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  1. Résultat n°1
    Contrôle des actes ecclésiastiques

    13 medias

    Contrôle des actes ecclésiastiques

    Date

    1703 (1er juin)-1707 (17 mars)

    Cote

    2C1724 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

    64 medias

    Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations suivant le tarif (23 juillet 1705-26 janvier 1706)

    Date

    1705 (14 juin)-1706 (24 janvier)

    Cote

    2C1791 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (14 juin 1705-24 janvier 1706) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

    208 medias

    Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

    Date

    1706 (29 janvier)-1711 (28 septembre)

    Cote

    2C1792 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    54 medias

    Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Date

    1706 (10 octobre)-1708 (4 février)

    Cote

    2C1725 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    96 medias

    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Date

    1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Cote

    2C1726 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1708 (26 février)-1710 (6 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    319 medias

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Date

    1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Cote

    2C1716 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
    • 1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    104 medias

    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Date

    1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Cote

    2C1727 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713) et insinuations suivant le tarif (23 novembre 1711-2 janvier 1714)

    52 medias

    Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713) et insinuations suivant le tarif (23 novembre 1711-2 janvier 1714)

    Date

    1711 (1er octobre)-1713 (27 novembre)

    Cote

    2C1793 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (1er octobre 1711-27 novembre 1713)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    108 medias

    1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    Date

    1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    Cote

    2C1728 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1712 (14 mars)-1714 (25 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714) et insinuations suivant le tarif (1 février-27 août 1714)

    28 medias

    Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714) et insinuations suivant le tarif (1 février-27 août 1714)

    Date

    1713 (27 novembre)-1714 (24 septembre)

    Cote

    2C1794 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (27 novembre 1713-24 septembre 1714)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    104 medias

    1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    Date

    1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    Cote

    2C1729 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1714 (26 mai)-1716 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

    72 medias

    Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

    Date

    1714 (1er octobre)-1716 (19 octobre)

    Cote

    2C1795 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    198 medias

    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Date

    1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Cote

    2C1730 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    Testaments et donations

    27 medias

    Testaments et donations

    Date

    1716 (2 avril)-1790 (17 mai)

    Cote

    2C1719 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Tables
    • Testaments et donations

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et insinuations suivant le tarif (26 octobre 1716-27 juillet 1718)

    112 medias

    Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et insinuations suivant le tarif (26 octobre 1716-27 juillet 1718)

    Date

    1716 (23 octobre)-1719 (6 février)

    Cote

    2C1796 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (23 octobre 1716-6 février 1719) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    210 medias

    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Date

    1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Cote

    2C1731 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

    104 medias

    Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

    Date

    1719 (12 février)-1720 (26 mars)

    Cote

    2C1797 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    160 medias

    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Date

    1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Cote

    2C1732 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    104 medias

    Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

    Date

    1720 (28 mars)-1721 (21 février)

    Cote

    2C1798 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    204 medias

    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Date

    1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Cote

    2C1733 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    108 medias

    1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    Date

    1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    Cote

    2C1786 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1721 (7 janvier)-1726 (5 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    208 medias

    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Date

    1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Cote

    2C1799 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    204 medias

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Date

    1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Cote

    2C1734 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1722 (3 juillet)-1723 (20 janvier)

    206 medias

    1722 (3 juillet)-1723 (20 janvier)

    Date

    1722 (3 juillet)-1723 (20 janvier)

    Cote

    2C1735 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1722 (3 juillet)-1723 (20 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1723 (23 janvier-11 septembre)

    206 medias

    1723 (23 janvier-11 septembre)

    Date

    1723 (23 janvier-11 septembre)

    Cote

    2C1736 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (23 janvier-11 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    206 medias

    1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    Date

    1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    Cote

    2C1737 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    106 medias

    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Date

    1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Cote

    2C1800 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1724 (20 décembre)-1725 (11 novembre)

    206 medias

    1724 (20 décembre)-1725 (11 novembre)

    Date

    1724 (20 décembre)-1725 (11 novembre)

    Cote

    2C1738 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1724 (20 décembre)-1725 (11 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    108 medias

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Date

    1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Cote

    2C1801 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    206 medias

    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Date

    1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Cote

    2C1739 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    108 medias

    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Date

    1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Cote

    2C1787 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    208 medias

    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Date

    1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Cote

    2C1740 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    108 medias

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Date

    1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Cote

    2C1802 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1727 (9 avril-29 décembre)

    206 medias

    1727 (9 avril-29 décembre)

    Date

    1727 (9 avril-29 décembre)

    Cote

    2C1741 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (9 avril-29 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    212 medias

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Date

    1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Cote

    2C1803 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    210 medias

    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Date

    1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Cote

    2C1742 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    208 medias

    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Date

    1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Cote

    2C1743 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    106 medias

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Date

    1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Cote

    2C1788 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    206 medias

    1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    Date

    1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    Cote

    2C1744 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    106 medias

    1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    Date

    1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    Cote

    2C1804 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1705-1790)
    • 1730 (22 février)-1731 (6 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints