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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

65 medias

Cote
2C2014 (Cote)
Date
[1771]-1790
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°2
Partages

27 medias

Cote
2C2015 (Cote)
Date
1782 (30 septembre)-1789 (27 novembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°3
1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)

36 medias

Cote
2C2016 (Cote)
Date
1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1740-1790)
  • 1740 (1er janvier)-1776 (28 mai)
Résultat n°4
1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)

75 medias

Cote
2C2017 (Cote)
Date
1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1740-1790)
  • 1775 (25 juin)-1790 (23 décembre)
Résultat n°5
1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)

172 medias

Cote
2C2018 (Cote)
Date
1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (24 octobre)-1720 (31 juillet)
Résultat n°6
1720 (1er août)-1722 (15 décembre)

212 medias

Cote
2C2019 (Cote)
Date
1720 (1er août)-1722 (15 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (1er août)-1722 (15 décembre)
Résultat n°7
1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)

208 medias

Cote
2C2020 (Cote)
Date
1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1722 (18 décembre)-1725 (30 janvier)
Résultat n°8
1725 (2 février-26 décembre)

110 medias

Cote
2C2021 (Cote)
Date
1725 (2 février-26 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (2 février-26 décembre)
Résultat n°9
1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)

206 medias

Cote
2C2022 (Cote)
Date
1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (26 décembre)-1727 (30 septembre)
Résultat n°10
1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)

210 medias

Cote
2C2023 (Cote)
Date
1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (1er octobre)-1729 (1er juillet)
Résultat n°11
1729 (1er juillet)-1731 (23 août)

206 medias

Cote
2C2024 (Cote)
Date
1729 (1er juillet)-1731 (23 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (1er juillet)-1731 (23 août)
Résultat n°12
1731 (23 août)-1733 (29 novembre)

208 medias

Cote
2C2025 (Cote)
Date
1731 (23 août)-1733 (29 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (23 août)-1733 (29 novembre)
Résultat n°13
1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)

206 medias

Cote
2C2026 (Cote)
Date
1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (30 novembre)-1735 (15 septembre)
Résultat n°14
1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)

210 medias

Cote
2C2027 (Cote)
Date
1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (15 septembre)-1737 (6 juillet)
Résultat n°15
1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)

212 medias

Cote
2C2028 (Cote)
Date
1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (7 juillet)-1739 (28 mai)
Résultat n°16
1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)

210 medias

Cote
2C2029 (Cote)
Date
1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (29 mai)-1741 (11 janvier)
Résultat n°17
1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)

206 medias

Cote
2C2030 (Cote)
Date
1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (12 janvier)-1742 (16 novembre)
Résultat n°18
1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)

212 medias

Cote
2C2031 (Cote)
Date
1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (17 novembre)-1744 (18 novembre)
Résultat n°19
1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)

209 medias

Cote
2C2032 (Cote)
Date
1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (18 novembre)-1746 (1er juillet)
Résultat n°20
1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)

206 medias

Cote
2C2033 (Cote)
Date
1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Monnaie (1715-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (1er juillet)-1748 (15 octobre)