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  1. Résultat n°1
    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    206 medias

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Date

    1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Cote

    2C2601 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1774 (20 juin)-1775 (4 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    412 medias

    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Date

    1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Cote

    2C2592 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (23 avril)-1764 (19 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1711 (9 mars-12 décembre)

    46 medias

    1711 (9 mars-12 décembre)

    Date

    1711 (9 mars-12 décembre)

    Cote

    2C2620 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1711 (9 mars-12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    214 medias

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Date

    1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Cote

    2C2652 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1770 (13 mars)-1771 (14 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    215 medias

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Date

    1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Cote

    2C2653 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1771 (15 novembre)-1773 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    298 medias

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Date

    1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Cote

    2C2605 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (31 mars)-1779 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1717 (17 janvier-12 septembre)

    196 medias

    1717 (17 janvier-12 septembre)

    Date

    1717 (17 janvier-12 septembre)

    Cote

    2C2525 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (17 janvier-12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    200 medias

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Date

    1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Cote

    2C2524 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    214 medias

    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Date

    1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Cote

    2C2625 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1723 (17 février)-1725 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    Petit scel

    206 medias

    Petit scel

    Date

    1763 (3 août)-1787 (25 octobre)

    Cote

    2C2662 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    214 medias

    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Date

    1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Cote

    2C2624 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1720 (8 juillet)-1723 (17 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1708 (1er juillet-28 décembre)

    56 medias

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Date

    1708 (1er juillet-28 décembre)

    Cote

    2C2516 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (1er juillet-28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1743 (19 avril-27 novembre)

    208 medias

    1743 (19 avril-27 novembre)

    Date

    1743 (19 avril-27 novembre)

    Cote

    2C2570 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (19 avril-27 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    214 medias

    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Date

    1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Cote

    2C2626 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1725 (6 mars)-1727 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1730 (12 mai-23 décembre)

    206 medias

    1730 (12 mai-23 décembre)

    Date

    1730 (12 mai-23 décembre)

    Cote

    2C2546 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (12 mai-23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1729 (8 avril-18 novembre)

    206 medias

    1729 (8 avril-18 novembre)

    Date

    1729 (8 avril-18 novembre)

    Cote

    2C2544 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (8 avril-18 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

    204 medias

    Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

    Date

    1706 (28 mai)-1709 (30 décembre)

    Cote

    2C2618 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Partages

    83 medias

    Partages

    Date

    1720 (19 janvier)-1774 (21 août)

    Cote

    2C2508 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    321 medias

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Date

    1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Cote

    2C2606 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (5 mai)-1780 (21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    212 medias

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Date

    1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Cote

    2C2647 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1762 (13 janvier)-1763 (27 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1727 (18 mai-10 décembre)

    206 medias

    1727 (18 mai-10 décembre)

    Date

    1727 (18 mai-10 décembre)

    Cote

    2C2541 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (18 mai-10 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    414 medias

    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Date

    1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Cote

    2C2614 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (9 juin)-1790 (16 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    212 medias

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Date

    1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Cote

    2C2645 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1758 (22 novembre)-1760 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    212 medias

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Date

    1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Cote

    2C2648 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1763 (28 avril)-1764 (4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    406 medias

    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Date

    1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Cote

    2C2572 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (25 mai)-1745 (16 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    408 medias

    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Date

    1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Cote

    2C2608 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (16 juillet)-1783 (8 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    406 medias

    1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    Date

    1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    Cote

    2C2589 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (18 février)-1761 (14 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    410 medias

    1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    Date

    1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    Cote

    2C2588 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (12 janvier)-1760 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    140 medias

    1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    Date

    1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    Cote

    2C2529 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (15 décembre)-1720 (6 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    69 medias

    Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief et seigneurie, dont les aveux ont été rendus et contrôlés au bureau de Richelieu depuis l'établissement du contrôle en 1705 jusqu'au 1er janvier 1736

    Date

    1705-1773 (1er janvier)

    Cote

    2C2510 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Tableau alphabétique de la dénomination de chaque fief...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    216 medias

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Date

    1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Cote

    2C2650 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1766 (26 juin)-1768 (30 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    407 medias

    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Date

    1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Cote

    2C2611 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (21 juillet)-1786 (21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1727 (4 janvier-17 mai)

    204 medias

    1727 (4 janvier-17 mai)

    Date

    1727 (4 janvier-17 mai)

    Cote

    2C2540 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (4 janvier-17 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    212 medias

    1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    Date

    1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    Cote

    2C2630 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1734 (19 juillet)-1736 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1749 (1er mai-3 décembre)

    206 medias

    1749 (1er mai-3 décembre)

    Date

    1749 (1er mai-3 décembre)

    Cote

    2C2578 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (1er mai-3 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    112 medias

    1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    Date

    1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    Cote

    2C2627 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1727 (6 mai)-1728 (22 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    206 medias

    1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    Date

    1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    Cote

    2C2532 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (29 octobre)-1723 (23 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1725 (18 janvier-18 juin)

    206 medias

    1725 (18 janvier-18 juin)

    Date

    1725 (18 janvier-18 juin)

