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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)

108 medias

Cote
2C1801 (Cote)
Date
1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1725 (4 juillet)-1726 (11 octobre)
Résultat n°2
Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juillet 1741-5 décembre 1742)

110 medias

Cote
2C1810 (Cote)
Date
1741 (14 juillet)-1742 (5 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...
Résultat n°3
Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

105 medias

Cote
2C1820 (Cote)
Date
1777 (7 mai)-1779 (2 septembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations...
Résultat n°4
1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)

108 medias

Cote
2C1802 (Cote)
Date
1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1726 (12 octobre)-1727 (3 juillet)
Résultat n°5
1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)

206 medias

Cote
2C1765 (Cote)
Date
1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (13 septembre)-1747 (6 septembre)
Résultat n°6
Centième denier et insinuations suivant le tarif (19 mars 1746-26 juin 1747)

106 medias

Cote
2C1812 (Cote)
Date
1746 (19 mars)-1747 (26 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (19...
Résultat n°7
1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)

210 medias

Cote
2C1742 (Cote)
Date
1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (29 décembre)-1728 (13 septembre)
Résultat n°8
1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)

208 medias

Cote
2C1743 (Cote)
Date
1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (14 septembre)-1729 (12 juin)
Résultat n°9
1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

98 medias

Cote
2C1822 (Cote)
Date
1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)
Résultat n°10
1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)

410 medias

Cote
2C1773 (Cote)
Date
1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1759 (6 mai)-1761 (14 septembre)
Résultat n°11
Testaments et donations

27 medias

Cote
2C1719 (Cote)
Date
1716 (2 avril)-1790 (17 mai)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°12
1721 (21 août)-1722 (2 juillet)

204 medias

Cote
2C1734 (Cote)
Date
1721 (21 août)-1722 (2 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1721 (21 août)-1722 (2 juillet)
Résultat n°13
1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

406 medias

Cote
2C1782 (Cote)
Date
1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)
Résultat n°14
1733 (31 mai)-1734 (20 avril)

206 medias

Cote
2C1749 (Cote)
Date
1733 (31 mai)-1734 (20 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (31 mai)-1734 (20 avril)
Résultat n°15
1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)

208 medias

Cote
2C1740 (Cote)
Date
1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1726 (21 juillet)-1727 (9 avril)
Résultat n°16
1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)

406 medias

Cote
2C1774 (Cote)
Date
1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1761 (15 septembre)-1764 (23 janvier)
Résultat n°17
Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations suivant le tarif (15 avril-22 décembre 1720)

104 medias

Cote
2C1798 (Cote)
Date
1720 (28 mars)-1721 (21 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (28 mars 1720-21 février 1721) et insinuations...
Résultat n°18
1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)

90 medias

Cote
2C1722 (Cote)
Date
1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1745-1790)
  • 1745 (24 janvier)-1775 (5 mars)
Résultat n°19
1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)

206 medias

Cote
2C1739 (Cote)
Date
1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (11 novembre)-1726 (20 juillet)
Résultat n°20
1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)

406 medias

Cote
2C1772 (Cote)
Date
1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1757 (18 octobre)-1759 (5 mai)
Résultat n°21
1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)

206 medias

Cote
2C1766 (Cote)
Date
1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (6 septembre)-1748 (14 octobre)
Résultat n°22
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 décembre 1742-19 mars 1746)

206 medias

Cote
2C1811 (Cote)
Date
1742 (5 décembre)-1746 (19 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°23
Partages

35 medias

Cote
2C1720 (Cote)
Date
1774 (19 mars)-1790 (18 décembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°24
1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)

206 medias

Cote
2C1759 (Cote)
Date
1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (2 juin)-1742 (27 janvier)
Résultat n°25
1728 (27 octobre)-1733 (26 février)

106 medias

Cote
2C1788 (Cote)
Date
1728 (27 octobre)-1733 (26 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1728 (27 octobre)-1733 (26 février)
Résultat n°26
1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

310 medias

Cote
2C1783 (Cote)
Date
1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)
Résultat n°27
1737 (10 novembre)-1738 (4 août)

210 medias

Cote
2C1754 (Cote)
Date
1737 (10 novembre)-1738 (4 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1737 (10 novembre)-1738 (4 août)
Résultat n°28
Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques

54 medias

Cote
2C1725 (Cote)
Date
1706 (10 octobre)-1708 (4 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes sous seing privé et d'actes ecclésiastiques
Résultat n°29
Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 mai 1767-1er mars 1773)

212 medias

Cote
2C1818 (Cote)
Date
1767 (14 mai)-1773 (1er mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...
Résultat n°30
1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)

208 medias

Cote
2C1748 (Cote)
Date
1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1732 (5 juillet)-1733 (31 mai)
Résultat n°31
Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations suivant le tarif (26 février 1733-9 mai 1735)

204 medias

Cote
2C1806 (Cote)
Date
1733 (8 février)-1735 (9 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (8 février 1733-9 mai 1735) et insinuations...
Résultat n°32
1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)

210 medias

Cote
2C1757 (Cote)
Date
1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (19 décembre)-1740 (23 septembre)
Résultat n°33
1730 (13 mars-11 décembre)

210 medias

Cote
2C1745 (Cote)
Date
1730 (13 mars-11 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (13 mars-11 décembre)
Résultat n°34
1727 (3 juillet)-1730 (22 février)

212 medias

Cote
2C1803 (Cote)
Date
1727 (3 juillet)-1730 (22 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1727 (3 juillet)-1730 (22 février)
Résultat n°35
1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

74 medias

Cote
2C1717 (Cote)
Date
1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
  • 1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)
Résultat n°36
1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)

319 medias

Cote
2C1716 (Cote)
Date
1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
  • 1709 (24 janvier)-1777 (14 septembre)
Résultat n°37
1751 (28 février)-1753 (10 mars)

406 medias

Cote
2C1769 (Cote)
Date
1751 (28 février)-1753 (10 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (28 février)-1753 (10 mars)
Résultat n°38
1742 (27 janvier-15 octobre)

210 medias

Cote
2C1760 (Cote)
Date
1742 (27 janvier-15 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (27 janvier-15 octobre)
Résultat n°39
1776 (18 avril)-1778 (31 août)

308 medias

Cote
2C1779 (Cote)
Date
1776 (18 avril)-1778 (31 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1776 (18 avril)-1778 (31 août)
Résultat n°40
1735 (10 janvier-13 décembre)

206 medias

Cote
2C1751 (Cote)
Date
1735 (10 janvier-13 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (10 janvier-13 décembre)
Résultat n°41
1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

210 medias

Cote
2C1789 (Cote)
Date
1777 (12 novembre)-1789 (18 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1777 (12 novembre)-1789 (18 février)
Résultat n°42
Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et insinuations suivant le tarif (8 octobre 1714-2 novembre 1716)

72 medias

Cote
2C1795 (Cote)
Date
1714 (1er octobre)-1716 (19 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (1 octobre 1714-19 octobre 1716) et...
Résultat n°43
1721 (21 février)-1723 (29 novembre)

208 medias

Cote
2C1799 (Cote)
Date
1721 (21 février)-1723 (29 novembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1721 (21 février)-1723 (29 novembre)
Résultat n°44
1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)

108 medias

Cote
2C1787 (Cote)
Date
1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1726 (6 juillet)-1728 (16 octobre)
Résultat n°45
1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)

206 medias

Cote
2C1737 (Cote)
Date
1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (11 septembre)-1724 (20 décembre)
Résultat n°46
Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1749-6 février 1753)

205 medias

Cote
2C1814 (Cote)
Date
1749 (14 avril)-1753 (6 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...
Résultat n°47
1720 (6 juillet)-1721 (20 août)

204 medias

Cote
2C1733 (Cote)
Date
1720 (6 juillet)-1721 (20 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (6 juillet)-1721 (20 août)
Résultat n°48
1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)

160 medias

Cote
2C1732 (Cote)
Date
1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1719 (5 juillet)-1720 (5 juillet)
Résultat n°49
1773 (16 novembre)-1776 (17 avril)

306 medias

Cote
2C1778 (Cote)
Date
1773 (16 novembre)-1776 (17 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (16 novembre)-1776 (17 avril)
Résultat n°50
1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

60 medias

Cote
2C1723 (Cote)
Date
1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1745-1790)
  • 1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)
Résultat n°51
Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 juin 1740-14 juillet 1741)

110 medias

Cote
2C1809 (Cote)
Date
1740 (14 juin)-1741 (14 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...
Résultat n°52
1729 (12 juin)-1730 (12 mars)

206 medias

Cote
2C1744 (Cote)
Date
1729 (12 juin)-1730 (12 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (12 juin)-1730 (12 mars)
Résultat n°53
1723 (23 janvier-11 septembre)

206 medias

Cote
2C1736 (Cote)
Date
1723 (23 janvier-11 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (23 janvier-11 septembre)
Résultat n°54
1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)

210 medias

Cote
2C1731 (Cote)
Date
1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (17 octobre)-1719 (4 juillet)
Résultat n°55
Centième denier et insinuations suivant le tarif (13 octobre 1761-13 mai 1767)

209 medias

Cote
2C1817 (Cote)
Date
1761 (13 octobre)-1767 (13 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (13...
Résultat n°56
1778 (31 août)-1780 (24 décembre)

306 medias

Cote
2C1780 (Cote)
Date
1778 (31 août)-1780 (24 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (31 août)-1780 (24 décembre)
Résultat n°57
Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations suivant le tarif (10 février 1719-12 mars 1720)

104 medias

Cote
2C1797 (Cote)
Date
1719 (12 février)-1720 (26 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (12 février 1719-26 mars 1720) et insinuations...
Résultat n°58
1734 (21 avril)-1735 (10 janvier)

206 medias

Cote
2C1750 (Cote)
Date
1734 (21 avril)-1735 (10 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (21 avril)-1735 (10 janvier)
Résultat n°59
1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)

198 medias

Cote
2C1730 (Cote)
Date
1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1716 (13 mars)-1717 (14 octobre)
Résultat n°60
1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

344 medias

Cote
2C1785 (Cote)
Date
1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)
Résultat n°61
1731 (8 septembre)-1732 (5 juillet)

210 medias

Cote
2C1747 (Cote)
Date
1731 (8 septembre)-1732 (5 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (8 septembre)-1732 (5 juillet)
Résultat n°62
1736 (4 décembre)-1737 (10 novembre)

210 medias

Cote
2C1753 (Cote)
Date
1736 (4 décembre)-1737 (10 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (4 décembre)-1737 (10 novembre)
Résultat n°63
Biens des gens de mainmorte

102 medias

Cote
2C1824 (Cote)
Date
1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Sommier
  • Biens des gens de mainmorte
Résultat n°64
1764 (24 janvier)-1767 (21 juillet)

410 medias

Cote
2C1775 (Cote)
Date
1764 (24 janvier)-1767 (21 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1764 (24 janvier)-1767 (21 juillet)
Résultat n°65
1748 (14 octobre)-1749 (10 novembre)

206 medias

Cote
2C1767 (Cote)
Date
1748 (14 octobre)-1749 (10 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (14 octobre)-1749 (10 novembre)
Résultat n°66
1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)

298 medias

Cote
2C1781 (Cote)
Date
1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)
Résultat n°67
1739 (10 avril-19 décembre)

214 medias

Cote
2C1756 (Cote)
Date
1739 (10 avril-19 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1739 (10 avril-19 décembre)
Résultat n°68
1753 (10 mars)-1755 (14 juillet)

410 medias

Cote
2C1770 (Cote)
Date
1753 (10 mars)-1755 (14 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (10 mars)-1755 (14 juillet)
Résultat n°69
1708 (26 février)-1710 (6 mars)

96 medias

Cote
2C1726 (Cote)
Date
1708 (26 février)-1710 (6 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1708 (26 février)-1710 (6 mars)
Résultat n°70
1767 (21 juillet)-1770 (24 novembre)

410 medias

Cote
2C1776 (Cote)
Date
1767 (21 juillet)-1770 (24 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1767 (21 juillet)-1770 (24 novembre)
Résultat n°71
1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)

106 medias

Cote
2C1800 (Cote)
Date
1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1723 (29 novembre)-1725 (4 juillet)
Résultat n°72
Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711) et insinuations suivant le tarif (27 janvier 1706-27 août 1711)

208 medias

Cote
2C1792 (Cote)
Date
1706 (29 janvier)-1711 (28 septembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (29 janvier 1706-28 septembre 1711)...
Résultat n°73
Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 juin 1747-13 avril 1749)

110 medias

Cote
2C1813 (Cote)
Date
1747 (27 juin)-1749 (13 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...
Résultat n°74
Centième denier et insinuations suivant le tarif (10 avril 1757-13 octobre 1761)

208 medias

Cote
2C1816 (Cote)
Date
1757 (10 avril)-1761 (13 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (10...
Résultat n°75
Copartageants

40 medias

Cote
2C1721 (Cote)
Date
1783 (8 février)-1791 (1er janvier)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°76
1710 (1er avril)-1712 (14 mars)

104 medias

Cote
2C1727 (Cote)
Date
1710 (1er avril)-1712 (14 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1710 (1er avril)-1712 (14 mars)
Résultat n°77
1744 (29 août)-1745 (26 juillet)

206 medias

Cote
2C1763 (Cote)
Date
1744 (29 août)-1745 (26 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (29 août)-1745 (26 juillet)
Résultat n°78
1731 (7 juillet)-1733 (8 février)

123 medias

Cote
2C1805 (Cote)
Date
1731 (7 juillet)-1733 (8 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1731 (7 juillet)-1733 (8 février)
Résultat n°79
1740 (24 septembre)-1741 (2 juin)

210 medias

Cote
2C1758 (Cote)
Date
1740 (24 septembre)-1741 (2 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (24 septembre)-1741 (2 juin)
Résultat n°80
Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 février 1753-9 avril 1757)

226 medias

Cote
2C1815 (Cote)
Date
1753 (6 février)-1757 (9 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...