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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

41 medias

Cote
2C2506 (Cote)
Date
1704 (13 janvier)-1706 (31 décembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°2
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)

30 medias

Cote
2C2511 (Cote)
Date
1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1705 (7 janvier)-1706 (8 octobre)
Résultat n°3
Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations suivant le tarif (31 mai 1706-25 novembre 1709)

204 medias

Cote
2C2618 (Cote)
Date
1706 (28 mai)-1709 (30 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • Centième denier (28 mai 1706-30 décembre 1709) et insinuations...
Résultat n°4
1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)

52 medias

Cote
2C2512 (Cote)
Date
1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1706 (15 octobre)-1707 (9 mars)
Résultat n°5
1707 (10 mars-23 septembre)

56 medias

Cote
2C2513 (Cote)
Date
1707 (10 mars-23 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1707 (10 mars-23 septembre)
Résultat n°6
1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)

64 medias

Cote
2C2514 (Cote)
Date
1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1707 (23 septembre)-1708 (1er mars)
Résultat n°7
1708 (2 mars-30 juin)

52 medias

Cote
2C2515 (Cote)
Date
1708 (2 mars-30 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (2 mars-30 juin)
Résultat n°8
1708 (1er juillet-28 décembre)

56 medias

Cote
2C2516 (Cote)
Date
1708 (1er juillet-28 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (1er juillet-28 décembre)
Résultat n°9
1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)

56 medias

Cote
2C2517 (Cote)
Date
1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (28 décembre)-1709 (2 juin)
Résultat n°10
1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)

104 medias

Cote
2C2518 (Cote)
Date
1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1709 (2 juin)-1710 (7 janvier)
Résultat n°11
Centième denier et insinuations suivant le tarif (2 janvier 1710-8 mars 1711)

105 medias

Cote
2C2619 (Cote)
Date
1710 (2 janvier)-1711 (8 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (2...
Résultat n°12
1710 (7 janvier-31 mars)

74 medias

Cote
2C2519 (Cote)
Date
1710 (7 janvier-31 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (7 janvier-31 mars)
Résultat n°13
1710 (1er avril-3 novembre)

104 medias

Cote
2C2520 (Cote)
Date
1710 (1er avril-3 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (1er avril-3 novembre)
Résultat n°14
1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)

105 medias

Cote
2C2521 (Cote)
Date
1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (3 novembre)-1711 (26 avril)
Résultat n°15
1711 (9 mars-12 décembre)

46 medias

Cote
2C2620 (Cote)
Date
1711 (9 mars-12 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1711 (9 mars-12 décembre)
Résultat n°16
1711 (13 juin)-1715 (2 mars)

378 medias

Cote
2C2522 (Cote)
Date
1711 (13 juin)-1715 (2 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1711 (13 juin)-1715 (2 mars)
Résultat n°17
1711 (31 décembre)-1714 (21 janvier)

104 medias

Cote
2C2621 (Cote)
Date
1711 (31 décembre)-1714 (21 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • 1711 (31 décembre)-1714 (21 janvier)
Résultat n°18
Centième denier (18 juillet 1714-29 novembre 1715) et insinuations suivant le tarif (14 novembre 1714-11 novembre 1715)

116 medias

Cote
2C2622 (Cote)
Date
1714 (18 juillet)-1715 (29 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1791)
  • Centième denier (18 juillet 1714-29 novembre 1715)...
Résultat n°19
1715 (15 mars)-1716 (18 mai)

200 medias

Cote
2C2523 (Cote)
Date
1715 (15 mars)-1716 (18 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (15 mars)-1716 (18 mai)
Résultat n°20
1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)

200 medias

Cote
2C2524 (Cote)
Date
1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Richelieu (1704-1792)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1716 (18 mai)-1717 (16 janvier)