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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1773 (9 juin)-1776 (19 avril)

    210 medias

    1773 (9 juin)-1776 (19 avril)

    Date

    1773 (9 juin)-1776 (19 avril)

    Cote

    2C850 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1773 (9 juin)-1776 (19 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)

    206 medias

    1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)

    Date

    1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)

    Cote

    2C800 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (7 décembre)-1742 (25 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

    407 medias

    1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

    Date

    1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

    Cote

    2C854 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1781 (1 octobre)-1788 (16 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)

    204 medias

    1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)

    Date

    1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)

    Cote

    2C793 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1734 (23 décembre)-1735 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1746 (26 février)-1747 (19 février)

    198 medias

    1746 (26 février)-1747 (19 février)

    Date

    1746 (26 février)-1747 (19 février)

    Cote

    2C804 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1746 (26 février)-1747 (19 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1762 (17 avril)-1766 (19 janvier)

    213 medias

    1762 (17 avril)-1766 (19 janvier)

    Date

    1762 (17 avril)-1766 (19 janvier)

    Cote

    2C846 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1762 (17 avril)-1766 (19 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    Centième denier (13 mai 1734-17 novembre 1738) et insinuations suivant le tarif (1er décembre 1737-17 novembre 1738)

    204 medias

    Centième denier (13 mai 1734-17 novembre 1738) et insinuations suivant le tarif (1er décembre 1737-17 novembre 1738)

    Date

    1734 (13 mai)-1738 (17 novembre)

    Cote

    2C839 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • Centième denier (13 mai 1734-17 novembre 1738) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

    104 medias

    1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

    Date

    1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

    Cote

    2C853 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1780 (10 avril)-1781 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1765 (18 mars)-1768 (27 septembre)

    408 medias

    1765 (18 mars)-1768 (27 septembre)

    Date

    1765 (18 mars)-1768 (27 septembre)

    Cote

    2C816 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1765 (18 mars)-1768 (27 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

    104 medias

    1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

    Date

    1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

    Cote

    2C773 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1716 (25 août)-1717 (25 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1742 (25 novembre)-1743 (21 décembre)

    208 medias

    1742 (25 novembre)-1743 (21 décembre)

    Date

    1742 (25 novembre)-1743 (21 décembre)

    Cote

    2C801 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1742 (25 novembre)-1743 (21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1751 (2 juillet)-1756 (19 juin)

    204 medias

    1751 (2 juillet)-1756 (19 juin)

    Date

    1751 (2 juillet)-1756 (19 juin)

    Cote

    2C844 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1751 (2 juillet)-1756 (19 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    Successions collatérales payées

    53 medias

    Successions collatérales payées

    Date

    1768 (27 août)-an IX (18 thermidor)

    Cote

    2C766 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Tables
    • Successions collatérales payées

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1784 (20 mars)-1786 (27 mai)

    406 medias

    1784 (20 mars)-1786 (27 mai)

    Date

    1784 (20 mars)-1786 (27 mai)

    Cote

    2C824 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1784 (20 mars)-1786 (27 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

    108 medias

    1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

    Date

    1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

    Cote

    2C775 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1718 (21 décembre)-1719 (20 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1732 (22 août)-1734 (13 mai)

    106 medias

    1732 (22 août)-1734 (13 mai)

    Date

    1732 (22 août)-1734 (13 mai)

    Cote

    2C838 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1732 (22 août)-1734 (13 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)

    206 medias

    1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)

    Date

    1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)

    Cote

    2C786 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1729 (4 mai)-1730 (25 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

    115 medias

    1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

    Date

    1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

    Cote

    2C776 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1719 (20 novembre)-1720 (1 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1733 (25 juin)-1734 (29 mars)

    206 medias

    1733 (25 juin)-1734 (29 mars)

    Date

    1733 (25 juin)-1734 (29 mars)

    Cote

    2C791 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1733 (25 juin)-1734 (29 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    Partages

    43 medias

    Partages

    Date

    1770 (30 janvier)-an IX (27 messidor)

    Cote

    2C767 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Tables
    • Partages

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1747 (3 avril)-1749 (7 avril)

    104 medias

    1747 (3 avril)-1749 (7 avril)

    Date

    1747 (3 avril)-1749 (7 avril)

    Cote

    2C842 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1747 (3 avril)-1749 (7 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    1749 (5 janvier-26 novembre)

    206 medias

    1749 (5 janvier-26 novembre)

    Date

    1749 (5 janvier-26 novembre)

    Cote

    2C807 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1749 (5 janvier-26 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1773 (24 septembre)-1775 (20 avril)

    214 medias

    1773 (24 septembre)-1775 (20 avril)

    Date

    1773 (24 septembre)-1775 (20 avril)

    Cote

    2C819 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1773 (24 septembre)-1775 (20 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    78 medias

    Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Date

    1770 (1 avril)-an V (1 messidor)

    Cote

    2C764 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Tables
    • Acquéreurs et nouveaux possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)

    404 medias

    1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)

    Date

    1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)

    Cote

    2C823 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1782 (2 janvier)-1784 (20 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    Biens des gens de mainmorte

    70 medias

    Biens des gens de mainmorte

    Date

    1773-1786 (25 juin)

    Cote

    2C856 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Sommier
    • Biens des gens de mainmorte

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1732 (21 août)-1737 (30 novembre)

    102 medias

    1732 (21 août)-1737 (30 novembre)

    Date

    1732 (21 août)-1737 (30 novembre)

    Cote

    2C828 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
    • 1732 (21 août)-1737 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1730 (26 janvier-4 décembre)

    204 medias

    1730 (26 janvier-4 décembre)

    Date

    1730 (26 janvier-4 décembre)

    Cote

    2C787 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (26 janvier-4 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

    204 medias

    1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

    Date

    1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

    Cote

    2C777 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1720 (2 juillet)-1721 (9 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1776 (20 avril)-1778 (7 mai)

    100 medias

    1776 (20 avril)-1778 (7 mai)

    Date

    1776 (20 avril)-1778 (7 mai)

    Cote

    2C851 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1776 (20 avril)-1778 (7 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

    104 medias

    1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

    Date

    1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

    Cote

    2C833 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
    • 1778 (1 juin)-1784 (22 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    Vendeurs et anciens possesseurs

    104 medias

    Vendeurs et anciens possesseurs

    Date

    1750 (5 janvier)-1791 (4 décembre)

    Cote

    2C763 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Tables
    • Vendeurs et anciens possesseurs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

    104 medias

    1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

    Date

    1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

    Cote

    2C835 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1725 (9 mai)-1728 (15 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1752 (22 septembre)-1754 (21 octobre)

    406 medias

    1752 (22 septembre)-1754 (21 octobre)

    Date

    1752 (22 septembre)-1754 (21 octobre)

    Cote

    2C810 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1752 (22 septembre)-1754 (21 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1725 (16 mars-2 décembre)

    104 medias

    1725 (16 mars-2 décembre)

    Date

    1725 (16 mars-2 décembre)

    Cote

    2C781 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (16 mars-2 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

    108 medias

    1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

    Date

    1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

    Cote

    2C774 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1717 (27 septembre)-1718 (21 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

    206 medias

    1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

    Date

    1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

    Cote

    2C782 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1725 (3 décembre)-1727 (29 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1778 (8 mai)-1780 (10 avril)

    98 medias

    1778 (8 mai)-1780 (10 avril)

    Date

    1778 (8 mai)-1780 (10 avril)

    Cote

    2C852 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1778 (8 mai)-1780 (10 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1762 (13 septembre)-1765 (17 mars)

    406 medias

    1762 (13 septembre)-1765 (17 mars)

    Date

    1762 (13 septembre)-1765 (17 mars)

    Cote

    2C815 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1762 (13 septembre)-1765 (17 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1741 (13 février-7 décembre)

    206 medias

    1741 (13 février-7 décembre)

    Date

    1741 (13 février-7 décembre)

    Cote

    2C799 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1741 (13 février-7 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  41. Résultat n°41
    1758 (25 février)-1760 (31 mars)

    408 medias

    1758 (25 février)-1760 (31 mars)

    Date

    1758 (25 février)-1760 (31 mars)

    Cote

    2C813 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1758 (25 février)-1760 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  42. Résultat n°42
    1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

    208 medias

    1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

    Date

    1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

    Cote

    2C779 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1723 (18 janvier)-1724 (25 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  43. Résultat n°43
    1756 (19 juin)-1762 (17 avril)

    206 medias

    1756 (19 juin)-1762 (17 avril)

