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186 résultats

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  1. Résultat n°1
    Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

    36 medias

    Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24 septembre)-1787 (8 avril) et ventes et Droits d'amortissement et franc-fief 1791 (18 décembre)-1792 (18 novembre)

    Date

    1776 (24 septembre)-1792 (18 novembre)

    Cote

    2C724 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Droits d'échange, de contre-échange des lods 1776 (24...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1783 (6 janvier)-1785 (4 janvier)

    209 medias

    1783 (6 janvier)-1785 (4 janvier)

    Date

    1783 (6 janvier)-1785 (4 janvier)

    Cote

    2C723 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1783 (6 janvier)-1785 (4 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1780 (12 septembre)-1783 (5 janvier)

    209 medias

    1780 (12 septembre)-1783 (5 janvier)

    Date

    1780 (12 septembre)-1783 (5 janvier)

    Cote

    2C722 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1780 (12 septembre)-1783 (5 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1778 (8 mai)-1780 (11 septembre)

    198 medias

    1778 (8 mai)-1780 (11 septembre)

    Date

    1778 (8 mai)-1780 (11 septembre)

    Cote

    2C721 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1778 (8 mai)-1780 (11 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1777 (18 janvier)-1778 (7 mai)

    108 medias

    1777 (18 janvier)-1778 (7 mai)

    Date

    1777 (18 janvier)-1778 (7 mai)

    Cote

    2C720 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1777 (18 janvier)-1778 (7 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1776 (1er janvier)-1777 (17 janvier)

    114 medias

    1776 (1er janvier)-1777 (17 janvier)

    Date

    1776 (1er janvier)-1777 (17 janvier)

    Cote

    2C719 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1776 (1er janvier)-1777 (17 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1774 (22 novembre)-1775 (31 décembre)

    106 medias

    1774 (22 novembre)-1775 (31 décembre)

    Date

    1774 (22 novembre)-1775 (31 décembre)

    Cote

    2C718 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1774 (22 novembre)-1775 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1773 (11 août)-1774 (21 novembre)

    111 medias

    1773 (11 août)-1774 (21 novembre)

    Date

    1773 (11 août)-1774 (21 novembre)

    Cote

    2C717 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1773 (11 août)-1774 (21 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1772 (15 septembre)-1773 (11 août)

    108 medias

    1772 (15 septembre)-1773 (11 août)

    Date

    1772 (15 septembre)-1773 (11 août)

    Cote

    2C716 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1772 (15 septembre)-1773 (11 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    111 medias

    1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    Date

    1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    Cote

    2C715 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1771 (8 octobre)-1772 (15 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1770 (6 octobre)-1771 (7 octobre)

    108 medias

    1770 (6 octobre)-1771 (7 octobre)

    Date

    1770 (6 octobre)-1771 (7 octobre)

    Cote

    2C714 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1770 (6 octobre)-1771 (7 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1768 (9 décembre)-1770 (5 octobre)

    208 medias

    1768 (9 décembre)-1770 (5 octobre)

    Date

    1768 (9 décembre)-1770 (5 octobre)

    Cote

    2C713 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1768 (9 décembre)-1770 (5 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1767 (17 mars)-1768 (9 décembre)

    208 medias

    1767 (17 mars)-1768 (9 décembre)

    Date

    1767 (17 mars)-1768 (9 décembre)

    Cote

    2C712 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1767 (17 mars)-1768 (9 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1765 (1er mai)-1767 (16 mars)

    196 medias

    1765 (1er mai)-1767 (16 mars)

    Date

    1765 (1er mai)-1767 (16 mars)

    Cote

    2C711 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1765 (1er mai)-1767 (16 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1763 (1er juillet)-1765 (30 avril)

    206 medias

    1763 (1er juillet)-1765 (30 avril)

    Date

    1763 (1er juillet)-1765 (30 avril)

    Cote

    2C710 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1763 (1er juillet)-1765 (30 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1761 (14 septembre)-1763 (30 juin)

    206 medias

    1761 (14 septembre)-1763 (30 juin)

    Date

    1761 (14 septembre)-1763 (30 juin)

    Cote

    2C709 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1761 (14 septembre)-1763 (30 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1759 (1er avril)-1761 (13 septembre)

    206 medias

    1759 (1er avril)-1761 (13 septembre)

    Date

    1759 (1er avril)-1761 (13 septembre)

    Cote

    2C708 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1759 (1er avril)-1761 (13 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1757 (9 mars)-1759 (31 mars)

    204 medias

    1757 (9 mars)-1759 (31 mars)

    Date

    1757 (9 mars)-1759 (31 mars)

    Cote

    2C707 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1757 (9 mars)-1759 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1754 (14 septembre)-1757 (9 mars)

    202 medias

    1754 (14 septembre)-1757 (9 mars)

    Date

    1754 (14 septembre)-1757 (9 mars)

    Cote

    2C706 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1754 (14 septembre)-1757 (9 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1752 (1er mai)-1754 (14 septembre)

    203 medias

    1752 (1er mai)-1754 (14 septembre)

    Date

    1752 (1er mai)-1754 (14 septembre)

    Cote

    2C705 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1752 (1er mai)-1754 (14 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  21. Résultat n°21
    1750 (7 mai)-1752 (30 avril)

    206 medias

    1750 (7 mai)-1752 (30 avril)

    Date

    1750 (7 mai)-1752 (30 avril)

    Cote

    2C704 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1750 (7 mai)-1752 (30 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  22. Résultat n°22
    Centième denier (12 avril 1746 -1755), centième denier des biens réputés immeubles (11 juin 1748-9 décembre 1750) et ordres de régie du sommier (24 juin 1748-9 décembre 1755)

    220 medias

    Centième denier (12 avril 1746 -1755), centième denier des biens réputés immeubles (11 juin 1748-9 décembre 1750) et ordres de régie du sommier (24 juin 1748-9 décembre 1755)

    Date

    1746 (12 avril)-1755

    Cote

    2C703 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • Centième denier (12 avril 1746 -1755), centième denier...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  23. Résultat n°23
    1744 (1er juin)-1746 (12 avril)

    206 medias

    1744 (1er juin)-1746 (12 avril)

    Date

    1744 (1er juin)-1746 (12 avril)

    Cote

    2C702 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1744 (1er juin)-1746 (12 avril)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  24. Résultat n°24
    1742 (12 janvier)-1744 (31 mai)

    204 medias

    1742 (12 janvier)-1744 (31 mai)

    Date

    1742 (12 janvier)-1744 (31 mai)

    Cote

    2C701 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1742 (12 janvier)-1744 (31 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  25. Résultat n°25
    1740 (27 décembre)-1742 (11 janvier)

    106 medias

    1740 (27 décembre)-1742 (11 janvier)

    Date

    1740 (27 décembre)-1742 (11 janvier)

    Cote

    2C700 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1740 (27 décembre)-1742 (11 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  26. Résultat n°26
    1739 (1er avril)-1740 (27 décembre)

    204 medias

    1739 (1er avril)-1740 (27 décembre)

    Date

    1739 (1er avril)-1740 (27 décembre)

    Cote

    2C699 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1739 (1er avril)-1740 (27 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  27. Résultat n°27
    1736 (1er décembre)-1739 (31 mars)

    206 medias

    1736 (1er décembre)-1739 (31 mars)

    Date

    1736 (1er décembre)-1739 (31 mars)

    Cote

    2C698 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1736 (1er décembre)-1739 (31 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  28. Résultat n°28
    1734 (24 mars)-1736 (30 novembre)

    204 medias

    1734 (24 mars)-1736 (30 novembre)

    Date

    1734 (24 mars)-1736 (30 novembre)

    Cote

    2C697 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1734 (24 mars)-1736 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  29. Résultat n°29
    1732 (8 juillet)-1734 (23 mars)

    106 medias

    1732 (8 juillet)-1734 (23 mars)

    Date

    1732 (8 juillet)-1734 (23 mars)

    Cote

    2C696 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1732 (8 juillet)-1734 (23 mars)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  30. Résultat n°30
    1730 (1er décembre)-1732 (8 juillet)

    107 medias

    1730 (1er décembre)-1732 (8 juillet)

    Date

    1730 (1er décembre)-1732 (8 juillet)

    Cote

    2C695 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1730 (1er décembre)-1732 (8 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  31. Résultat n°31
    1729 (19 juin)-1730 (30 novembre)

    106 medias

    1729 (19 juin)-1730 (30 novembre)

    Date

    1729 (19 juin)-1730 (30 novembre)

    Cote

    2C694 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1729 (19 juin)-1730 (30 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  32. Résultat n°32
    1728 (20 janvier)-1729 (18 juin)

    108 medias

    1728 (20 janvier)-1729 (18 juin)

    Date

    1728 (20 janvier)-1729 (18 juin)

    Cote

    2C693 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1728 (20 janvier)-1729 (18 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  33. Résultat n°33
    1725 (28 décembre)-1728 (20 janvier)

    208 medias

    1725 (28 décembre)-1728 (20 janvier)

    Date

    1725 (28 décembre)-1728 (20 janvier)

    Cote

    2C692 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1725 (28 décembre)-1728 (20 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  34. Résultat n°34
    1723 (22 février)-1725 (28 décembre)

    204 medias

    1723 (22 février)-1725 (28 décembre)

    Date

    1723 (22 février)-1725 (28 décembre)

    Cote

    2C691 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1723 (22 février)-1725 (28 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  35. Résultat n°35
    1720 (2 juillet)-1723 (22 février)

    205 medias

    1720 (2 juillet)-1723 (22 février)

    Date

    1720 (2 juillet)-1723 (22 février)

    Cote

    2C690 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1720 (2 juillet)-1723 (22 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  36. Résultat n°36
    1715 (8 août)-1720 (30 juin)

    314 medias

    1715 (8 août)-1720 (30 juin)

    Date

    1715 (8 août)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C689 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1715 (8 août)-1720 (30 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  37. Résultat n°37
    1711 (4 avril)-1715 (8 août)

    300 medias

    1711 (4 avril)-1715 (8 août)

    Date

    1711 (4 avril)-1715 (8 août)

    Cote

    2C688 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1711-1785)
    • 1711 (4 avril)-1715 (8 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  38. Résultat n°38
    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    76 medias

    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C687 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  39. Résultat n°39
    1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    210 medias

    1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    Date

    1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    Cote

    2C686 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1776 (1er janvier)-1786 (25 octobre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  40. Résultat n°40
    1767 (26 avril)-1775 (31 décembre)

    208 medias

    1767 (26 avril)-1775 (31 décembre)

    Date

    1767 (26 avril)-1775 (31 décembre)

    Cote

    2C685 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1767 (26 avril)-1775 (31 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints