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  1. Résultat n°1
    Droits certains

    209 medias

    Droits certains

    Date

    1790 (3 avril)-an VIII (25 nivôse)

    Cote

    2C2463 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Sommier
    • Droits certains

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    50 medias

    Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    Date

    1766 (14 juin)-1782 (3 juillet)

    Cote

    2C2462 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange, de contre-échange des lods et ventes

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Petit scel

    28 medias

    Petit scel

    Date

    1705 (2 août)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2461 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Petit scel

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    210 medias

    1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    Date

    1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    Cote

    2C2460 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1788 (12 février)-1790 (18 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    213 medias

    1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    Date

    1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    Cote

    2C2459 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1785 (24 novembre)-1788 (12 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    424 medias

    1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    Date

    1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    Cote

    2C2458 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1781 (30 avril)-1785 (23 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    220 medias

    1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    Date

    1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    Cote

    2C2457 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1778 (17 juillet)-1781 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    105 medias

    1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    Date

    1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    Cote

    2C2456 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1777 (21 mai)-1778 (17 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    114 medias

    1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    Date

    1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    Cote

    2C2455 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1775 (13 décembre)-1777 (20 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    213 medias

    1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    Date

    1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    Cote

    2C2454 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1773 (15 juin)-1775 (13 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    115 medias

    1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    Date

    1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    Cote

    2C2453 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • 1772 (25 avril)-1773 (15 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 octobre 1769-24 avril 1772)

    204 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 octobre 1769-24 avril 1772)

    Date

    1769 (18 octobre)-1772 (24 avril)

    Cote

    2C2452 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 janvier 1767-18 octobre 1769)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 janvier 1767-18 octobre 1769)

    Date

    1767 (4 janvier)-1769 (18 octobre)

    Cote

    2C2451 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1764-4 janvier 1767)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1764-4 janvier 1767)

    Date

    1764 (9 décembre)-1767 (4 janvier)

    Cote

    2C2450 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 janvier 1763-9 décembre 1764)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 janvier 1763-9 décembre 1764)

    Date

    1763 (29 janvier)-1764 (9 décembre)

    Cote

    2C2449 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 novembre 1760-29 janvier 1763)

    207 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 novembre 1760-29 janvier 1763)

    Date

    1760 (9 novembre)-1763 (29 janvier)

    Cote

    2C2448 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 juillet 1759-8 novembre 1760)

    107 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 juillet 1759-8 novembre 1760)

    Date

    1759 (10 juillet)-1760 (8 novembre)

    Cote

    2C2447 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 janvier 1757-9 juillet 1759)

    207 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 janvier 1757-9 juillet 1759)

    Date

    1757 (8 janvier)-1759 (9 juillet)

    Cote

    2C2446 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 mai 1754-8 janvier 1757)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 mai 1754-8 janvier 1757)

    Date

    1754 (3 mai)-1757 (8 janvier)

    Cote

    2C2445 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1752-2 mai 1754)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mars 1752-2 mai 1754)

    Date

    1752 (1er mars)-1754 (2 mai)

    Cote

    2C2444 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 janvier 1750-1 mars 1752)

    211 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 janvier 1750-1 mars 1752)

    Date

    1750 (12 janvier)-1752 (1er mars)

    Cote

    2C2443 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (12...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (23 janvier 1749-12 janvier 1750)

    105 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (23 janvier 1749-12 janvier 1750)

    Date

    1749 (23 janvier)-1750 (12 janvier)

    Cote

    2C2442 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (23...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 octobre 1747-22 janvier 1749)

    106 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 octobre 1747-22 janvier 1749)

    Date

    1747 (16 octobre)-1749 (22 janvier)

    Cote

    2C2441 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1746-15 octobre 1747)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1746-15 octobre 1747)

    Date

    1746 (21 septembre)-1747 (15 octobre)

    Cote

    2C2440 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (24 décembre 1742-21 septembre 1746)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (24 décembre 1742-21 septembre 1746)

    Date

    1742 (24 décembre)-1746 (21 septembre)

    Cote

    2C2439 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (24...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 décembre 1736-29 octobre 1740)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 décembre 1736-29 octobre 1740)

    Date

    1736 (26 décembre)-1740 (29 octobre)

    Cote

    2C2438 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 avril 1733-25 décembre 1736)

    206 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 avril 1733-25 décembre 1736)

    Date

    1733 (8 avril)-1736 (25 décembre)

    Cote

    2C2437 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 novembre 1729-7 avril 1733)

    204 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 novembre 1729-7 avril 1733)

    Date

    1729 (4 novembre)-1733 (7 avril)

    Cote

    2C2436 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1727-3 novembre 1729)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1727-3 novembre 1729)

    Date

    1727 (15 avril)-1729 (3 novembre)

    Cote

    2C2435 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (24 avril 1723-15 avril 1727)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (24 avril 1723-15 avril 1727)

    Date

    1723 (24 avril)-1727 (15 avril)

    Cote

    2C2434 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (24...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 avril 1720-22 avril 1723)

    113 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 avril 1720-22 avril 1723)

    Date

    1720 (13 avril)-1723 (22 avril)

    Cote

    2C2433 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (13...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 mai 1713-12 avril 1720)

    102 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 mai 1713-12 avril 1720)

    Date

    1713 (15 mai)-1720 (12 avril)

    Cote

    2C2432 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    Centième denier (29 novembre 1710-22 mai 1713) et insinuations suivant le tarif (27 septembre 1710-22 mai 1713)

    52 medias

    Centième denier (29 novembre 1710-22 mai 1713) et insinuations suivant le tarif (27 septembre 1710-22 mai 1713)

    Date

    1710 (29 novembre)-1713 (22 mai)

    Cote

    2C2431 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

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    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier (29 novembre 1710-22 mai 1713) et insinuations...

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1706-22 novembre 1710)

    100 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1706-22 novembre 1710)

    Date

    1706 (21 septembre)-1710 (22 novembre)

    Cote

    2C2430 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1706-1790)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    170 medias

    1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Date

    1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2429 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1708-1791)
    • 1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1771 (7 janvier)-1782 (1er juillet)

    228 medias

    1771 (7 janvier)-1782 (1er juillet)

    Date

    1771 (7 janvier)-1782 (1er juillet)

    Cote

    2C2428 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1708-1791)
    • 1771 (7 janvier)-1782 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1787 (1er août)-1790 (16 janvier)

    400 medias

    1787 (1er août)-1790 (16 janvier)

    Date

    1787 (1er août)-1790 (16 janvier)

    Cote

    2C2427 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1787 (1er août)-1790 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1784 (7 décembre)-1787 (31 juillet)

    407 medias

    1784 (7 décembre)-1787 (31 juillet)

    Date

    1784 (7 décembre)-1787 (31 juillet)

    Cote

    2C2426 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (7 décembre)-1787 (31 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1782 (24 avril)-1784 (7 décembre)

    407 medias

    1782 (24 avril)-1784 (7 décembre)

    Date

    1782 (24 avril)-1784 (7 décembre)

    Cote

    2C2425 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (24 avril)-1784 (7 décembre)

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1780 (21 février)-1782 (24 avril)

    309 medias

    1780 (21 février)-1782 (24 avril)

    Date

    1780 (21 février)-1782 (24 avril)

    Cote

    2C2424 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1780 (21 février)-1782 (24 avril)

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    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints