Filtrer les résultats
Multimédias
  • 59
Période
  • 59
    • 4
    • 8
    • 10
    • 13
    • 10
    • 8
    • 17
    • 14
    • 3
Nom de l'inventaire
  • 59
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 31
  • 17
  • 13
  • 2
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 59
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 59
  • 59
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    65 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    [1771]-1790

    Cote

    2C2014 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Partages

    27 medias

    Partages

    Date

    1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)

    Cote

    2C2015 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    36 medias

    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Date

    1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Cote

    2C2016 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    75 medias

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Date

    1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Cote

    2C2017 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Tables
    • Baux à ferme (1740-1790)
    • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    172 medias

    1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    Date

    1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    Cote

    2C2018 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    212 medias

    1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    Date

    1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    Cote

    2C2019 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    208 medias

    1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    Date

    1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    Cote

    2C2020 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1725 (2 février-26 décembre)

    110 medias

    1725 (2 février-26 décembre)

    Date

    1725 (2 février-26 décembre)

    Cote

    2C2021 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (2 février-26 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    206 medias

    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Date

    1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Cote

    2C2022 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    210 medias

    1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    Date

    1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    Cote

    2C2023 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    206 medias

    1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    Date

    1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    Cote

    2C2024 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    208 medias

    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Date

    1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Cote

    2C2025 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    206 medias

    1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    Date

    1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    Cote

    2C2026 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    210 medias

    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Date

    1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Cote

    2C2027 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    212 medias

    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Date

    1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Cote

    2C2028 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    210 medias

    1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    Date

    1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    Cote

    2C2029 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    206 medias

    1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    Date

    1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    Cote

    2C2030 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    212 medias

    1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    Date

    1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    Cote

    2C2031 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    209 medias

    1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    Date

    1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    Cote

    2C2032 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    206 medias

    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Date

    1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Cote

    2C2033 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    206 medias

    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Date

    1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Cote

    2C2034 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (16 octobre)-1751 (15 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    410 medias

    1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    Date

    1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    Cote

    2C2035 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1751 (16 janvier)-1755 (8 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    408 medias

    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Date

    1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Cote

    2C2036 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1755 (9 mai)-1759 (22 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    412 medias

    1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    Date

    1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    Cote

    2C2037 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1759 (23 septembre)-1763 (3 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    412 medias

    1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    Date

    1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    Cote

    2C2038 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1763 (4 novembre)-1768 (13 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    412 medias

    1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    Date

    1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    Cote

    2C2039 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (13 juin)-1771 (28 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    204 medias

    1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    Date

    1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    Cote

    2C2040 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1771 (29 juillet)-1773 (5 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    312 medias

    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Date

    1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Cote

    2C2041 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (6 mai)-1775 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    308 medias

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Date

    1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Cote

    2C2042 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (12 octobre)-1777 (17 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    308 medias

    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Date

    1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Cote

    2C2043 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (17 novembre)-1779 (12 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    316 medias

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Date

    1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Cote

    2C2044 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1779 (13 décembre)-1781 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    410 medias

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Date

    1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Cote

    2C2045 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1781 (30 novembre)-1784 (26 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    412 medias

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Date

    1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Cote

    2C2046 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (27 avril)-1786 (8 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    410 medias

    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Date

    1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Cote

    2C2047 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1786 (9 novembre)-1789 (12 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    226 medias

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2048 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1789 (13 septembre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    108 medias

    1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    Date

    1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    Cote

    2C2049 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1747 (1er juin)-1752 (12 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    106 medias

    1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    Date

    1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    Cote

    2C2050 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1752 (13 mai)-1759 (20 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    214 medias

    1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    Date

    1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    Cote

    2C2051 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1759 (21 janvier)-1772 (24 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    56 medias

    1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    Date

    1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    Cote

    2C2052 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1772 (24 janvier)-1775 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    208 medias

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Date

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Cote

    2C2053 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints