

12 medias
Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'interdictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

Date

1746-1750

Cote

2C2860 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

13 medias
Centième denier des biens réputés immeubles

Date

1748 (31 août)-1751 (26 mars)

Cote

2C2859 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier des biens réputés immeubles
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

431 medias
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

Date

1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

Cote

2C2858 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

458 medias
1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

Date

1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

Cote

2C2857 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1783 (9 avril)-1787 (31 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

228 medias
1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

Date

1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

Cote

2C2856 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1780 (26 juin)-1783 (9 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

108 medias
1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

Date

1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

Cote

2C2855 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

134 medias
1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

Date

1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

Cote

2C2854 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

108 medias
1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

Date

1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

Cote

2C2853 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

212 medias
1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

Date

1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

Cote

2C2852 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

212 medias
1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

Date

1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

Cote

2C2851 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

210 medias
1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

Date

1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

Cote

2C2850 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

216 medias
1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

Date

1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

Cote

2C2849 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

212 medias
1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

Date

1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

Cote

2C2848 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1759 (16 mars)-1763 (10 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

218 medias
1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

Date

1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

Cote

2C2847 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1756 (30 mars)-1759 (15 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

211 medias
1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

Date

1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

Cote

2C2846 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1752 (15 juin)-1756 (29 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

206 medias
1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

Date

1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

Cote

2C2845 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1749 (16 mai)-1752 (14 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17

106 medias
1747 (9 juin)-1749 (16 mai)

Date

1747 (9 juin)-1749 (16 mai)

Cote

2C2844 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1747 (9 juin)-1749 (16 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

210 medias
1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

Date

1744 (1er avril)-1747 (9 juin)

Cote

2C2843 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1744 (1er avril)-1747 (9 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

208 medias
1741 (5 août)-1744 (31 mars)

Date

1741 (5 août)-1744 (31 mars)

Cote

2C2842 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1741 (5 août)-1744 (31 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

108 medias
1740 (19 août)-1741 (5 août)

Date

1740 (19 août)-1741 (5 août)

Cote

2C2841 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1740 (19 août)-1741 (5 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°21

106 medias
1739 (6 septembre)-1740 (19 août)

Date

1739 (6 septembre)-1740 (19 août)

Cote

2C2840 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1739 (6 septembre)-1740 (19 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°22

210 medias
1737 (26 octobre)-1739 (5 septembre)

Date

1737 (26 octobre)-1739 (5 septembre)

Cote

2C2839 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1737 (26 octobre)-1739 (5 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°23

210 medias
1734 (23 décembre)-1737 (26 octobre)

Date

1734 (23 décembre)-1737 (26 octobre)

Cote

2C2838 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1734 (23 décembre)-1737 (26 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°24

206 medias
1732 (12 janvier)-1734 (22 décembre)

Date

1732 (12 janvier)-1734 (22 décembre)

Cote

2C2837 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1732 (12 janvier)-1734 (22 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°25

108 medias
1730 (10 novembre)-1732 (11 janvier)

Date

1730 (10 novembre)-1732 (11 janvier)

Cote

2C2836 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1730 (10 novembre)-1732 (11 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°26

108 medias
1729 (3 juin)-1730 (9 novembre)

Date

1729 (3 juin)-1730 (9 novembre)

Cote

2C2835 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1729 (3 juin)-1730 (9 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°27

110 medias
1728 (5 mai)-1729 (3 juin)

Date

1728 (5 mai)-1729 (3 juin)

Cote

2C2834 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1728 (5 mai)-1729 (3 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°28

108 medias
1727 (12 avril)-1728 (4 mai)

Date

1727 (12 avril)-1728 (4 mai)

Cote

2C2833 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1727 (12 avril)-1728 (4 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°29

108 medias
1726 (28 mars)-1727 (12 avril)

Date

1726 (28 mars)-1727 (12 avril)

Cote

2C2832 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1726 (28 mars)-1727 (12 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°30

230 medias
1720 (1er octobre)-1726 (27 mars)

Date

1720 (1er octobre)-1726 (27 mars)

Cote

2C2831 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1720 (1er octobre)-1726 (27 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°31

96 medias
1714 (21 décembre)-1719 (27 juillet)

Date

1714 (21 décembre)-1719 (27 juillet)

Cote

2C2830 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Centième denier (1714-an II)
- 1714 (21 décembre)-1719 (27 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°32

104 medias
Insinuations suivant le tarif

Date

1780 (19 septembre)-1786 (4 mars)

Cote

2C2829 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°33

386 medias
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

Date

1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

Cote

2C2828 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°34

410 medias
1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

Date

1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

Cote

2C2827 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°35

406 medias
1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

Date

1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

Cote

2C2826 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1786 (16 février)-1787 (20 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°36

310 medias
1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

Date

1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

Cote

2C2825 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°37

408 medias
1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

Date

1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

Cote

2C2824 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°38

308 medias
1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

Date

1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

Cote

2C2823 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°39

306 medias
1779 (11 août)-1781 (6 avril)

Date

1779 (11 août)-1781 (6 avril)

Cote

2C2822 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1779 (11 août)-1781 (6 avril)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°40

310 medias
1778 (10 mars)-1779 (11 août)

Date

1778 (10 mars)-1779 (11 août)

Cote

2C2821 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1778 (10 mars)-1779 (11 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'inter­dictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

Centième denier des biens réputés immeubles

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1749 (16 mai)-1752 (14 juin)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Contrôle d'hérédité des offices des notaires au bureau de Sainte-Maure : significations et mains-levées d'interdictions relatives à Jean Croullet notaire royal à Saint-Epain, quittances.