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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1762 (7 mars)-1767 (18 avril)

409 medias

Cote
2C2671 (Cote)
Date
1762 (7 mars)-1767 (18 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (7 mars)-1767 (18 avril)
Résultat n°2
Centième denier (17 août 1746-8 avril 1750) et insinuations suivant le tarif (17 août 1746-31 décembre 1748)

107 medias

Cote
2C2675 (Cote)
Date
1746 (17 août)-1750 (8 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1728-1769)
  • Centième denier (17 août 1746-8 avril 1750) et insinuations...
Résultat n°3
1751 (3 mai)-1756 (31 décembre)

437 medias

Cote
2C2669 (Cote)
Date
1751 (3 mai)-1756 (31 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1751 (3 mai)-1756 (31 décembre)
Résultat n°4
1747 (6 mai)-1751 (3 mai)

206 medias

Cote
2C2668 (Cote)
Date
1747 (6 mai)-1751 (3 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (6 mai)-1751 (3 mai)
Résultat n°5
Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief

86 medias

Cote
2C2681 (Cote)
Date
1750 (27 février)-1755 (7 juillet)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Sommier
  • Découvertes des droits d'amortissement et franc-fief
Résultat n°6
1762 (11 juin)-1766 (31 décembre)

210 medias

Cote
2C2678 (Cote)
Date
1762 (11 juin)-1766 (31 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1728-1769)
  • 1762 (11 juin)-1766 (31 décembre)
Résultat n°7
1728 (28 novembre)-1731 (8 juillet)

206 medias

Cote
2C2664 (Cote)
Date
1728 (28 novembre)-1731 (8 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (28 novembre)-1731 (8 juillet)
Résultat n°8
Centième denier des biens réputés immeubles et droits divers ; droits d'échange, de contre-échange des lods et vente.

107 medias

Cote
2C2680 (Cote)
Date
1755 (1er avril)-1757 (30 juin)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier des biens réputés immeubles et droits...
Résultat n°9
Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1728-1er mai 1734)

108 medias

Cote
2C2673 (Cote)
Date
1728 (28 novembre)-1734 (1er mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1728-1769)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...
Résultat n°10
1767 (19 avril)-1769 (31 octobre)

153 medias

Cote
2C2672 (Cote)
Date
1767 (19 avril)-1769 (31 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1767 (19 avril)-1769 (31 octobre)
Résultat n°11
1757 (1er janvier)-1762 (6 mars)

406 medias

Cote
2C2670 (Cote)
Date
1757 (1er janvier)-1762 (6 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1757 (1er janvier)-1762 (6 mars)
Résultat n°12
1740 (30 avril)-1747 (6 mai)

212 medias

Cote
2C2667 (Cote)
Date
1740 (30 avril)-1747 (6 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1740 (30 avril)-1747 (6 mai)
Résultat n°13
1757 (1er juillet)-1762 (11 juin)

206 medias

Cote
2C2677 (Cote)
Date
1757 (1er juillet)-1762 (11 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1728-1769)
  • 1757 (1er juillet)-1762 (11 juin)
Résultat n°14
1731 (11 juillet)-1735 (25 août)

206 medias

Cote
2C2665 (Cote)
Date
1731 (11 juillet)-1735 (25 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (11 juillet)-1735 (25 août)
Résultat n°15
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er mai 1734-17 août 1746)

206 medias

Cote
2C2674 (Cote)
Date
1734 (1er mai)-1746 (17 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1728-1769)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°16
1735 (12 septembre)-1740 (29 avril)

206 medias

Cote
2C2666 (Cote)
Date
1735 (12 septembre)-1740 (29 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (12 septembre)-1740 (29 avril)
Résultat n°17
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1767-31 octobre 1769)

161 medias

Cote
2C2679 (Cote)
Date
1767 (1er janvier)-1769 (31 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1728-1769)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°18
Vendeurs et anciens possesseurs

62 medias

Cote
2C2663 (Cote)
Date
1758 (11 mars)-1768 (8 décembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Table
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°19
Centième denier (9 avril 1750-31 mars 1755) et insinuations suivant le tarif (1er avril 1752-31 mars 1754)

207 medias

Cote
2C2676 (Cote)
Date
1750 (9 avril)-1755 (31 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Roche-Posay (1728-1769)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1728-1769)
  • Centième denier (9 avril 1750-31 mars 1755) et insinuations...