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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1773 (9 juin)-1776 (19 avril)

210 medias

Cote
2C850 (Cote)
Date
1773 (9 juin)-1776 (19 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1773 (9 juin)-1776 (19 avril)
Résultat n°2
1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)

206 medias

Cote
2C800 (Cote)
Date
1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)
Résultat n°3
1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

407 medias

Cote
2C854 (Cote)
Date
1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)
Résultat n°4
1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)

204 medias

Cote
2C793 (Cote)
Date
1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)
Résultat n°5
1746 (26 février)-1747 (19 février)

198 medias

Cote
2C804 (Cote)
Date
1746 (26 février)-1747 (19 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1746 (26 février)-1747 (19 février)
Résultat n°6
1762 (17 avril)-1766 (19 janvier)

213 medias

Cote
2C846 (Cote)
Date
1762 (17 avril)-1766 (19 janvier)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1762 (17 avril)-1766 (19 janvier)
Résultat n°7
Centième denier (13 mai 1734-17 novembre 1738) et insinuations suivant le tarif (1er décembre 1737-17 novembre 1738)

204 medias

Cote
2C839 (Cote)
Date
1734 (13 mai)-1738 (17 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • Centième denier (13 mai 1734-17 novembre 1738) et insinuations...
Résultat n°8
1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

104 medias

Cote
2C853 (Cote)
Date
1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)
Résultat n°9
1765 (18 mars)-1768 (27 septembre)

408 medias

Cote
2C816 (Cote)
Date
1765 (18 mars)-1768 (27 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1765 (18 mars)-1768 (27 septembre)
Résultat n°10
1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

104 medias

Cote
2C773 (Cote)
Date
1716 (25 août)-1717 (25 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1716 (25 août)-1717 (25 septembre)
Résultat n°11
1742 (25 novembre)-1743 (21 décembre)

208 medias

Cote
2C801 (Cote)
Date
1742 (25 novembre)-1743 (21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1742 (25 novembre)-1743 (21 décembre)
Résultat n°12
1751 (2 juillet)-1756 (19 juin)

204 medias

Cote
2C844 (Cote)
Date
1751 (2 juillet)-1756 (19 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1751 (2 juillet)-1756 (19 juin)
Résultat n°13
Successions collatérales payées

53 medias

Cote
2C766 (Cote)
Date
1768 (27 août)-an IX (18 thermidor)
Lieu - Type de document
table des successions
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Successions collatérales payées
Résultat n°14
1784 (20 mars)-1786 (27 mai)

406 medias

Cote
2C824 (Cote)
Date
1784 (20 mars)-1786 (27 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1784 (20 mars)-1786 (27 mai)
Résultat n°15
1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

108 medias

Cote
2C775 (Cote)
Date
1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)
Résultat n°16
1732 (22 août)-1734 (13 mai)

106 medias

Cote
2C838 (Cote)
Date
1732 (22 août)-1734 (13 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1732 (22 août)-1734 (13 mai)
Résultat n°17
1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)

206 medias

Cote
2C786 (Cote)
Date
1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)
Résultat n°18
1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

115 medias

Cote
2C776 (Cote)
Date
1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)
Résultat n°19
1733 (25 juin)-1734 (29 mars)

206 medias

Cote
2C791 (Cote)
Date
1733 (25 juin)-1734 (29 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1733 (25 juin)-1734 (29 mars)
Résultat n°20
Partages

43 medias

Cote
2C767 (Cote)
Date
1770 (30 janvier)-an IX (27 messidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°21
1747 (3 avril)-1749 (7 avril)

104 medias

Cote
2C842 (Cote)
Date
1747 (3 avril)-1749 (7 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1747 (3 avril)-1749 (7 avril)
Résultat n°22
1749 (5 janvier-26 novembre)

206 medias

Cote
2C807 (Cote)
Date
1749 (5 janvier-26 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1749 (5 janvier-26 novembre)
Résultat n°23
1773 (24 septembre)-1775 (20 avril)

214 medias

Cote
2C819 (Cote)
Date
1773 (24 septembre)-1775 (20 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1773 (24 septembre)-1775 (20 avril)
Résultat n°24
Acquéreurs et nouveaux possesseurs

78 medias

Cote
2C764 (Cote)
Date
1770 (1 avril)-an V (1 messidor)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs
Résultat n°25
1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)

404 medias

Cote
2C823 (Cote)
Date
1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)
Résultat n°26
Biens des gens de mainmorte

70 medias

Cote
2C856 (Cote)
Date
1773-1786 (25 juin)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Sommier
  • Biens des gens de mainmorte
Résultat n°27
1732 (21 août)-1737 (30 novembre)

102 medias

Cote
2C828 (Cote)
Date
1732 (21 août)-1737 (30 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1732 (21 août)-1737 (30 novembre)
Résultat n°28
1730 (26 janvier-4 décembre)

204 medias

Cote
2C787 (Cote)
Date
1730 (26 janvier-4 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (26 janvier-4 décembre)
Résultat n°29
1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

204 medias

Cote
2C777 (Cote)
Date
1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)
Résultat n°30
1776 (20 avril)-1778 (7 mai)

100 medias

Cote
2C851 (Cote)
Date
1776 (20 avril)-1778 (7 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1776 (20 avril)-1778 (7 mai)
Résultat n°31
1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

104 medias

Cote
2C833 (Cote)
Date
1778 (1 juin)-1784 (22 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1778 (1 juin)-1784 (22 juin)
Résultat n°32
Vendeurs et anciens possesseurs

104 medias

Cote
2C763 (Cote)
Date
1750 (5 janvier)-1791 (4 décembre)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs
Résultat n°33
1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

104 medias

Cote
2C835 (Cote)
Date
1725 (9 mai)-1728 (15 mai)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1725 (9 mai)-1728 (15 mai)
Résultat n°34
1752 (22 septembre)-1754 (21 octobre)

406 medias

Cote
2C810 (Cote)
Date
1752 (22 septembre)-1754 (21 octobre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1752 (22 septembre)-1754 (21 octobre)
Résultat n°35
1725 (16 mars-2 décembre)

104 medias

Cote
2C781 (Cote)
Date
1725 (16 mars-2 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (16 mars-2 décembre)
Résultat n°36
1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

108 medias

Cote
2C774 (Cote)
Date
1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)
Résultat n°37
1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

206 medias

Cote
2C782 (Cote)
Date
1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)
Résultat n°38
1778 (8 mai)-1780 (10 avril)

98 medias

Cote
2C852 (Cote)
Date
1778 (8 mai)-1780 (10 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1778 (8 mai)-1780 (10 avril)
Résultat n°39
1762 (13 septembre)-1765 (17 mars)

406 medias

Cote
2C815 (Cote)
Date
1762 (13 septembre)-1765 (17 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1762 (13 septembre)-1765 (17 mars)
Résultat n°40
1741 (13 février-7 décembre)

206 medias

Cote
2C799 (Cote)
Date
1741 (13 février-7 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1741 (13 février-7 décembre)
Résultat n°41
1758 (25 février)-1760 (31 mars)

408 medias

Cote
2C813 (Cote)
Date
1758 (25 février)-1760 (31 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1758 (25 février)-1760 (31 mars)
Résultat n°42
1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

208 medias

Cote
2C779 (Cote)
Date
1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)
Résultat n°43
1756 (19 juin)-1762 (17 avril)

206 medias

Cote
2C845 (Cote)
Date
1756 (19 juin)-1762 (17 avril)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1756 (19 juin)-1762 (17 avril)
Résultat n°44
1754 (21 octobre)-1756 (18 décembre)

406 medias

Cote
2C811 (Cote)
Date
1754 (21 octobre)-1756 (18 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1754 (21 octobre)-1756 (18 décembre)
Résultat n°45
1748 (15 janvier)-1749 (4 janvier)

206 medias

Cote
2C806 (Cote)
Date
1748 (15 janvier)-1749 (4 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1748 (15 janvier)-1749 (4 janvier)
Résultat n°46
1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

206 medias

Cote
2C785 (Cote)
Date
1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)
Résultat n°47
1749 (7 avril)-1751 (1 juillet)

104 medias

Cote
2C843 (Cote)
Date
1749 (7 avril)-1751 (1 juillet)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1749 (7 avril)-1751 (1 juillet)
Résultat n°48
1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

104 medias

Cote
2C827 (Cote)
Date
1726 (6 novembre)-1732 (20 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1726 (6 novembre)-1732 (20 août)
Résultat n°49
1731 (30 septembre)-1732 (31 août)

204 medias

Cote
2C789 (Cote)
Date
1731 (30 septembre)-1732 (31 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1731 (30 septembre)-1732 (31 août)
Résultat n°50
1730 (21 juin)-1732 (22 août)

104 medias

Cote
2C837 (Cote)
Date
1730 (21 juin)-1732 (22 août)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1730 (21 juin)-1732 (22 août)
Résultat n°51
1775 (20 avril)-1777 (31 août)

314 medias

Cote
2C820 (Cote)
Date
1775 (20 avril)-1777 (31 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1775 (20 avril)-1777 (31 août)
Résultat n°52
Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 novembre 1738-23 février 1742)

204 medias

Cote
2C840 (Cote)
Date
1738 (17 novembre)-1742 (23 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...
Résultat n°53
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

54 medias

Cote
2C769 (Cote)
Date
1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)
Résultat n°54
1768 (28 septembre)-1772 (7 janvier)

400 medias

Cote
2C817 (Cote)
Date
1768 (28 septembre)-1772 (7 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1768 (28 septembre)-1772 (7 janvier)
Résultat n°55
1766 (19 janvier)-1769 (6 juin)

211 medias

Cote
2C847 (Cote)
Date
1766 (19 janvier)-1769 (6 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1766 (19 janvier)-1769 (6 juin)
Résultat n°56
1727 (29 janvier-17 novembre)

204 medias

Cote
2C783 (Cote)
Date
1727 (29 janvier-17 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (29 janvier-17 novembre)
Résultat n°57
1750 (11 février)-1755 (27 juillet)

104 medias

Cote
2C830 (Cote)
Date
1750 (11 février)-1755 (27 juillet)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1750 (11 février)-1755 (27 juillet)
Résultat n°58
1744 (29 décembre)-1746 (25 février)

206 medias

Cote
2C803 (Cote)
Date
1744 (29 décembre)-1746 (25 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1744 (29 décembre)-1746 (25 février)
Résultat n°59
Contrats de mariage

44 medias

Cote
2C765 (Cote)
Date
1767 (8 janvier)-an VIII (29 prairial)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°60
1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

108 medias

Cote
2C836 (Cote)
Date
1728 (16 mai)-1730 (21 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1728 (16 mai)-1730 (21 juin)
Résultat n°61
1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)

206 medias

Cote
2C794 (Cote)
Date
1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)
Résultat n°62
Baux à ferme

104 medias

Cote
2C768 (Cote)
Date
1769 (10 janvier)-1786 (28 octobre)
Lieu - Type de document
table des baux
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Tables
  • Baux à ferme
Résultat n°63
1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

104 medias

Cote
2C770 (Cote)
Date
1711 (8 mai)-1715 (13 mars)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1711 (8 mai)-1715 (13 mars)
Résultat n°64
1715 (18 mars-2 juillet)

69 medias

Cote
2C771 (Cote)
Date
1715 (18 mars-2 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (18 mars-2 juillet)
Résultat n°65
Centième denier des biens réputés immeubles

13 medias

Cote
2C855 (Cote)
Date
1748 (15 juillet)-1751 (18 mars)
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier des biens réputés immeubles
Résultat n°66
1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

204 medias

Cote
2C778 (Cote)
Date
1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)
Résultat n°67
1743 (21 décembre)-1744 (28 décembre)

208 medias

Cote
2C802 (Cote)
Date
1743 (21 décembre)-1744 (28 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1743 (21 décembre)-1744 (28 décembre)
Résultat n°68
1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

204 medias

Cote
2C780 (Cote)
Date
1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)
Résultat n°69
1747 (19 février)-1748 (15 janvier)

206 medias

Cote
2C805 (Cote)
Date
1747 (19 février)-1748 (15 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1747 (19 février)-1748 (15 janvier)
Résultat n°70
1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)

204 medias

Cote
2C795 (Cote)
Date
1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)
Résultat n°71
1732 (31 août)-1733 (25 juin)

206 medias

Cote
2C790 (Cote)
Date
1732 (31 août)-1733 (25 juin)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1732 (31 août)-1733 (25 juin)
Résultat n°72
1750 (13 octobre)-1752 (21 septembre)

408 medias

Cote
2C809 (Cote)
Date
1750 (13 octobre)-1752 (21 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1750 (13 octobre)-1752 (21 septembre)
Résultat n°73
Centième denier (24 février 1742-3 avril 1747) et insinuations suivant le tarif (24 février-23 mars 1742)

208 medias

Cote
2C841 (Cote)
Date
1742 (24 février)-1747 (3 avril)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • Centième denier (24 février 1742-3 avril 1747) et insinuations...
Résultat n°74
1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

410 medias

Cote
2C826 (Cote)
Date
1788 (1 novembre)-1791 (14 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (1 novembre)-1791 (14 février)
Résultat n°75
1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)

314 medias

Cote
2C821 (Cote)
Date
1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)
Résultat n°76
1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

202 medias

Cote
2C784 (Cote)
Date
1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)
Résultat n°77
1784 (23 juin)-1791 (5 février)

118 medias

Cote
2C834 (Cote)
Date
1784 (23 juin)-1791 (5 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
  • 1784 (23 juin)-1791 (5 février)
Résultat n°78
1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)

204 medias

Cote
2C788 (Cote)
Date
1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)
Résultat n°79
1772 (20 février)-1773 (8 juin)

108 medias

Cote
2C849 (Cote)
Date
1772 (20 février)-1773 (8 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1725-1788)
  • 1772 (20 février)-1773 (8 juin)
Résultat n°80
1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

104 medias

Cote
2C772 (Cote)
Date
1715 (22 juillet)-1716 (25 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1715 (22 juillet)-1716 (25 août)