    Cote

    2C2536 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (18 janvier-18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    204 medias

    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Date

    1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Cote

    2C2600 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (16 octobre)-1774 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    406 medias

    1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    Date

    1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    Cote

    2C2591 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (19 avril)-1763 (23 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    209 medias

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Date

    1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Cote

    2C2660 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1787 (11 juin)-1789 (17 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    167 medias

    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Date

    1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Cote

    2C2504 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs (1718-1764)
    • 1718 (13 juillet)-1746 (10 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    30 medias

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Date

    1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Cote

    2C2511 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    210 medias

    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Date

    1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Cote

    2C2641 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1751 (6 août)-1752 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    406 medias

    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Date

    1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Cote

    2C2577 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (29 avril)-1749 (30 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    406 medias

    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Date

    1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Cote

    2C2596 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1769 (10 mai)-1770 (2 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1733 (12 juin-21 décembre)

    206 medias

    1733 (12 juin-21 décembre)

    Date

    1733 (12 juin-21 décembre)

    Cote

    2C2552 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (12 juin-21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    106 medias

    1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    Date

    1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    Cote

    2C2616 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
    • 1761 (22 juin)-1764 (24 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    213 medias

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Date

    1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Cote

    2C2649 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1764 (4 décembre)-1766 (26 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    236 medias

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Date

    1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Cote

    2C2655 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1777 (14 octobre)-1779 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    1739 (13 mars-27 juillet)

    206 medias

    1739 (13 mars-27 juillet)

    Date

    1739 (13 mars-27 juillet)

    Cote

    2C2563 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (13 mars-27 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    402 medias

    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Date

    1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Cote

    2C2595 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (8 janvier)-1769 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    206 medias

    1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    Date

    1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    Cote

    2C2547 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (24 décembre)-1731 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    404 medias

    1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    Date

    1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    Cote

    2C2530 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (7 juillet)-1722 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    1737 (21 mai-6 décembre)

    206 medias

    1737 (21 mai-6 décembre)

    Date

    1737 (21 mai-6 décembre)

    Cote

    2C2560 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (21 mai-6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    206 medias

    1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    Date

    1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    Cote

    2C2534 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (7 septembre)-1724 (21 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    410 medias

    1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    Date

    1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    Cote

    2C2593 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (20 novembre)-1766 (2 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1742 (7 avril-1er octobre)

    208 medias

    1742 (7 avril-1er octobre)

    Date

    1742 (7 avril-1er octobre)

    Cote

    2C2568 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (7 avril-1er octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    215 medias

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Date

    1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Cote

    2C2643 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1754 (21 septembre)-1756 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    41 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)

    Cote

    2C2506 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    206 medias

    1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    Date

    1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    Cote

    2C2553 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (21 décembre)-1734 (22 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    206 medias

    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Date

    1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Cote

    2C2580 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (19 décembre)-1751 (22 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    403 medias

    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Date

    1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Cote

    2C2610 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (10 avril)-1785 (21 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    405 medias

    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Date

    1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Cote

    2C2582 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1752 (3 mai)-1753 (5 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

    105 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

    Date

    1710 (2 janvier)-1711 (8 mars)

    Cote

    2C2619 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (2...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    323 medias

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2617 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
    • 1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    112 medias

    1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    Date

    1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    Cote

    2C2633 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1739 (5 décembre)-1740 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    214 medias

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Date

    1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Cote

    2C2651 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1768 (30 mars)-1770 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    308 medias

    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Date

    1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Cote

    2C2603 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (1er avril)-1777 (15 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    112 medias

    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Date

    1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Cote

    2C2639 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1748 (24 juillet)-1749 (3 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    378 medias

    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Date

    1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Cote

    2C2522 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    214 medias

    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Date

    1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Cote

    2C2642 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1752 (29 novembre)-1754 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    170 medias

    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Date

    1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Cote

    2C2613 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (3 avril)-1789 (9 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    206 medias

    1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    Date

    1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    Cote

    2C2559 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (10 décembre)-1737 (20 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    1708 (2 mars-30 juin)

    52 medias

    1708 (2 mars-30 juin)

    Date

    1708 (2 mars-30 juin)

    Cote

    2C2515 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (2 mars-30 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    1735 (22 avril-21 novembre)

    206 medias

    1735 (22 avril-21 novembre)

    Date

    1735 (22 avril-21 novembre)

    Cote

    2C2556 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (22 avril-21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1733 (5 janvier-12 juin)

    206 medias

    1733 (5 janvier-12 juin)

    Date

    1733 (5 janvier-12 juin)

    Cote

    2C2551 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (5 janvier-12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    56 medias

    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Date

    1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Cote

    2C2517 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations suivant le tarif (29 avril-2 juillet 1720)

    32 medias

    Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations suivant le tarif (29 avril-2 juillet 1720)

    Date

    1720 (22 avril-2 juillet)

    Cote

    2C2623 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • Centième denier (22 avril-2 juillet 1720) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    226 medias

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Date

    1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Cote

    2C2657 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1791)
    • 1780 (7 septembre)-1782 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints