Filtrer les résultats
Multimédias
  • 76
Période
  • 76
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 76
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 38
  • 30
  • 27
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 76
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 76
  • 76
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contrats de mariage

    35 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1775 (4 juillet)-1822 (19 août)

    Cote

    2C2190 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Copartageants

    45 medias

    Copartageants

    Date

    1775 (31 janvier)-an X (8 pluviôse)

    Cote

    2C2193 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Copartageants

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Successions collatérales payées

    55 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1772 (16 janvier)-an X (17 brumaire)

    Cote

    2C2192 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    88 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1775 (11 janvier)-an VIII

    Cote

    2C2189 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    Vendeurs et anciens possesseurs

    110 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1775 (13 mars)-an VIII (29 thermidor)

    Cote

    2C2188 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    109 medias

    1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    Date

    1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    Cote

    2C2195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Baux à ferme (1749-an VIII)
    • 1774 (29 octobre)-an VIII (20 floréal)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

    485 medias

    1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

    Date

    1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

    Cote

    2C2263 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • 1784 (16 décembre)-an III (24 nivôse)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Sépultures et professions en religion

    175 medias

    Sépultures et professions en religion

    Date

    1785 (2 janvier)-1793 (10 décembre)

    Cote

    2C2191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Sépultures et professions en religion

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1788 (10 janvier)-1790 (11 juillet)

    304 medias

    1788 (10 janvier)-1790 (11 juillet)

    Date

    1788 (10 janvier)-1790 (11 juillet)

    Cote

    2C2233 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (10 janvier)-1790 (11 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    414 medias

    1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    Date

    1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    Cote

    2C2232 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1785 (3 janvier)-1788 (9 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    407 medias

    1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    Date

    1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    Cote

    2C2231 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (10 novembre)-1785 (2 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1782 (20 juin)-1784 (16 décembre)

    224 medias

    1782 (20 juin)-1784 (16 décembre)

    Date

    1782 (20 juin)-1784 (16 décembre)

    Cote

    2C2262 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • 1782 (20 juin)-1784 (16 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et insinuations suivant le tarif (16 décembre 1780-28 novembre 1781)

    126 medias

    Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et insinuations suivant le tarif (16 décembre 1780-28 novembre 1781)

    Date

    1780 (16 décembre)-1782 (19 juin)

    Cote

    2C2261 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier (16 décembre 1780-19 juin 1782) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    314 medias

    1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    Date

    1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    Cote

    2C2230 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1778 (7 novembre)-1781 (9 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 mars 1778-15 décembre 1780)

    216 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 mars 1778-15 décembre 1780)

    Date

    1778 (11 mars)-1780 (15 décembre)

    Cote

    2C2260 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (11...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    306 medias

    1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    Date

    1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    Cote

    2C2229 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1776 (7 janvier)-1778 (6 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1776-10 mars 1778)

    114 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 septembre 1776-10 mars 1778)

    Date

    1776 (21 septembre)-1778 (10 mars)

    Cote

    2C2259 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 mai 1775-20 septembre 1776)

    118 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 mai 1775-20 septembre 1776)

    Date

    1775 (3 mai)-1776 (20 septembre)

    Cote

    2C2258 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    310 medias

    1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    Date

    1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    Cote

    2C2228 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (18 avril)-1776 (7 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    292 medias

    1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    Date

    1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    Cote

    2C2194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Tables
    • Baux à ferme (1749-an VIII)
    • 1749 (5 janvier)-1775 (6 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er décembre 1773-2 mai 1775)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er décembre 1773-2 mai 1775)

    Date

    1773 (1er décembre)-1775 (2 mai)

    Cote

    2C2257 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 août 1772-30 novembre 1773)

    116 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 août 1772-30 novembre 1773)

    Date

    1772 (28 août)-1773 (30 novembre)

    Cote

    2C2256 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1771 (24 septembre)-1773 (17 avril)

    208 medias

    1771 (24 septembre)-1773 (17 avril)

    Date

    1771 (24 septembre)-1773 (17 avril)

    Cote

    2C2227 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (24 septembre)-1773 (17 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 avril 1771-27 août 1772)

    108 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 avril 1771-27 août 1772)

    Date

    1771 (13 avril)-1772 (27 août)

    Cote

    2C2255 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (13...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1768 (1er juin)-1771 (23 septembre)

    406 medias

    1768 (1er juin)-1771 (23 septembre)

    Date

    1768 (1er juin)-1771 (23 septembre)

    Cote

    2C2226 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (1er juin)-1771 (23 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 décembre 1768-12 avril 1771)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 décembre 1768-12 avril 1771)

    Date

    1768 (27 décembre)-1771 (12 avril)

    Cote

    2C2254 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1767-27 décembre 1768)

    218 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 mai 1767-27 décembre 1768)

    Date

    1767 (16 mai)-1768 (27 décembre)

    Cote

    2C2253 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    406 medias

    1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    Date

    1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    Cote

    2C2225 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1764 (3 décembre)-1768 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 mars 1765-15 mai 1767)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (8 mars 1765-15 mai 1767)

    Date

    1765 (8 mars)-1767 (15 mai)

    Cote

    2C2252 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (8...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (25 juin 1761-7 mars 1765)

    226 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (25 juin 1761-7 mars 1765)

    Date

    1761 (25 juin)-1765 (7 mars)

    Cote

    2C2251 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (25...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    406 medias

    1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    Date

    1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    Cote

    2C2224 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (20 avril)-1764 (2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    406 medias

    1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    Date

    1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    Cote

    2C2223 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (14 septembre)-1762 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 octobre 1759-25 juin 1761)

    110 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 octobre 1759-25 juin 1761)

    Date

    1759 (27 octobre)-1761 (25 juin)

    Cote

    2C2250 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 janvier 1757-26 octobre 1759)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 janvier 1757-26 octobre 1759)

    Date

    1757 (1er janvier)-1759 (26 octobre)

    Cote

    2C2249 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    406 medias

    1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    Date

    1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    Cote

    2C2222 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1757 (30 avril)-1759 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    416 medias

    1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    Date

    1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    Cote

    2C2221 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1754 (20 mai)-1757 (29 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 juillet 1753-31 décembre 1756)

    169 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 juillet 1753-31 décembre 1756)

    Date

    1753 (1er juillet)-1756 (31 décembre)

    Cote

    2C2248 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    406 medias

    1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    Date

    1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    Cote

    2C2220 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (8 août)-1754 (19 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 septembre 1750-30 juin 1753)

    208 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 septembre 1750-30 juin 1753)

    Date

    1750 (15 septembre)-1753 (30 juin)

    Cote

    2C2247 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1713-an III)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1750 (1er avril)-1751 (7 août)

    206 medias

    1750 (1er avril)-1751 (7 août)

    Date

    1750 (1er avril)-1751 (7 août)

    Cote

    2C2219 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montrésor (1713-1822)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (1er avril)-1751 (7 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints