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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

54 medias

Cote
2C769 (Cote)
Date
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Résultat n°2
1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

104 medias

Cote
2C770 (Cote)
Date
1711 (8 mai)-1715 (13 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1711 (8 mai)-1715 (13 mars)
Résultat n°3
1715 (18 mars-2 juillet)

69 medias

Cote
2C771 (Cote)
Date
1715 (18 mars-2 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (18 mars-2 juillet)
Résultat n°4
1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

104 medias

Cote
2C772 (Cote)
Date
1715 (22 juillet)-1716 (25 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (22 juillet)-1716 (25 août)
Résultat n°5
1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

104 medias

Cote
2C773 (Cote)
Date
1716 (25 août)-1717 (25 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1716 (25 août)-1717 (25 septembre)
Résultat n°6
1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

108 medias

Cote
2C774 (Cote)
Date
1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)
Résultat n°7
1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

108 medias

Cote
2C775 (Cote)
Date
1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)
Résultat n°8
1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

115 medias

Cote
2C776 (Cote)
Date
1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)
Résultat n°9
1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

204 medias

Cote
2C777 (Cote)
Date
1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)
Résultat n°10
1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

204 medias

Cote
2C778 (Cote)
Date
1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)
Résultat n°11
1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

208 medias

Cote
2C779 (Cote)
Date
1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)
Résultat n°12
1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

204 medias

Cote
2C780 (Cote)
Date
1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)
Résultat n°13
1725 (16 mars-2 décembre)

104 medias

Cote
2C781 (Cote)
Date
1725 (16 mars-2 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (16 mars-2 décembre)
Résultat n°14
1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

104 medias

Cote
2C835 (Cote)
Date
1725 (9 mai)-1728 (15 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1725 (9 mai)-1728 (15 mai)
Résultat n°15
1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

206 medias

Cote
2C782 (Cote)
Date
1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)
Résultat n°16
1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

104 medias

Cote
2C827 (Cote)
Date
1726 (6 novembre)-1732 (20 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1726 (6 novembre)-1732 (20 août)
Résultat n°17
1727 (29 janvier-17 novembre)

204 medias

Cote
2C783 (Cote)
Date
1727 (29 janvier-17 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (29 janvier-17 novembre)
Résultat n°18
1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

202 medias

Cote
2C784 (Cote)
Date
1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)
Résultat n°19
1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

108 medias

Cote
2C836 (Cote)
Date
1728 (16 mai)-1730 (21 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1728 (16 mai)-1730 (21 juin)
Résultat n°20
1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

206 medias

Cote
2C785 (Cote)
Date
1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)