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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vendeurs et anciens possesseurs

132 medias

Cote
2C730 (Cote)
Date
1770 (27 janvier)-1792 (23 septembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°2
1745 (25 août)-1770 (15 juillet)

89 medias

Cote
2C731 (Cote)
Date
1745 (25 août)-1770 (15 juillet)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1745-[1792])
  • 1745 (25 août)-1770 (15 juillet)
Résultat n°3
[1770-1792]

96 medias

Cote
2C732 (Cote)
Date
[1770-1792]
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1745-[1792])
  • [1770-1792]
Résultat n°4
Successions collatérales payées

45 medias

Cote
2C733 (Cote)
Date
1741 (28 juin)-1786 (28 avril)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°5
Partages

36 medias

Cote
2C734 (Cote)
Date
1745 (6 septembre)-1787 (19 décembre)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Partages
Résultat n°6
1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)

61 medias

Cote
2C735 (Cote)
Date
1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Baux à ferme
  • 1748 (19 décembre)-1773 (20 avril)
Résultat n°7
1773 (7 janvier)-an X (frimaire)

126 medias

Cote
2C736 (Cote)
Date
1773 (7 janvier)-an X (frimaire)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Tables
  • Baux à ferme
  • 1773 (7 janvier)-an X (frimaire)
Résultat n°8
1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)

426 medias

Cote
2C737 (Cote)
Date
1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1753 (1er décembre)-1756 (2 décembre)
Résultat n°9
1756 (2 décembre)-1760 (25 juin)

406 medias

Cote
2C738 (Cote)
Date
1756 (2 décembre)-1760 (25 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1756 (2 décembre)-1760 (25 juin)
Résultat n°10
1760 (26 juin)-1762 (28 octobre)

410 medias

Cote
2C739 (Cote)
Date
1760 (26 juin)-1762 (28 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1760 (26 juin)-1762 (28 octobre)
Résultat n°11
1762 (29 octobre)-1765 (13 février)

406 medias

Cote
2C740 (Cote)
Date
1762 (29 octobre)-1765 (13 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (29 octobre)-1765 (13 février)
Résultat n°12
1765 (14 février)-1768 (6 août)

408 medias

Cote
2C741 (Cote)
Date
1765 (14 février)-1768 (6 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1765 (14 février)-1768 (6 août)
Résultat n°13
1768 (6 août)-1772 (23 janvier)

410 medias

Cote
2C742 (Cote)
Date
1768 (6 août)-1772 (23 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (6 août)-1772 (23 janvier)
Résultat n°14
1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)

306 medias

Cote
2C743 (Cote)
Date
1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (4 juillet)-1775 (8 novembre)
Résultat n°15
1775 (8 novembre)-1777 (21 décembre)

308 medias

Cote
2C744 (Cote)
Date
1775 (8 novembre)-1777 (21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1775 (8 novembre)-1777 (21 décembre)
Résultat n°16
1777 (22 décembre)-1780 (1er janvier)

310 medias

Cote
2C745 (Cote)
Date
1777 (22 décembre)-1780 (1er janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (22 décembre)-1780 (1er janvier)
Résultat n°17
1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)

300 medias

Cote
2C746 (Cote)
Date
1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1780 (1er janvier)-1782 (9 janvier)
Résultat n°18
1782 (9 janvier)-1784 (7 février)

406 medias

Cote
2C747 (Cote)
Date
1782 (9 janvier)-1784 (7 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (9 janvier)-1784 (7 février)
Résultat n°19
1784 (8 février)-1786 (17 juin)

406 medias

Cote
2C748 (Cote)
Date
1784 (8 février)-1786 (17 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (8 février)-1786 (17 juin)
Résultat n°20
1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)

407 medias

Cote
2C749 (Cote)
Date
1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (18 juin)-1789 (28 janvier)