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  1. Résultat n°1
    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    167 medias

    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Date

    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Cote

    2C2504 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
    • 1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    43 medias

    1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    Date

    1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    Cote

    2C2505 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
    • 1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    41 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)

    Cote

    2C2506 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Sépultures et professions en religion

    71 medias

    Sépultures et professions en religion

    Date

    1754 (23 janvier)-1792 (13 décembre)

    Cote

    2C2507 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Partages

    83 medias

    Partages

    Date

    1720 (19 janvier)-1774 (21 août)

    Cote

    2C2508 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    Baux à ferme

    83 medias

    Baux à ferme

    Date

    1755 (2 janvier)-1784 (2 octobre)

    Cote

    2C2509 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    69 medias

    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    Date

    1705-1773 (1er janvier)

    Cote

    2C2510 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    30 medias

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Date

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Cote

    2C2511 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    52 medias

    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Date

    1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Cote

    2C2512 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1707 (10 mars-23 septembre)

    56 medias

    1707 (10 mars-23 septembre)

    Date

    1707 (10 mars-23 septembre)

    Cote

    2C2513 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1707 (10 mars-23 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    64 medias

    1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    Date

    1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    Cote

    2C2514 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1708 (2 mars-30 juin)

    52 medias

    1708 (2 mars-30 juin)

    Date

    1708 (2 mars-30 juin)

    Cote

    2C2515 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (2 mars-30 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1708 (1er juillet-28 décembre)

    56 medias

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Date

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Cote

    2C2516 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (1er juillet-28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    56 medias

    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Date

    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Cote

    2C2517 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    104 medias

    1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    Date

    1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    Cote

    2C2518 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1710 (7 janvier-31 mars)

    74 medias

    1710 (7 janvier-31 mars)

    Date

    1710 (7 janvier-31 mars)

    Cote

    2C2519 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (7 janvier-31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1710 (1er avril-3 novembre)

    104 medias

    1710 (1er avril-3 novembre)

    Date

    1710 (1er avril-3 novembre)

    Cote

    2C2520 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (1er avril-3 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    105 medias

    1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    Date

    1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    Cote

    2C2521 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    378 medias

    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Date

    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Cote

    2C2522 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    200 medias

    1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    Date

    1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    Cote

    2C2523 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    200 medias

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Date

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Cote

    2C2524 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1717 (17 janvier-12 septembre)

    196 medias

    1717 (17 janvier-12 septembre)

    Date

    1717 (17 janvier-12 septembre)

    Cote

    2C2525 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (17 janvier-12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1717 (12 septembre)-1718 (9 mai)

    200 medias

    1717 (12 septembre)-1718 (9 mai)

    Date

    1717 (12 septembre)-1718 (9 mai)

    Cote

    2C2526 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (12 septembre)-1718 (9 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1718 (9 mai)-1719 (28 février)

    198 medias

    1718 (9 mai)-1719 (28 février)

    Date

    1718 (9 mai)-1719 (28 février)

    Cote

    2C2527 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1718 (9 mai)-1719 (28 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1719 (1er mars-15 décembre)

    204 medias

    1719 (1er mars-15 décembre)

    Date

    1719 (1er mars-15 décembre)

    Cote

    2C2528 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (1er mars-15 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    140 medias

    1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    Date

    1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    Cote

    2C2529 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    404 medias

    1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    Date

    1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    Cote

    2C2530 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1722 (16 mars-28 octobre)

    208 medias

    1722 (16 mars-28 octobre)

    Date

    1722 (16 mars-28 octobre)

    Cote

    2C2531 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (16 mars-28 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    206 medias

    1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    Date

    1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    Cote

    2C2532 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1723 (24 mars-7 septembre)

    208 medias

    1723 (24 mars-7 septembre)

    Date

    1723 (24 mars-7 septembre)

    Cote

    2C2533 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (24 mars-7 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    206 medias

    1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    Date

    1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    Cote

    2C2534 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1724 (21 mai)-1725 (18 janvier)

    206 medias

    1724 (21 mai)-1725 (18 janvier)

    Date

    1724 (21 mai)-1725 (18 janvier)

    Cote

    2C2535 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1724 (21 mai)-1725 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1725 (18 janvier-18 juin)

    206 medias

    1725 (18 janvier-18 juin)

    Date

    1725 (18 janvier-18 juin)

