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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

167 medias

Cote
2C2504 (Cote)
Date
1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
  • 1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)
Résultat n°2
1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)

43 medias

Cote
2C2505 (Cote)
Date
1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
  • 1748 (29 avril)-1764 (14 janvier)
Résultat n°3
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

41 medias

Cote
2C2506 (Cote)
Date
1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°4
Sépultures et professions en religion

71 medias

Cote
2C2507 (Cote)
Date
1754 (23 janvier)-1792 (13 décembre)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion
Résultat n°5
Partages

83 medias

Cote
2C2508 (Cote)
Date
1720 (19 janvier)-1774 (21 août)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°6
Baux à ferme

83 medias

Cote
2C2509 (Cote)
Date
1755 (2 janvier)-1784 (2 octobre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Baux à ferme
Résultat n°7
Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

69 medias

Cote
2C2510 (Cote)
Date
1705-1773 (1er janvier)
Lieu - Type de document
table
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief...
Résultat n°8
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

30 medias

Cote
2C2511 (Cote)
Date
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Résultat n°9
1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

52 medias

Cote
2C2512 (Cote)
Date
1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)
Résultat n°10
1707 (10 mars-23 septembre)

56 medias

Cote
2C2513 (Cote)
Date
1707 (10 mars-23 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1707 (10 mars-23 septembre)
Résultat n°11
1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

64 medias

Cote
2C2514 (Cote)
Date
1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)
Résultat n°12
1708 (2 mars-30 juin)

52 medias

Cote
2C2515 (Cote)
Date
1708 (2 mars-30 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (2 mars-30 juin)
Résultat n°13
1708 (1er juillet-28 décembre)

56 medias

Cote
2C2516 (Cote)
Date
1708 (1er juillet-28 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (1er juillet-28 décembre)
Résultat n°14
1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

56 medias

Cote
2C2517 (Cote)
Date
1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)
Résultat n°15
1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

104 medias

Cote
2C2518 (Cote)
Date
1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)
Résultat n°16
1710 (7 janvier-31 mars)

74 medias

Cote
2C2519 (Cote)
Date
1710 (7 janvier-31 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (7 janvier-31 mars)
Résultat n°17
1710 (1er avril-3 novembre)

104 medias

Cote
2C2520 (Cote)
Date
1710 (1er avril-3 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (1er avril-3 novembre)
Résultat n°18
1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

105 medias

Cote
2C2521 (Cote)
Date
1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)
Résultat n°19
1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

378 medias

Cote
2C2522 (Cote)
Date
1711 (13 juin)-1715 (2 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1711 (13 juin)-1715 (2 mars)
Résultat n°20
1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

200 medias

Cote
2C2523 (Cote)
Date
1715 (15 mars)-1716 (18 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (15 mars)-1716 (18 mai)