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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Testaments

57 medias

Cote
2C2763 (Cote)
Date
1750 (12 février)-1824 (8 septembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Testaments
Résultat n°2
Contrats de mariage

71 medias

Cote
2C2762 (Cote)
Date
1754 (10 février)-1812 (2 août)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°3
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)

110 medias

Cote
2C2765 (Cote)
Date
1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Résultat n°4
Copartageants

61 medias

Cote
2C2766 (Cote)
Date
[1773 (9 septembre)-1806 (2 juin)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°5
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)

431 medias

Cote
2C2858 (Cote)
Date
1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1787 (1er juin)-an II (7 frimaire)
Résultat n°6
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)

386 medias

Cote
2C2828 (Cote)
Date
1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (13 octobre)-1791 (31 mai)
Résultat n°7
Vendeurs et anciens possesseurs

92 medias

Cote
2C2761 (Cote)
Date
1775 (24 avril)-1790 (18 novembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°8
1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)

410 medias

Cote
2C2827 (Cote)
Date
1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (20 décembre)-1789 (12 octobre)
Résultat n°9
1786 (16 février)-1787 (20 décembre)

406 medias

Cote
2C2826 (Cote)
Date
1786 (16 février)-1787 (20 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (16 février)-1787 (20 décembre)
Résultat n°10
1783 (9 avril)-1787 (31 mai)

458 medias

Cote
2C2857 (Cote)
Date
1783 (9 avril)-1787 (31 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1783 (9 avril)-1787 (31 mai)
Résultat n°11
Insinuations suivant le tarif

104 medias

Cote
2C2829 (Cote)
Date
1780 (19 septembre)-1786 (4 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif
Résultat n°12
1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)

310 medias

Cote
2C2825 (Cote)
Date
1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (4 juin)-1786 (30 janvier)
Résultat n°13
1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)

408 medias

Cote
2C2824 (Cote)
Date
1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (16 septembre)-1784 (3 juin)
Résultat n°14
1780 (26 juin)-1783 (9 avril)

228 medias

Cote
2C2856 (Cote)
Date
1780 (26 juin)-1783 (9 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1780 (26 juin)-1783 (9 avril)
Résultat n°15
1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)

308 medias

Cote
2C2823 (Cote)
Date
1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1781 (6 avril)-1782 (15 septembre)
Résultat n°16
1779 (11 août)-1781 (6 avril)

306 medias

Cote
2C2822 (Cote)
Date
1779 (11 août)-1781 (6 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (11 août)-1781 (6 avril)
Résultat n°17
1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)

108 medias

Cote
2C2855 (Cote)
Date
1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1778 (1er décembre)-1780 (25 juin)
Résultat n°18
1778 (10 mars)-1779 (11 août)

310 medias

Cote
2C2821 (Cote)
Date
1778 (10 mars)-1779 (11 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (10 mars)-1779 (11 août)
Résultat n°19
1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)

134 medias

Cote
2C2854 (Cote)
Date
1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1777 (14 avril)-1778 (1er décembre)
Résultat n°20
1776 (18 août)-1778 (9 mars)

306 medias

Cote
2C2820 (Cote)
Date
1776 (18 août)-1778 (9 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (18 août)-1778 (9 mars)
Résultat n°21
1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)

108 medias

Cote
2C2853 (Cote)
Date
1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1776 (20 janvier)-1777 (14 avril)
Résultat n°22
1774 (29 décembre)-1776 (18 août)

306 medias

Cote
2C2819 (Cote)
Date
1774 (29 décembre)-1776 (18 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1774 (29 décembre)-1776 (18 août)
Résultat n°23
1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)

212 medias

Cote
2C2852 (Cote)
Date
1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1773 (3 mars)-1776 (20 janvier)
Résultat n°24
1773 (22 mars)-1774 (28 décembre)

306 medias

Cote
2C2818 (Cote)
Date
1773 (22 mars)-1774 (28 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (22 mars)-1774 (28 décembre)
Résultat n°25
1720 (15 février)-1773 (22 juillet)

51 medias

Cote
2C2764 (Cote)
Date
1720 (15 février)-1773 (22 juillet)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Tables
  • Partages (1720-1806)
  • 1720 (15 février)-1773 (22 juillet)
Résultat n°26
1771 (26 juillet)-1773 (22 mars)

304 medias

Cote
2C2817 (Cote)
Date
1771 (26 juillet)-1773 (22 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1771 (26 juillet)-1773 (22 mars)
Résultat n°27
1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)

212 medias

Cote
2C2851 (Cote)
Date
1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1770 (4 janvier)-1773 (3 mars)
Résultat n°28
1769 (9 mars)-1771 (25 juillet)

413 medias

Cote
2C2816 (Cote)
Date
1769 (9 mars)-1771 (25 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1769 (9 mars)-1771 (25 juillet)
Résultat n°29
1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)

210 medias

Cote
2C2850 (Cote)
Date
1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1766 (9 décembre)-1770 (4 janvier)
Résultat n°30
1766 (22 octobre)-1769 (9 mars)

408 medias

Cote
2C2815 (Cote)
Date
1766 (22 octobre)-1769 (9 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1766 (22 octobre)-1769 (9 mars)
Résultat n°31
1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)

216 medias

Cote
2C2849 (Cote)
Date
1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1763 (11 juin)-1766 (9 décembre)
Résultat n°32
1764 (3 mars)-1766 (21 octobre)

406 medias

Cote
2C2814 (Cote)
Date
1764 (3 mars)-1766 (21 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (3 mars)-1766 (21 octobre)
Résultat n°33
1762 (1er avril)-1764 (3 mars)

409 medias

Cote
2C2813 (Cote)
Date
1762 (1er avril)-1764 (3 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (1er avril)-1764 (3 mars)
Résultat n°34
1759 (16 mars)-1763 (10 juin)

212 medias

Cote
2C2848 (Cote)
Date
1759 (16 mars)-1763 (10 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1759 (16 mars)-1763 (10 juin)
Résultat n°35
1760 (24 janvier)-1762 (31 mars)

406 medias

Cote
2C2812 (Cote)
Date
1760 (24 janvier)-1762 (31 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1760 (24 janvier)-1762 (31 mars)
Résultat n°36
1758 (27 janvier)-1760 (24 janvier)

414 medias

Cote
2C2811 (Cote)
Date
1758 (27 janvier)-1760 (24 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1758 (27 janvier)-1760 (24 janvier)
Résultat n°37
1756 (30 mars)-1759 (15 mars)

218 medias

Cote
2C2847 (Cote)
Date
1756 (30 mars)-1759 (15 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1756 (30 mars)-1759 (15 mars)
Résultat n°38
1755 (23 novembre)-1758 (26 janvier)

412 medias

Cote
2C2810 (Cote)
Date
1755 (23 novembre)-1758 (26 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1755 (23 novembre)-1758 (26 janvier)
Résultat n°39
1752 (15 juin)-1756 (29 mars)

211 medias

Cote
2C2846 (Cote)
Date
1752 (15 juin)-1756 (29 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1714-an II)
  • 1752 (15 juin)-1756 (29 mars)
Résultat n°40
1753 (15 octobre)-1755 (22 novembre)

406 medias

Cote
2C2809 (Cote)
Date
1753 (15 octobre)-1755 (22 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Sainte-Maure (1714-1824)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (15 octobre)-1755 (22 novembre)