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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Donations

105 medias

Cote
2C548 (Cote)
Date
1751 (14 décembre)-1814 (12 mai)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Donations
Résultat n°2
Contrats de mariage

53 medias

Cote
2C549 (Cote)
Date
1750 (7 janvier)-an VIII (11 thermidor)
Lieu - Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Contrats de mariage
Résultat n°3
Partages

74 medias

Cote
2C554 (Cote)
Date
1773 (21 janvier)-an VII (21 fructidor)
Lieu - Type de document
table des partages
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Partages
Résultat n°4
1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)

71 medias

Cote
2C551 (Cote)
Date
1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1772-an IV)
  • 1772 (6 janvier)-an IV (25 thermidor)
Résultat n°5
Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

36 medias

Cote
2C724 (Cote)
Date
1776 (24 septembre)-1792 (18 novembre)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24...
Résultat n°6
1791 (3 janvier-21 novembre)

392 medias

Cote
2C675 (Cote)
Date
1791 (3 janvier-21 novembre)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1791 (3 janvier-21 novembre)
Résultat n°7
1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)

98 medias

Cote
2C547 (Cote)
Date
1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
  • 1789 (4 janvier)-1791 (23 mai)
Résultat n°8
1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

76 medias

Cote
2C687 (Cote)
Date
1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)
Résultat n°9
1789 (24 août)-1791 (3 janvier)

408 medias

Cote
2C674 (Cote)
Date
1789 (24 août)-1791 (3 janvier)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1789 (24 août)-1791 (3 janvier)
Résultat n°10
1788 (1er mai)-1789 (23 août)

406 medias

Cote
2C673 (Cote)
Date
1788 (1er mai)-1789 (23 août)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1788 (1er mai)-1789 (23 août)
Résultat n°11
1787 (11 janvier)-1789 (18 février)

88 medias

Cote
2C546 (Cote)
Date
1787 (11 janvier)-1789 (18 février)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
  • 1787 (11 janvier)-1789 (18 février)
Résultat n°12
Testaments et donations

52 medias

Cote
2C550 (Cote)
Date
1720 (9 janvier)-1788 (16 décembre)
Lieu - Type de document
table des testaments et donations
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Testaments et donations
Résultat n°13
1787 (9 février)-1788 (30 avril)

402 medias

Cote
2C672 (Cote)
Date
1787 (9 février)-1788 (30 avril)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1787 (9 février)-1788 (30 avril)
Résultat n°14
La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)

34 medias

Cote
2C552 (Cote)
Date
1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)
Lieu - Type de document
table des décès
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Sépultures et professions en religion (1772-an IV)
  • La Chapelle-Blanche – 1787 (9 janvier)-1788 (28 janvier)
Résultat n°15
1786 (14 février)-1787 (8 février)

304 medias

Cote
2C671 (Cote)
Date
1786 (14 février)-1787 (8 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1786 (14 février)-1787 (8 février)
Résultat n°16
1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)

83 medias

Cote
2C545 (Cote)
Date
1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
  • 1785 (7 avril)-1787 (19 janvier)
Résultat n°17
1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

210 medias

Cote
2C686 (Cote)
Date
1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
  • 1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)
Résultat n°18
1785 (25 mars)-1786 (13 février)

306 medias

Cote
2C670 (Cote)
Date
1785 (25 mars)-1786 (13 février)
Lieu - Type de document
contrôle des actes
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Registres de formalité
  • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
  • 1785 (25 mars)-1786 (13 février)
Résultat n°19
1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)

78 medias

Cote
2C544 (Cote)
Date
1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)
Lieu - Type de document
table des acquéreurs et nouveaux possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Acquéreurs et nouveaux possesseurs (1719-1791)
  • 1783 (3 décembre)-1785 (14 mai)
Résultat n°20
Vendeurs et anciens possesseurs

147 medias

Cote
2C539 (Cote)
Date
1772 (5 avril)-1785 (28 avril)
Lieu - Type de document
table des vendeurs et anciens possesseurs
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
  • Tables
  • Vendeurs et anciens possesseurs