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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1705 (20 août)-1711 (13 août)

74 medias

Cote
2C1385 (Cote)
Date
1705 (20 août)-1711 (13 août)
Lieu - Type de document
petit scel
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Petit scel (1701-1711)
  • 1705 (20 août)-1711 (13 août)
Résultat n°2
1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)

66 medias

Cote
2C1384 (Cote)
Date
1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)
Lieu - Type de document
petit scel
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Petit scel (1701-1711)
  • 1701 (7 décembre)-1703 (1er mars)
Résultat n°3
1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)

68 medias

Cote
2C1383 (Cote)
Date
1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1790 (11 mai)-1791 (31 janvier)
Résultat n°4
1785 (6 mai)-1790 (10 mai)

411 medias

Cote
2C1382 (Cote)
Date
1785 (6 mai)-1790 (10 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1785 (6 mai)-1790 (10 mai)
Résultat n°5
1782 (21 février)-1785 (6 mai)

409 medias

Cote
2C1381 (Cote)
Date
1782 (21 février)-1785 (6 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1782 (21 février)-1785 (6 mai)
Résultat n°6
1780 (16 mai)-1782 (21 février)

208 medias

Cote
2C1380 (Cote)
Date
1780 (16 mai)-1782 (21 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1780 (16 mai)-1782 (21 février)
Résultat n°7
1778 (3 mars)-1780 (16 mai)

204 medias

Cote
2C1379 (Cote)
Date
1778 (3 mars)-1780 (16 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1778 (3 mars)-1780 (16 mai)
Résultat n°8
1777 (8 mars)-1778 (3 mars)

108 medias

Cote
2C1378 (Cote)
Date
1777 (8 mars)-1778 (3 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1777 (8 mars)-1778 (3 mars)
Résultat n°9
Centième denier (14 mars 1775-8 mars 1777) et insinuations suivant le tarif (14 mars-9 août 1775)

216 medias

Cote
2C1377 (Cote)
Date
1775 (14 mars)-1777 (8 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier (14 mars 1775-8 mars 1777) et insinuations...
Résultat n°10
Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 avril 1774-6 mars 1775)

116 medias

Cote
2C1376 (Cote)
Date
1774 (14 avril)-1775 (6 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...
Résultat n°11
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

108 medias

Cote
2C1375 (Cote)
Date
1772 (10 août)-1774 (13 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°12
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

220 medias

Cote
2C1374 (Cote)
Date
1769 (20 juin)-1772 (10 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°13
Centième denier et insinuations suivant le tarif (22 avril 1766-19 juin 1769)

211 medias

Cote
2C1373 (Cote)
Date
1766 (22 avril)-1769 (19 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (22...
Résultat n°14
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 janvier 1763-22 avril 1766)

205 medias

Cote
2C1372 (Cote)
Date
1763 (1er janvier)-1766 (22 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...
Résultat n°15
Centième denier et insinuations suivant le tarif (31 mai 1760-31 décembre 1762)

206 medias

Cote
2C1371 (Cote)
Date
1760 (31 mai)-1762 (31 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (31...
Résultat n°16
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1758-31 mai 1760)

206 medias

Cote
2C1370 (Cote)
Date
1758 (5 avril)-1760 (31 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°17
Centième denier et insinuations suivant le tarif (5 avril 1755-5 avril 1758)

208 medias

Cote
2C1369 (Cote)
Date
1755 (5 avril)-1758 (5 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (5...
Résultat n°18
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 novembre 1752-4 avril 1755)

206 medias

Cote
2C1368 (Cote)
Date
1752 (4 novembre)-1755 (4 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
Résultat n°19
Centième denier et insinuations suivant le tarif (4 août 1750-3 novembre 1752)

206 medias

Cote
2C1367 (Cote)
Date
1750 (4 août)-1752 (3 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (4...
Résultat n°20
Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 février 1749-4 août 1750)

106 medias

Cote
2C1366 (Cote)
Date
1749 (21 février)-1750 (4 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...
Résultat n°21
Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 janvier 1748-20 février 1749)

106 medias

Cote
2C1365 (Cote)
Date
1748 (18 janvier)-1749 (20 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...
Résultat n°22
Centième denier (20 octobre 1746-17 janvier 1748) et insinuations suivant le tarif (1-17 janvier 1748)

106 medias

Cote
2C1364 (Cote)
Date
1746 (20 octobre)-1748 (17 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier (20 octobre 1746-17 janvier 1748) et...
Résultat n°23
1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)

208 medias

Cote
2C1363 (Cote)
Date
1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1743 (30 novembre)-1746 (20 octobre)
Résultat n°24
1741 (17 mars)-1743 (29 novembre)

206 medias

Cote
2C1362 (Cote)
Date
1741 (17 mars)-1743 (29 novembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1741 (17 mars)-1743 (29 novembre)
Résultat n°25
1740 (4 mars)-1741 (17 mars)

106 medias

Cote
2C1361 (Cote)
Date
1740 (4 mars)-1741 (17 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • 1740 (4 mars)-1741 (17 mars)
Résultat n°26
Centième denier (10 mars 1738-4 mars 1740) et insinuations suivant le tarif (10 mars 1738-18 janvier 1740)

211 medias

Cote
2C1360 (Cote)
Date
1738 (10 mars)-1740 (4 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier (10 mars 1738-4 mars 1740) et insinuations...
Résultat n°27
Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 octobre 1735-9 mars 1738)

206 medias

Cote
2C1359 (Cote)
Date
1735 (28 octobre)-1738 (9 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...
Résultat n°28
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er février 1733-27 octobre 1735)

206 medias

Cote
2C1358 (Cote)
Date
1733 (1er février)-1735 (27 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°29
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1731-1er février 1733)

108 medias

Cote
2C1357 (Cote)
Date
1731 (1er avril)-1733 (1er février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°30
Centième denier et insinuations suivant le tarif (18 juillet 1729-31 mars 1731)

106 medias

Cote
2C1356 (Cote)
Date
1729 (18 juillet)-1731 (31 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (18...
Résultat n°31
Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 octobre 1726-17 juillet 1729)

208 medias

Cote
2C1355 (Cote)
Date
1726 (26 octobre)-1729 (17 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...
Résultat n°32
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er avril 1725-25 octobre 1726)

108 medias

Cote
2C1354 (Cote)
Date
1725 (1er avril)-1726 (25 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...
Résultat n°33
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 juillet 1720-29 mars 1725)

204 medias

Cote
2C1353 (Cote)
Date
1720 (3 juillet)-1725 (29 mars)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...
Résultat n°34
Centième denier (2 juillet 1705-15 décembre 1711) et insinuations suivant le tarif (24 septembre 1705-28 juin 1708)

104 medias

Cote
2C1352 (Cote)
Date
1705 (2 juillet)-1711 (15 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1705-1791)
  • Centième denier (2 juillet 1705-15 décembre 1711) et...
Résultat n°35
1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

316 medias

Cote
2C1351 (Cote)
Date
1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)
Résultat n°36
1775 (9 août)-1781 (30 juin)

204 medias

Cote
2C1350 (Cote)
Date
1775 (9 août)-1781 (30 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1775 (9 août)-1781 (30 juin)
Résultat n°37
1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)

106 medias

Cote
2C1349 (Cote)
Date
1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1740 (8 mars)-1748 (1er janvier)
Résultat n°38
1789 (31 août)-1791 (31 janvier)

276 medias

Cote
2C1348 (Cote)
Date
1789 (31 août)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (31 août)-1791 (31 janvier)
Résultat n°39
1787 (12 décembre)-1789 (30 août)

406 medias

Cote
2C1347 (Cote)
Date
1787 (12 décembre)-1789 (30 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (12 décembre)-1789 (30 août)
Résultat n°40
1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)

404 medias

Cote
2C1346 (Cote)
Date
1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Cormery (1701-an X)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (6 janvier)-1787 (11 décembre)