    Date

    1756 (19 juin)-1762 (17 avril)

    Cote

    2C845 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1756 (19 juin)-1762 (17 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  44. Résultat n°44
    1754 (21 octobre)-1756 (18 décembre)

    406 medias

    1754 (21 octobre)-1756 (18 décembre)

    Date

    1754 (21 octobre)-1756 (18 décembre)

    Cote

    2C811 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1754 (21 octobre)-1756 (18 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  45. Résultat n°45
    1748 (15 janvier)-1749 (4 janvier)

    206 medias

    1748 (15 janvier)-1749 (4 janvier)

    Date

    1748 (15 janvier)-1749 (4 janvier)

    Cote

    2C806 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1748 (15 janvier)-1749 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  46. Résultat n°46
    1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

    206 medias

    1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

    Date

    1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

    Cote

    2C785 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1728 (19 juillet)-1729 (3 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  47. Résultat n°47
    1749 (7 avril)-1751 (1 juillet)

    104 medias

    1749 (7 avril)-1751 (1 juillet)

    Date

    1749 (7 avril)-1751 (1 juillet)

    Cote

    2C843 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1749 (7 avril)-1751 (1 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  48. Résultat n°48
    1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

    104 medias

    1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

    Date

    1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

    Cote

    2C827 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
    • 1726 (6 novembre)-1732 (20 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  49. Résultat n°49
    1731 (30 septembre)-1732 (31 août)

    204 medias

    1731 (30 septembre)-1732 (31 août)

    Date

    1731 (30 septembre)-1732 (31 août)

    Cote

    2C789 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1731 (30 septembre)-1732 (31 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  50. Résultat n°50
    1730 (21 juin)-1732 (22 août)

    104 medias

    1730 (21 juin)-1732 (22 août)

    Date

    1730 (21 juin)-1732 (22 août)

    Cote

    2C837 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1730 (21 juin)-1732 (22 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  51. Résultat n°51
    1775 (20 avril)-1777 (31 août)

    314 medias

    1775 (20 avril)-1777 (31 août)

    Date

    1775 (20 avril)-1777 (31 août)

    Cote

    2C820 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1775 (20 avril)-1777 (31 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  52. Résultat n°52
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 novembre 1738-23 février 1742)

    204 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (17 novembre 1738-23 février 1742)

    Date

    1738 (17 novembre)-1742 (23 février)

    Cote

    2C840 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (17...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  53. Résultat n°53
    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    54 medias

    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Date

    1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Cote

    2C769 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1697 (7 janvier)-1703 (20 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  54. Résultat n°54
    1768 (28 septembre)-1772 (7 janvier)

    400 medias

    1768 (28 septembre)-1772 (7 janvier)

    Date

    1768 (28 septembre)-1772 (7 janvier)

    Cote

    2C817 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1768 (28 septembre)-1772 (7 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  55. Résultat n°55
    1766 (19 janvier)-1769 (6 juin)

    211 medias

    1766 (19 janvier)-1769 (6 juin)

    Date

    1766 (19 janvier)-1769 (6 juin)

    Cote

    2C847 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1766 (19 janvier)-1769 (6 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  56. Résultat n°56
    1727 (29 janvier-17 novembre)

    204 medias

    1727 (29 janvier-17 novembre)

    Date

    1727 (29 janvier-17 novembre)

    Cote

    2C783 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (29 janvier-17 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  57. Résultat n°57
    1750 (11 février)-1755 (27 juillet)

    104 medias

    1750 (11 février)-1755 (27 juillet)

    Date

    1750 (11 février)-1755 (27 juillet)

    Cote

    2C830 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
    • 1750 (11 février)-1755 (27 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  58. Résultat n°58
    1744 (29 décembre)-1746 (25 février)

    206 medias

    1744 (29 décembre)-1746 (25 février)

    Date

    1744 (29 décembre)-1746 (25 février)

    Cote

    2C803 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1744 (29 décembre)-1746 (25 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  59. Résultat n°59
    Contrats de mariage

    44 medias

    Contrats de mariage

    Date

    1767 (8 janvier)-an VIII (29 prairial)

    Cote

    2C765 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Tables
    • Contrats de mariage

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  60. Résultat n°60
    1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

    108 medias

    1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

    Date

    1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

    Cote

    2C836 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1728 (16 mai)-1730 (21 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  61. Résultat n°61
    1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)

    206 medias

    1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)

    Date

    1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)

    Cote

    2C794 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1735 (30 septembre)-1736 (16 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  62. Résultat n°62
    Baux à ferme

    104 medias

    Baux à ferme

    Date

    1769 (10 janvier)-1786 (28 octobre)

    Cote

    2C768 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Tables
    • Baux à ferme

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  63. Résultat n°63
    1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

    104 medias

    1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

    Date

    1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

    Cote

    2C770 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1711 (8 mai)-1715 (13 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  64. Résultat n°64
    1715 (18 mars-2 juillet)

    69 medias

    1715 (18 mars-2 juillet)

    Date

    1715 (18 mars-2 juillet)

    Cote

    2C771 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1715 (18 mars-2 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  65. Résultat n°65
    Centième denier des biens réputés immeubles

    13 medias

    Centième denier des biens réputés immeubles

    Date

    1748 (15 juillet)-1751 (18 mars)

    Cote

    2C855 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des biens réputés immeubles

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  66. Résultat n°66
    1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

    204 medias

    1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

    Date

    1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

    Cote

    2C778 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1721 (9 décembre)-1723 (18 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  67. Résultat n°67
    1743 (21 décembre)-1744 (28 décembre)

    208 medias

    1743 (21 décembre)-1744 (28 décembre)

    Date

    1743 (21 décembre)-1744 (28 décembre)

    Cote

    2C802 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1743 (21 décembre)-1744 (28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  68. Résultat n°68
    1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

    204 medias

    1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

    Date

    1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

    Cote

    2C780 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1724 (25 janvier)-1725 (14 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  69. Résultat n°69
    1747 (19 février)-1748 (15 janvier)

    206 medias

    1747 (19 février)-1748 (15 janvier)

    Date

    1747 (19 février)-1748 (15 janvier)

    Cote

    2C805 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1747 (19 février)-1748 (15 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  70. Résultat n°70
    1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)

    204 medias

    1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)

    Date

    1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)

    Cote

    2C795 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1736 (17 septembre)-1737 (4 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  71. Résultat n°71
    1732 (31 août)-1733 (25 juin)

    206 medias

    1732 (31 août)-1733 (25 juin)

    Date

    1732 (31 août)-1733 (25 juin)

    Cote

    2C790 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1732 (31 août)-1733 (25 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  72. Résultat n°72
    1750 (13 octobre)-1752 (21 septembre)

    408 medias

    1750 (13 octobre)-1752 (21 septembre)

    Date

    1750 (13 octobre)-1752 (21 septembre)

    Cote

    2C809 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1750 (13 octobre)-1752 (21 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  73. Résultat n°73
    Centième denier (24 février 1742-3 avril 1747) et insinuations suivant le tarif (24 février-23 mars 1742)

    208 medias

    Centième denier (24 février 1742-3 avril 1747) et insinuations suivant le tarif (24 février-23 mars 1742)

    Date

    1742 (24 février)-1747 (3 avril)

    Cote

    2C841 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • Centième denier (24 février 1742-3 avril 1747) et insinuations...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  74. Résultat n°74
    1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    410 medias

    1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    Date

    1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    Cote

    2C826 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1788 (1 novembre)-1791 (14 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  75. Résultat n°75
    1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)

    314 medias

    1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)

    Date

    1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)

    Cote

    2C821 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1777 (1 septembre)-1779 (6 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  76. Résultat n°76
    1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

    202 medias

    1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

    Date

    1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

    Cote

    2C784 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1727 (17 novembre)-1728 (19 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  77. Résultat n°77
    1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    118 medias

    1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    Date

    1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    Cote

    2C834 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
    • 1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  78. Résultat n°78
    1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)

    204 medias

    1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)

    Date

    1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)

    Cote

    2C788 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1730 (4 décembre)-1731 (30 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  79. Résultat n°79
    1772 (20 février)-1773 (8 juin)

    108 medias

    1772 (20 février)-1773 (8 juin)

    Date

    1772 (20 février)-1773 (8 juin)

    Cote

    2C849 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1725-1788)
    • 1772 (20 février)-1773 (8 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  80. Résultat n°80
    1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

    104 medias

    1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

    Date

    1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

    Cote

    2C772 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • 1715 (22 juillet)-1716 (25 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints