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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Testaments

57 medias

Cote
2C2763 (Cote)
Date
1750 (12 février)-1824 (8 septembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°2
Contrats de mariage

71 medias

Cote
2C2762 (Cote)
Date
1754 (10 février)-1812 (2 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°3
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

110 medias

Cote
2C2765 (Cote)
Date
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Résultat n°4
Copartageants

61 medias

Cote
2C2766 (Cote)
Date
[1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°5
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

431 medias

Cote
2C2858 (Cote)
Date
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Résultat n°6
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

386 medias

Cote
2C2828 (Cote)
Date
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Résultat n°7
Vendeurs et anciens possesseurs

92 medias

Cote
2C2761 (Cote)
Date
1775 (24 avril)-1790 (18 novembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°8
1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

410 medias

Cote
2C2827 (Cote)
Date
1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)
Résultat n°9
1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

406 medias

Cote
2C2826 (Cote)
Date
1786 (16 février)-1787 (20 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (16 février)-1787 (20 décembre)
Résultat n°10
1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

458 medias

Cote
2C2857 (Cote)
Date
1783 (9 avril)-1787 (31 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1783 (9 avril)-1787 (31 mai)
Résultat n°11
Insinuations suivant le tarif

104 medias

Cote
2C2829 (Cote)
Date
1780 (19 septembre)-1786 (4 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
Résultat n°12
1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

310 medias

Cote
2C2825 (Cote)
Date
1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)
Résultat n°13
1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

408 medias

Cote
2C2824 (Cote)
Date
1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)
Résultat n°14
1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

228 medias

Cote
2C2856 (Cote)
Date
1780 (26 juin)-1783 (9 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1780 (26 juin)-1783 (9 avril)
Résultat n°15
1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

308 medias

Cote
2C2823 (Cote)
Date
1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)
Résultat n°16
1779 (11 août)-1781 (6 avril)

306 medias

Cote
2C2822 (Cote)
Date
1779 (11 août)-1781 (6 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (11 août)-1781 (6 avril)
Résultat n°17
1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

108 medias

Cote
2C2855 (Cote)
Date
1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)
Résultat n°18
1778 (10 mars)-1779 (11 août)

310 medias

Cote
2C2821 (Cote)
Date
1778 (10 mars)-1779 (11 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (10 mars)-1779 (11 août)
Résultat n°19
1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

134 medias

Cote
2C2854 (Cote)
Date
1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)
Résultat n°20
1776 (18 août)-1778 (9 mars)

306 medias

Cote
2C2820 (Cote)
Date
1776 (18 août)-1778 (9 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (18 août)-1778 (9 mars)