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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Droits certains

209 medias

Cote
2C2463 (Cote)
Date
1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Sommier
  • Droits certains
Résultat n°2
Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

50 medias

Cote
2C2462 (Cote)
Date
1766 (14 juin)-1782 (3 juillet)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes
Résultat n°3
Petit scel

28 medias

Cote
2C2461 (Cote)
Date
1705 (2 août)-1720 (30 juin)
Lieu - Type de document
petit scel
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Petit scel
Résultat n°4
1788 (12 février)-1790 (18 mars)

210 medias

Cote
2C2460 (Cote)
Date
1788 (12 février)-1790 (18 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1788 (12 février)-1790 (18 mars)
Résultat n°5
1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

213 medias

Cote
2C2459 (Cote)
Date
1785 (24 novembre)-1788 (12 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1785 (24 novembre)-1788 (12 février)
Résultat n°6
1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

424 medias

Cote
2C2458 (Cote)
Date
1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)
Résultat n°7
1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

220 medias

Cote
2C2457 (Cote)
Date
1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)
Résultat n°8
1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

105 medias

Cote
2C2456 (Cote)
Date
1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)
Résultat n°9
1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

114 medias

Cote
2C2455 (Cote)
Date
1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)
Résultat n°10
1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

213 medias

Cote
2C2454 (Cote)
Date
1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)
Résultat n°11
1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

115 medias

Cote
2C2453 (Cote)
Date
1772 (25 avril)-1773 (15 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • 1772 (25 avril)-1773 (15 juin)
Résultat n°12
Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 octobre 1769-24 avril 1772)

204 medias

Cote
2C2452 (Cote)
Date
1769 (18 octobre)-1772 (24 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...
Résultat n°13
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 janvier 1767-18 octobre 1769)

220 medias

Cote
2C2451 (Cote)
Date
1767 (4 janvier)-1769 (18 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
Résultat n°14
Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1764-4 janvier 1767)

211 medias

Cote
2C2450 (Cote)
Date
1764 (9 décembre)-1767 (4 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...
Résultat n°15
Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 janvier 1763-9 décembre 1764)

206 medias

Cote
2C2449 (Cote)
Date
1763 (29 janvier)-1764 (9 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...
Résultat n°16
Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 novembre 1760-29 janvier 1763)

207 medias

Cote
2C2448 (Cote)
Date
1760 (9 novembre)-1763 (29 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...
Résultat n°17
Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 juillet 1759-8 novembre 1760)

107 medias

Cote
2C2447 (Cote)
Date
1759 (10 juillet)-1760 (8 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...
Résultat n°18
Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 janvier 1757-9 juillet 1759)

207 medias

Cote
2C2446 (Cote)
Date
1757 (8 janvier)-1759 (9 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...
Résultat n°19
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 mai 1754-8 janvier 1757)

210 medias

Cote
2C2445 (Cote)
Date
1754 (3 mai)-1757 (8 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...
Résultat n°20
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1752-2 mai 1754)

206 medias

Cote
2C2444 (Cote)
Date
1752 (1er mars)-1754 (2 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Preuilly (1704-1814)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1706-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...