    Cote

    2C2536 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (18 janvier-18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1725 (18 juin)-1726 (23 janvier)

    206 medias

    1725 (18 juin)-1726 (23 janvier)

    Date

    1725 (18 juin)-1726 (23 janvier)

    Cote

    2C2537 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (18 juin)-1726 (23 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1726 (23 janvier-2 juillet)

    206 medias

    1726 (23 janvier-2 juillet)

    Date

    1726 (23 janvier-2 juillet)

    Cote

    2C2538 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (23 janvier-2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1726 (3 juillet)-1727 (3 janvier)

    206 medias

    1726 (3 juillet)-1727 (3 janvier)

    Date

    1726 (3 juillet)-1727 (3 janvier)

    Cote

    2C2539 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (3 juillet)-1727 (3 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1727 (4 janvier-17 mai)

    204 medias

    1727 (4 janvier-17 mai)

    Date

    1727 (4 janvier-17 mai)

    Cote

    2C2540 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (4 janvier-17 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1727 (18 mai-10 décembre)

    206 medias

    1727 (18 mai-10 décembre)

    Date

    1727 (18 mai-10 décembre)

    Cote

    2C2541 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (18 mai-10 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1728 (26 avril-19 octobre)

    206 medias

    1728 (26 avril-19 octobre)

    Date

    1728 (26 avril-19 octobre)

    Cote

    2C2542 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (26 avril-19 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1728 (19 octobre)-1729 (7 avril)

    206 medias

    1728 (19 octobre)-1729 (7 avril)

    Date

    1728 (19 octobre)-1729 (7 avril)

    Cote

    2C2543 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (19 octobre)-1729 (7 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1729 (8 avril-18 novembre)

    206 medias

    1729 (8 avril-18 novembre)

    Date

    1729 (8 avril-18 novembre)

    Cote

    2C2544 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (8 avril-18 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    1729 (19 novembre)-1730 (12 mai)

    206 medias

    1729 (19 novembre)-1730 (12 mai)

    Date

    1729 (19 novembre)-1730 (12 mai)

    Cote

    2C2545 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (19 novembre)-1730 (12 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1730 (12 mai-23 décembre)

    206 medias

    1730 (12 mai-23 décembre)

    Date

    1730 (12 mai-23 décembre)

    Cote

    2C2546 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (12 mai-23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    206 medias

    1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    Date

    1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    Cote

    2C2547 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1731 (21 juin-21 décembre)

    206 medias

    1731 (21 juin-21 décembre)

    Date

    1731 (21 juin-21 décembre)

    Cote

    2C2548 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (21 juin-21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    1731 (21 décembre)-1732 (5 juin)

    206 medias

    1731 (21 décembre)-1732 (5 juin)

    Date

    1731 (21 décembre)-1732 (5 juin)

    Cote

    2C2549 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (21 décembre)-1732 (5 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1732 (5 juin)-1733 (5 janvier)

    206 medias

    1732 (5 juin)-1733 (5 janvier)

    Date

    1732 (5 juin)-1733 (5 janvier)

    Cote

    2C2550 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (5 juin)-1733 (5 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1733 (5 janvier-12 juin)

    206 medias

    1733 (5 janvier-12 juin)

    Date

    1733 (5 janvier-12 juin)

    Cote

    2C2551 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (5 janvier-12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    1733 (12 juin-21 décembre)

    206 medias

    1733 (12 juin-21 décembre)

    Date

    1733 (12 juin-21 décembre)

    Cote

    2C2552 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (12 juin-21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    206 medias

    1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    Date

    1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    Cote

    2C2553 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    1734 (23 mai-6 décembre)

    206 medias

    1734 (23 mai-6 décembre)

    Date

    1734 (23 mai-6 décembre)

    Cote

    2C2554 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (23 mai-6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    1734 (7 décembre)-1735 (22 avril)

    206 medias

    1734 (7 décembre)-1735 (22 avril)

    Date

    1734 (7 décembre)-1735 (22 avril)

    Cote

    2C2555 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (7 décembre)-1735 (22 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    1735 (22 avril-21 novembre)

    206 medias

    1735 (22 avril-21 novembre)

    Date

    1735 (22 avril-21 novembre)

    Cote

    2C2556 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (22 avril-21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1735 (21 novembre)-1736 (11 mai)

    206 medias

    1735 (21 novembre)-1736 (11 mai)

    Date

    1735 (21 novembre)-1736 (11 mai)

    Cote

    2C2557 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (21 novembre)-1736 (11 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    1736 (12 mai-10 décembre)

    206 medias

    1736 (12 mai-10 décembre)

    Date

    1736 (12 mai-10 décembre)

    Cote

    2C2558 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (12 mai-10 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    206 medias

    1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    Date

    1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    Cote

    2C2559 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    1737 (21 mai-6 décembre)

    206 medias

    1737 (21 mai-6 décembre)

    Date

    1737 (21 mai-6 décembre)

    Cote

    2C2560 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (21 mai-6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1737 (6 décembre)-1738 (25 avril)

    206 medias

    1737 (6 décembre)-1738 (25 avril)

    Date

    1737 (6 décembre)-1738 (25 avril)

    Cote

    2C2561 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (6 décembre)-1738 (25 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    1738 (28 octobre)-1739 (13 mars)

    208 medias

    1738 (28 octobre)-1739 (13 mars)

    Date

    1738 (28 octobre)-1739 (13 mars)

    Cote

    2C2562 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1738 (28 octobre)-1739 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    1739 (13 mars-27 juillet)

    206 medias

    1739 (13 mars-27 juillet)

    Date

    1739 (13 mars-27 juillet)

    Cote

    2C2563 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (13 mars-27 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1739 (27 juillet)-1740 (17 juin)

    406 medias

    1739 (27 juillet)-1740 (17 juin)

    Date

    1739 (27 juillet)-1740 (17 juin)

    Cote

    2C2564 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (27 juillet)-1740 (17 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    1740 (17 juin-16 décembre)

    206 medias

    1740 (17 juin-16 décembre)

    Date

    1740 (17 juin-16 décembre)

    Cote

    2C2565 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (17 juin-16 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    1740 (16 décembre)-1741 (26 octobre)

    406 medias

    1740 (16 décembre)-1741 (26 octobre)

    Date

    1740 (16 décembre)-1741 (26 octobre)

    Cote

    2C2566 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (16 décembre)-1741 (26 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    1741 (26 octobre)-1742 (6 avril)

    206 medias

    1741 (26 octobre)-1742 (6 avril)

    Date

    1741 (26 octobre)-1742 (6 avril)

    Cote

    2C2567 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (26 octobre)-1742 (6 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    1742 (7 avril-1er octobre)

    208 medias

    1742 (7 avril-1er octobre)

    Date

    1742 (7 avril-1er octobre)

    Cote

    2C2568 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (7 avril-1er octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1742 (1er octobre)-1743 (18 avril)

    208 medias

    1742 (1er octobre)-1743 (18 avril)

    Date

    1742 (1er octobre)-1743 (18 avril)

    Cote

    2C2569 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (1er octobre)-1743 (18 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1743 (19 avril-27 novembre)

    208 medias

    1743 (19 avril-27 novembre)

    Date

    1743 (19 avril-27 novembre)

    Cote

    2C2570 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (19 avril-27 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    208 medias

    1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    Date

    1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    Cote

    2C2571 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (27 novembre)-1744 (25 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    406 medias

    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Date

    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Cote

    2C2572 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    406 medias

    1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    Date

    1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    Cote

    2C2573 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (16 avril)-1746 (12 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1746 (12 mai-25 novembre)

    206 medias

    1746 (12 mai-25 novembre)

    Date

    1746 (12 mai-25 novembre)

    Cote

    2C2574 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (12 mai-25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    406 medias

    1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    Date

    1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    Cote

    2C2575 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (25 novembre)-1747 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    206 medias

    1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    Date

    1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    Cote

    2C2576 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (30 novembre)-1748 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    406 medias

    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Date

    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Cote

    2C2577 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    1749 (1er mai-3 décembre)

    206 medias

    1749 (1er mai-3 décembre)

    Date

    1749 (1er mai-3 décembre)

    Cote

    2C2578 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (1er mai-3 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    406 medias

    1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    Date

    1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    Cote

    2C2579 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (3 décembre)-1750 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    206 medias

    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Date

    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Cote

    2C2580 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    406 medias

    1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    Date

    1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    Cote

    2C2581 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (22 mai)-1752 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    405 medias

    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Date

    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Cote

    2C2582 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    406 medias

    1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    Date

    1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    Cote

    2C2583 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (5 avril)-1754 (9 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints