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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)

344 medias

Cote
2C1785 (Cote)
Date
1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (24 novembre)-1791 (7 novembre)
Résultat n°2
1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

42 medias

Cote
2C1790 (Cote)
Date
1789 (18 février)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1789 (18 février)-1791 (31 janvier)
Résultat n°3
Vendeurs et anciens possesseurs

115 medias

Cote
2C1715 (Cote)
Date
1756 (10 décembre)-1791 (28 janvier)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°4
Copartageants

40 medias

Cote
2C1721 (Cote)
Date
1783 (8 février)-1791 (1er janvier)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Copartageants
Résultat n°5
1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)

60 medias

Cote
2C1723 (Cote)
Date
1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Baux à ferme (1745-1790)
  • 1775 (6 mars)-1790 (20 décembre)
Résultat n°6
Partages

35 medias

Cote
2C1720 (Cote)
Date
1774 (19 mars)-1790 (18 décembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°7
Contrats de mariage

42 medias

Cote
2C1718 (Cote)
Date
1760 (4 février)-1790 (21 novembre)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°8
1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)

74 medias

Cote
2C1717 (Cote)
Date
1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1709-1790)
  • 1760 (1er janvier)-1790 (13 octobre)
Résultat n°9
1783 (1er janvier)-1790 (24 août)

445 medias

Cote
2C1823 (Cote)
Date
1783 (1er janvier)-1790 (24 août)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1783 (1er janvier)-1790 (24 août)
Résultat n°10
Testaments et donations

27 medias

Cote
2C1719 (Cote)
Date
1716 (2 avril)-1790 (17 mai)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°11
1787 (14 novembre)-1789 (23 novembre)

398 medias

Cote
2C1784 (Cote)
Date
1787 (14 novembre)-1789 (23 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (14 novembre)-1789 (23 novembre)
Résultat n°12
Biens des gens de mainmorte

102 medias

Cote
2C1824 (Cote)
Date
1765 (23 juillet)-1789 (24 mai)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Sommier
  • Biens des gens de mainmorte
Résultat n°13
1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

210 medias

Cote
2C1789 (Cote)
Date
1777 (12 novembre)-1789 (18 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1777 (12 novembre)-1789 (18 février)
Résultat n°14
1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)

310 medias

Cote
2C1783 (Cote)
Date
1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (18 juillet)-1787 (14 novembre)
Résultat n°15
1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)

406 medias

Cote
2C1782 (Cote)
Date
1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1783 (29 janvier)-1785 (18 juillet)
Résultat n°16
1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)

298 medias

Cote
2C1781 (Cote)
Date
1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (25 décembre)-1783 (29 janvier)
Résultat n°17
1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)

98 medias

Cote
2C1822 (Cote)
Date
1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1781 (13 avril)-1782 (31 décembre)
Résultat n°18
1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)

118 medias

Cote
2C1821 (Cote)
Date
1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • 1779 (3 septembre)-1781 (13 avril)
Résultat n°19
1778 (31 août)-1780 (24 décembre)

306 medias

Cote
2C1780 (Cote)
Date
1778 (31 août)-1780 (24 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1778 (31 août)-1780 (24 décembre)
Résultat n°20
Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations suivant le tarif (7 mai-23 septembre 1777)

105 medias

Cote
2C1820 (Cote)
Date
1777 (7 mai)-1779 (2 septembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Ligueil (1703-1791)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1790)
  • Centième denier (7 mai 1777-2 septembre 1779) et insinuations...