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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vendeurs et anciens possesseurs

92 medias

Cote
2C2761 (Cote)
Date
1775 (24 avril)-1790 (18 novembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°2
Contrats de mariage

71 medias

Cote
2C2762 (Cote)
Date
1754 (10 février)-1812 (2 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°3
Testaments

57 medias

Cote
2C2763 (Cote)
Date
1750 (12 février)-1824 (8 septembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°4
1720 (15 février)-1773 (22 juillet)

51 medias

Cote
2C2764 (Cote)
Date
1720 (15 février)-1773 (22 juillet)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1720 (15 février)-1773 (22 juillet)
Résultat n°5
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

110 medias

Cote
2C2765 (Cote)
Date
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Résultat n°6
Copartageants

61 medias

Cote
2C2766 (Cote)
Date
[1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°7
1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)

208 medias

Cote
2C2767 (Cote)
Date
1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1714 (21 décembre)-1717 (9 juillet)
Résultat n°8
1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)

198 medias

Cote
2C2768 (Cote)
Date
1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (9 juillet)-1719 (19 mars)
Résultat n°9
1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)

204 medias

Cote
2C2769 (Cote)
Date
1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (1er octobre)-1722 (6 mai)
Résultat n°10
1722 (7 mai)-1723 (15 février)

206 medias

Cote
2C2770 (Cote)
Date
1722 (7 mai)-1723 (15 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (7 mai)-1723 (15 février)
Résultat n°11
1723 (15 février-29 décembre)

206 medias

Cote
2C2771 (Cote)
Date
1723 (15 février-29 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (15 février-29 décembre)
Résultat n°12
1723 (30 décembre)-1725 (23 mars)

202 medias

Cote
2C2772 (Cote)
Date
1723 (30 décembre)-1725 (23 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (30 décembre)-1725 (23 mars)
Résultat n°13
1725 (24 mars-27 juillet)

106 medias

Cote
2C2773 (Cote)
Date
1725 (24 mars-27 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (24 mars-27 juillet)
Résultat n°14
1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)

206 medias

Cote
2C2774 (Cote)
Date
1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (27 juillet)-1726 (1er avril)
Résultat n°15
1726 (2 avril-30 novembre)

206 medias

Cote
2C2775 (Cote)
Date
1726 (2 avril-30 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1726 (2 avril-30 novembre)
Résultat n°16
1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)

206 medias

Cote
2C2776 (Cote)
Date
1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1726 (30 novembre)-1727 (7 juillet)
Résultat n°17
1727 (8 juillet)-1728 (29 février)

206 medias

Cote
2C2777 (Cote)
Date
1727 (8 juillet)-1728 (29 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (8 juillet)-1728 (29 février)
Résultat n°18
1728 (29 février-24 octobre)

207 medias

Cote
2C2778 (Cote)
Date
1728 (29 février-24 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (29 février-24 octobre)
Résultat n°19
1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)

206 medias

Cote
2C2779 (Cote)
Date
1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (24 octobre)-1729 (19 mai)
Résultat n°20
1729 (19 mai)-1730 (10 février)

206 medias

Cote
2C2780 (Cote)
Date
1729 (19 mai)-1730 (10 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (19 mai)-1730 (10 février)