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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Successions collatérales payées

53 medias

Cote
2C766 (Cote)
Date
1768 (27 août)-an IX (18 thermidor)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°2
Partages

43 medias

Cote
2C767 (Cote)
Date
1770 (30 janvier)-an IX (27 messidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°3
Contrats de mariage

44 medias

Cote
2C765 (Cote)
Date
1767 (8 janvier)-an VIII (29 prairial)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°4
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

78 medias

Cote
2C764 (Cote)
Date
1770 (1 avril)-an V (1 messidor)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°5
Vendeurs et anciens possesseurs

104 medias

Cote
2C763 (Cote)
Date
1750 (5 janvier)-1791 (4 décembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°6
1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

410 medias

Cote
2C826 (Cote)
Date
1788 (1 novembre)-1791 (14 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (1 novembre)-1791 (14 février)
Résultat n°7
1784 (23 juin)-1791 (5 février)

118 medias

Cote
2C834 (Cote)
Date
1784 (23 juin)-1791 (5 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1784 (23 juin)-1791 (5 février)
Résultat n°8
1786 (28 mai)-1788 (31 octobre)

418 medias

Cote
2C825 (Cote)
Date
1786 (28 mai)-1788 (31 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (28 mai)-1788 (31 octobre)
Résultat n°9
1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

407 medias

Cote
2C854 (Cote)
Date
1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)
Résultat n°10
Baux à ferme

104 medias

Cote
2C768 (Cote)
Date
1769 (10 janvier)-1786 (28 octobre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Baux à ferme
Résultat n°11
Biens des gens de mainmorte

70 medias

Cote
2C856 (Cote)
Date
1773-1786 (25 juin)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Sommier
  • Biens des gens de mainmorte
Résultat n°12
1784 (20 mars)-1786 (27 mai)

406 medias

Cote
2C824 (Cote)
Date
1784 (20 mars)-1786 (27 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (20 mars)-1786 (27 mai)
Résultat n°13
1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

104 medias

Cote
2C833 (Cote)
Date
1778 (1 juin)-1784 (22 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1778 (1 juin)-1784 (22 juin)
Résultat n°14
1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)

404 medias

Cote
2C823 (Cote)
Date
1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)
Résultat n°15
1779 (7 novembre)-1782 (2 janvier)

310 medias

Cote
2C822 (Cote)
Date
1779 (7 novembre)-1782 (2 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1779 (7 novembre)-1782 (2 janvier)
Résultat n°16
1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

104 medias

Cote
2C853 (Cote)
Date
1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)
Résultat n°17
1778 (8 mai)-1780 (10 avril)

98 medias

Cote
2C852 (Cote)
Date
1778 (8 mai)-1780 (10 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1778 (8 mai)-1780 (10 avril)
Résultat n°18
1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)

314 medias

Cote
2C821 (Cote)
Date
1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)
Résultat n°19
1768 (19 août)-1778 (31 mai)

204 medias

Cote
2C832 (Cote)
Date
1768 (19 août)-1778 (31 mai)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1768 (19 août)-1778 (31 mai)
Résultat n°20
1776 (20 avril)-1778 (7 mai)

100 medias

Cote
2C851 (Cote)
Date
1776 (20 avril)-1778 (7 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1776 (20 avril)-1778 (7 mai)