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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Vendeurs et anciens possesseurs

104 medias

Cote
2C763 (Cote)
Date
1750 (5 janvier)-1791 (4 décembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°2
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

78 medias

Cote
2C764 (Cote)
Date
1770 (1 avril)-an V (1 messidor)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°3
Contrats de mariage

44 medias

Cote
2C765 (Cote)
Date
1767 (8 janvier)-an VIII (29 prairial)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°4
Successions collatérales payées

53 medias

Cote
2C766 (Cote)
Date
1768 (27 août)-an IX (18 thermidor)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°5
Partages

43 medias

Cote
2C767 (Cote)
Date
1770 (30 janvier)-an IX (27 messidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°6
Baux à ferme

104 medias

Cote
2C768 (Cote)
Date
1769 (10 janvier)-1786 (28 octobre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Baux à ferme
Résultat n°7
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

54 medias

Cote
2C769 (Cote)
Date
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Résultat n°8
1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

104 medias

Cote
2C770 (Cote)
Date
1711 (8 mai)-1715 (13 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1711 (8 mai)-1715 (13 mars)
Résultat n°9
1715 (18 mars-2 juillet)

69 medias

Cote
2C771 (Cote)
Date
1715 (18 mars-2 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (18 mars-2 juillet)
Résultat n°10
1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

104 medias

Cote
2C772 (Cote)
Date
1715 (22 juillet)-1716 (25 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (22 juillet)-1716 (25 août)
Résultat n°11
1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

104 medias

Cote
2C773 (Cote)
Date
1716 (25 août)-1717 (25 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1716 (25 août)-1717 (25 septembre)
Résultat n°12
1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

108 medias

Cote
2C774 (Cote)
Date
1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)
Résultat n°13
1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

108 medias

Cote
2C775 (Cote)
Date
1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)
Résultat n°14
1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

115 medias

Cote
2C776 (Cote)
Date
1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)
Résultat n°15
1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

204 medias

Cote
2C777 (Cote)
Date
1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)
Résultat n°16
1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

204 medias

Cote
2C778 (Cote)
Date
1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)
Résultat n°17
1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

208 medias

Cote
2C779 (Cote)
Date
1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)
Résultat n°18
1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

204 medias

Cote
2C780 (Cote)
Date
1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)
Résultat n°19
1725 (16 mars-2 décembre)

104 medias

Cote
2C781 (Cote)
Date
1725 (16 mars-2 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (16 mars-2 décembre)
Résultat n°20
1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

206 medias

Cote
2C782 (Cote)
Date
1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)