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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1714 (15 décembre)-1719 (8 novembre)

    108 medias

    1714 (15 décembre)-1719 (8 novembre)

    Date

    1714 (15 décembre)-1719 (8 novembre)

    Cote

    2C2287 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1714 (15 décembre)-1719 (8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1719 (8 novembre)-1720 (31 août)

    64 medias

    1719 (8 novembre)-1720 (31 août)

    Date

    1719 (8 novembre)-1720 (31 août)

    Cote

    2C2288 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (8 novembre)-1720 (31 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1720 (1er septembre)-1722 (14 décembre)

    204 medias

    1720 (1er septembre)-1722 (14 décembre)

    Date

    1720 (1er septembre)-1722 (14 décembre)

    Cote

    2C2289 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (1er septembre)-1722 (14 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1722 (14 décembre)-1724 (15 mai)

    206 medias

    1722 (14 décembre)-1724 (15 mai)

    Date

    1722 (14 décembre)-1724 (15 mai)

    Cote

    2C2290 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (14 décembre)-1724 (15 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1724 (20 mai)-1726 (23 avril)

    206 medias

    1724 (20 mai)-1726 (23 avril)

    Date

    1724 (20 mai)-1726 (23 avril)

    Cote

    2C2291 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1724 (20 mai)-1726 (23 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1726 (23 avril)-1727 (21 novembre)

    207 medias

    1726 (23 avril)-1727 (21 novembre)

    Date

    1726 (23 avril)-1727 (21 novembre)

    Cote

    2C2292 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (23 avril)-1727 (21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1727 (21 novembre)-1729 (4 avril)

    206 medias

    1727 (21 novembre)-1729 (4 avril)

    Date

    1727 (21 novembre)-1729 (4 avril)

    Cote

    2C2293 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (21 novembre)-1729 (4 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1729 (4 avril)-1730 (10 juillet)

    206 medias

    1729 (4 avril)-1730 (10 juillet)

    Date

    1729 (4 avril)-1730 (10 juillet)

    Cote

    2C2294 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (4 avril)-1730 (10 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1730 (10 juillet)-1733 (6 décembre)

    206 medias

    1730 (10 juillet)-1733 (6 décembre)

    Date

    1730 (10 juillet)-1733 (6 décembre)

    Cote

    2C2295 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (10 juillet)-1733 (6 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1732 (16 février)-1733 (3 juillet)

    206 medias

    1732 (16 février)-1733 (3 juillet)

    Date

    1732 (16 février)-1733 (3 juillet)

    Cote

    2C2296 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (16 février)-1733 (3 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1733 (6 décembre)-1735 (11 mars)

    206 medias

    1733 (6 décembre)-1735 (11 mars)

    Date

    1733 (6 décembre)-1735 (11 mars)

    Cote

    2C2297 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (6 décembre)-1735 (11 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1735 (11 mars)-1736 (10 juillet)

    206 medias

    1735 (11 mars)-1736 (10 juillet)

    Date

    1735 (11 mars)-1736 (10 juillet)

    Cote

    2C2298 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (11 mars)-1736 (10 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1736 (12 juillet)-1737 (19 décembre)

    210 medias

    1736 (12 juillet)-1737 (19 décembre)

    Date

    1736 (12 juillet)-1737 (19 décembre)

    Cote

    2C2299 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (12 juillet)-1737 (19 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1737 (20 décembre)-1739 (5 avril)

    208 medias

    1737 (20 décembre)-1739 (5 avril)

    Date

    1737 (20 décembre)-1739 (5 avril)

    Cote

    2C2300 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (20 décembre)-1739 (5 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1739 (6 avril)-1740 (21 juin)

    206 medias

    1739 (6 avril)-1740 (21 juin)

    Date

    1739 (6 avril)-1740 (21 juin)

    Cote

    2C2301 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (6 avril)-1740 (21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1740 (22 juin)-1741 (23 octobre)

    206 medias

    1740 (22 juin)-1741 (23 octobre)

    Date

    1740 (22 juin)-1741 (23 octobre)

    Cote

    2C2302 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1740 (22 juin)-1741 (23 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1741 (24 octobre)-1743 (21 janvier)

    208 medias

    1741 (24 octobre)-1743 (21 janvier)

    Date

    1741 (24 octobre)-1743 (21 janvier)

    Cote

    2C2303 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (24 octobre)-1743 (21 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1743 (22 janvier)-1744 (2 juillet)

    208 medias

    1743 (22 janvier)-1744 (2 juillet)

    Date

    1743 (22 janvier)-1744 (2 juillet)

    Cote

    2C2304 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (22 janvier)-1744 (2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1744 (3 juillet)-1745 (20 novembre)

    206 medias

    1744 (3 juillet)-1745 (20 novembre)

    Date

    1744 (3 juillet)-1745 (20 novembre)

    Cote

    2C2305 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (3 juillet)-1745 (20 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1745 (21 novembre)-1747 (29 janvier)

