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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    184 medias

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Date

    1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Cote

    2C2072 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1772-1790)
    • 1784 (14 octobre)-1790 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    214 medias

    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Date

    1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Cote

    2C2071 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1772-1790)
    • 1772 (12 octobre)-1784 (20 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    414 medias

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2070 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1781 (26 octobre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    118 medias

    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Date

    1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Cote

    2C2069 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1779 (4 décembre)-1781 (25 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    104 medias

    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Date

    1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Cote

    2C2068 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1777 (28 avril)-1779 (4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    217 medias

    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Date

    1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Cote

    2C2067 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1772 (7 mai)-1777 (28 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    212 medias

    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Date

    1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Cote

    2C2066 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1768 (2 juillet)-1772 (6 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    213 medias

    1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    Date

    1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    Cote

    2C2065 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1763 (21 août)-1768 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    219 medias

    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Date

    1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Cote

    2C2064 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1757 (13 juin)-1763 (20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    214 medias

    1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    Date

    1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    Cote

    2C2063 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1749 (15 octobre)-1757 (12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 mai 1747-14 octobre 1749)

    120 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 mai 1747-14 octobre 1749)

    Date

    1747 (17 mai)-1749 (14 octobre)

    Cote

    2C2062 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 novembre 1742-16 mai 1747)

    218 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 novembre 1742-16 mai 1747)

    Date

    1742 (30 novembre)-1747 (16 mai)

    Cote

    2C2061 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (30...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 mai 1741-29 novembre 1742)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (30 mai 1741-29 novembre 1742)

    Date

    1741 (30 mai)-1742 (29 novembre)

    Cote

    2C2060 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (30...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 décembre 1736-29 mai 1741)

    212 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 décembre 1736-29 mai 1741)

    Date

    1736 (26 décembre)-1741 (29 mai)

    Cote

    2C2059 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 janvier 1734-25 décembre 1736)

    112 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 janvier 1734-25 décembre 1736)

    Date

    1734 (10 janvier)-1736 (25 décembre)

    Cote

    2C2058 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 novembre 1727-9 janvier 1734)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 novembre 1727-9 janvier 1734)

    Date

    1727 (29 novembre)-1734 (9 janvier)

    Cote

    2C2057 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er août 1720-28 novembre 1727)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er août 1720-28 novembre 1727)

    Date

    1720 (1er août)-1727 (28 novembre)

    Cote

    2C2056 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    48 medias

    1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    Date

    1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    Cote

    2C2055 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1715-1791)
    • 1715 (3 janvier)-1720 (30 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    38 medias

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2054 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    208 medias

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Date

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Cote

    2C2053 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints