Bureau de contrôle (Château-la-Vallière, France)

Résultat n°1

54 medias
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

Date

1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

Cote

2C769 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°2

104 medias
1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

Date

1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

Cote

2C770 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1711 (8 mai)-1715 (13 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°3

69 medias
1715 (18 mars-2 juillet)

Date

1715 (18 mars-2 juillet)

Cote

2C771 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1715 (18 mars-2 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°4

104 medias
1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

Date

1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

Cote

2C772 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1715 (22 juillet)-1716 (25 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°5

104 medias
1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

Date

1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

Cote

2C773 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1716 (25 août)-1717 (25 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°6

108 medias
1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

Date

1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

Cote

2C774 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°7

108 medias
1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

Date

1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

Cote

2C775 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°8

115 medias
1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

Date

1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

Cote

2C776 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°9

204 medias
1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

Date

1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

Cote

2C777 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°10

204 medias
1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

Date

1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

Cote

2C778 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°11

208 medias
1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

Date

1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

Cote

2C779 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°12

204 medias
1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

Date

1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

Cote

2C780 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°13

104 medias
1725 (16 mars-2 décembre)

Date

1725 (16 mars-2 décembre)

Cote

2C781 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1725 (16 mars-2 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°14

104 medias
1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

Date

1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

Cote

2C835 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- 1725 (9 mai)-1728 (15 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°15

206 medias
1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

Date

1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

Cote

2C782 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°16

104 medias
1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

Date

1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

Cote

2C827 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
- 1726 (6 novembre)-1732 (20 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°17

204 medias
1727 (29 janvier-17 novembre)

Date

1727 (29 janvier-17 novembre)

Cote

2C783 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1727 (29 janvier-17 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°18

202 medias
1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

Date

1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

Cote

2C784 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°19

108 medias
1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

Date

1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

Cote

2C836 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- 1728 (16 mai)-1730 (21 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°20

206 medias
1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

Date

1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

Cote

2C785 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°21

206 medias
1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)

Date

1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)

Cote

2C786 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°22

204 medias
1730 (26 janvier-4 décembre)

Date

1730 (26 janvier-4 décembre)

Cote

2C787 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1730 (26 janvier-4 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°23

104 medias
1730 (21 juin)-1732 (22 août)

Date

1730 (21 juin)-1732 (22 août)

Cote

2C837 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- 1730 (21 juin)-1732 (22 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°24

204 medias
1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)

Date

1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)

Cote

2C788 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°25

204 medias
1731 (30 septembre)-1732 (31 août)

Date

1731 (30 septembre)-1732 (31 août)

Cote

2C789 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1731 (30 septembre)-1732 (31 août)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°26

102 medias
1732 (21 août)-1737 (30 novembre)

Date

1732 (21 août)-1737 (30 novembre)

Cote

2C828 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
- 1732 (21 août)-1737 (30 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°27

106 medias
1732 (22 août)-1734 (13 mai)

Date

1732 (22 août)-1734 (13 mai)

Cote

2C838 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- 1732 (22 août)-1734 (13 mai)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°28

206 medias
1732 (31 août)-1733 (25 juin)

Date

1732 (31 août)-1733 (25 juin)

Cote

2C790 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1732 (31 août)-1733 (25 juin)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°29

206 medias
1733 (25 juin)-1734 (29 mars)

Date

1733 (25 juin)-1734 (29 mars)

Cote

2C791 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1733 (25 juin)-1734 (29 mars)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°30

204 medias
1734 (29 mars-22 décembre)

Date

1734 (29 mars-22 décembre)

Cote

2C792 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1734 (29 mars-22 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°31

204 medias
Centième denier (13 mai 1734-17 novembre 1738) et insinuations suivant le tarif (1er décembre 1737-17 novembre 1738)

Date

1734 (13 mai)-1738 (17 novembre)

Cote

2C839 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- Centième denier (13 mai 1734-17 novembre 1738) et insinuations...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°32

204 medias
1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)

Date

1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)

Cote

2C793 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°33

206 medias
1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)

Date

1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)

Cote

2C794 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°34

204 medias
1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)

Date

1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)

Cote

2C795 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°35

204 medias
1737 (4 septembre)-1738 (2 novembre)

Date

1737 (4 septembre)-1738 (2 novembre)

Cote

2C796 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1737 (4 septembre)-1738 (2 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°36

208 medias
1738 (3 novembre)-1740 (8 janvier)

Date

1738 (3 novembre)-1740 (8 janvier)

Cote

2C797 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1738 (3 novembre)-1740 (8 janvier)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°37

204 medias
Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 novembre 1738-23 février 1742)

Date

1738 (17 novembre)-1742 (23 février)

Cote

2C840 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Centième denier (1725-1788)
- Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°38

204 medias
1740 (8 janvier)-1741 (13 février)

Date

1740 (8 janvier)-1741 (13 février)

Cote

2C798 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1740 (8 janvier)-1741 (13 février)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°39

206 medias
1741 (13 février-7 décembre)

Date

1741 (13 février-7 décembre)

Cote

2C799 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1741 (13 février-7 décembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints
Résultat n°40

206 medias
1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)

Date

1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)

Cote

2C800 (Cote)
- Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...
- Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
- Registres de formalité
- Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
- 1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)
Producteur :

Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

Résultats de la recherche

1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1715 (18 mars-2 juillet)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

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Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1725 (16 mars-2 décembre)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

Producteur :

1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

Date

Cote

Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...