    206 medias

    1745 (21 novembre)-1747 (29 janvier)

    Date

    1745 (21 novembre)-1747 (29 janvier)

    Cote

    2C2306 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1745 (21 novembre)-1747 (29 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1747 (30 janvier)-1748 (18 mars)

    206 medias

    1747 (30 janvier)-1748 (18 mars)

    Date

    1747 (30 janvier)-1748 (18 mars)

    Cote

    2C2307 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (30 janvier)-1748 (18 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1748 (18 mars)-1749 (7 avril)

    206 medias

    1748 (18 mars)-1749 (7 avril)

    Date

    1748 (18 mars)-1749 (7 avril)

    Cote

    2C2308 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (18 mars)-1749 (7 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1749 (8 avril)-1750 (10 mai)

    206 medias

    1749 (8 avril)-1750 (10 mai)

    Date

    1749 (8 avril)-1750 (10 mai)

    Cote

    2C2309 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (8 avril)-1750 (10 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1750 (10 mai)-1751 (18 juin)

    206 medias

    1750 (10 mai)-1751 (18 juin)

    Date

    1750 (10 mai)-1751 (18 juin)

    Cote

    2C2310 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (10 mai)-1751 (18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1751 (19 juin)-1753 (2 septembre)

    406 medias

    1751 (19 juin)-1753 (2 septembre)

    Date

    1751 (19 juin)-1753 (2 septembre)

    Cote

    2C2311 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (19 juin)-1753 (2 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1753 (2 septembre)-1755 (7 avril)

    402 medias

    1753 (2 septembre)-1755 (7 avril)

    Date

    1753 (2 septembre)-1755 (7 avril)

    Cote

    2C2312 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1753 (2 septembre)-1755 (7 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1755 (8 avril)-1757 (24 janvier)

    406 medias

    1755 (8 avril)-1757 (24 janvier)

    Date

    1755 (8 avril)-1757 (24 janvier)

    Cote

    2C2313 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (8 avril)-1757 (24 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1757 (24 janvier)-1758 (6 novembre)

    406 medias

    1757 (24 janvier)-1758 (6 novembre)

    Date

    1757 (24 janvier)-1758 (6 novembre)

    Cote

    2C2314 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (24 janvier)-1758 (6 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    Sépultures et professions en religion

    98 medias

    Sépultures et professions en religion

    Date

    1757 (3 février)-1806 (27 février)

    Cote

    2C2284 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1758 (7 novembre)-1760 (19 juin)

    407 medias

    1758 (7 novembre)-1760 (19 juin)

    Date

    1758 (7 novembre)-1760 (19 juin)

    Cote

    2C2315 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (7 novembre)-1760 (19 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1760 (19 juin)-1762 (14 février)

    406 medias

    1760 (19 juin)-1762 (14 février)

    Date

    1760 (19 juin)-1762 (14 février)

    Cote

    2C2316 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1760 (19 juin)-1762 (14 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1762 (14 février)-1763 (10 octobre)

    403 medias

    1762 (14 février)-1763 (10 octobre)

    Date

    1762 (14 février)-1763 (10 octobre)

    Cote

    2C2317 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (14 février)-1763 (10 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1763 (11 octobre)-1765 (23 novembre)

    408 medias

    1763 (11 octobre)-1765 (23 novembre)

    Date

    1763 (11 octobre)-1765 (23 novembre)

    Cote

    2C2318 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (11 octobre)-1765 (23 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1764 (28 février)-1766 (21 juillet)

    2 medias

    1764 (28 février)-1766 (21 juillet)

    Date

    1764 (28 février)-1766 (21 juillet)

    Cote

    2C2282 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1764-1786)
    • 1764 (28 février)-1766 (21 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1765 (24 novembre)-1768 (18 février)

    406 medias

    1765 (24 novembre)-1768 (18 février)

    Date

    1765 (24 novembre)-1768 (18 février)

    Cote

    2C2319 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (24 novembre)-1768 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1768 (19 février)-1770 (13 mars)

    406 medias

    1768 (19 février)-1770 (13 mars)

    Date

    1768 (19 février)-1770 (13 mars)

    Cote

    2C2320 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (19 février)-1770 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    Successions collatérales payées

    95 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1769 (17 mai)-1808 (13 juillet)

    Cote

    2C2285 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1770 (13 mars)-1771 (29 mars)

    204 medias

    1770 (13 mars)-1771 (29 mars)

    Date

    1770 (13 mars)-1771 (29 mars)

    Cote

    2C2321 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1770 (13 mars)-1771 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    208 medias

    1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    Date

    1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    Cote

    2C2322 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (30 mars)-1772 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1772 (7 janvier)-1786 (22 juin)

    85 medias

    1772 (7 janvier)-1786 (22 juin)

    Date

    1772 (7 janvier)-1786 (22 juin)

    Cote

    2C2283 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Neuvy-le-Roi (1714-1808)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1764-1786)
    • 1772 (7 janvier)-1786 (22 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints