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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Quittances de rachat des droits féodaux et censuels

55 medias

Cote
2C442 (Cote)
Date
1790 (1 août)-1793 (1 avril)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Sommiers
  • Quittances de rachat des droits féodaux et censuels
Résultat n°2
Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs (7 décembre 1771) et Découvertes et contraintes des droits d'amortissement de franc-fief (1780-1790)

83 medias

Cote
2C441 (Cote)
Date
1771 (7 décembre) 1790 (14 mai)
Lieu - Type de document
sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Sommiers
  • Découvertes des droits d'amortissement et franc-fiefs...
Résultat n°3
Droits d'échange des lods et ventes

55 medias

Cote
2C440 (Cote)
Date
1752 (27 octobre)-1783 (24 février)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange des lods et ventes
Résultat n°4
Droits d'échange

11 medias

Cote
2C439 (Cote)
Date
1739 (4 novembre-13 décembre)
Lieu - Type de document
droits divers
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Droits d'échange
Résultat n°5
Centième denier des biens réputés immeubles (1763) et sommier des ordres de régie (1774-1778)

34 medias

Cote
2C438 (Cote)
Date
1763 (24 septembre-9 décembre)
Lieu - Type de document
centième denier, sommier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier des biens réputés immeubles (1748-1763)
  • Centième denier des biens réputés immeubles (1763)...
Résultat n°6
1748 (10 juillet)-1751 (10 février)

12 medias

Cote
2C437 (Cote)
Date
1748 (10 juillet)-1751 (10 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier des biens réputés immeubles (1748-1763)
  • 1748 (10 juillet)-1751 (10 février)
Résultat n°7
1785 (30 mars)-1788 (27 février)

443 medias

Cote
2C436 (Cote)
Date
1785 (30 mars)-1788 (27 février)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • 1785 (30 mars)-1788 (27 février)
Résultat n°8
1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)

411 medias

Cote
2C435 (Cote)
Date
1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • 1782 (19 septembre)-1785 (29 mars)
Résultat n°9
1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)

209 medias

Cote
2C434 (Cote)
Date
1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • 1780 (28 juin)-1782 (18 septembre)
Résultat n°10
1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)

207 medias

Cote
2C433 (Cote)
Date
1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)
Lieu - Type de document
centième denier
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • 1777 (2 décembre)-1780 (28 juin)
Résultat n°11
Centième denier (12 juin 1775 -2 décembre 1777) et insinuations suivant le tarif (12 juin-30 septembre 1775)

208 medias

Cote
2C432 (Cote)
Date
1775 (12 juin)-1777 (2 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier (12 juin 1775 -2 décembre 1777) et...
Résultat n°12
Centième denier et insinuations suivant le tarif (12 janvier 1773-11 juin 1775)

211 medias

Cote
2C431 (Cote)
Date
1773 (12 janvier)-1775 (11 juin)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (12...
Résultat n°13
Centième denier et insinuations suivant le tarif (28 novembre 1771-12 janvier 1773)

109 medias

Cote
2C430 (Cote)
Date
1771 (28 novembre)-1773 (12 janvier)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (28...
Résultat n°14
Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 décembre 1770 –28 novembre 1771)

112 medias

Cote
2C429 (Cote)
Date
1770 (9 décembre) –1771 (28 novembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...
Résultat n°15
Centième denier et insinuations suivant le tarif (14 octobre 1768-9 décembre 1770)

211 medias

Cote
2C428 (Cote)
Date
1768 (14 octobre)-1770 (9 décembre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (14...
Résultat n°16
Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 août 1766-14 octobre 1768)

206 medias

Cote
2C427 (Cote)
Date
1766 (27 août)-1768 (14 octobre)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...
Résultat n°17
Centième denier et insinuations suivant le tarif (3 février 1764-26 août 1766)

208 medias

Cote
2C426 (Cote)
Date
1764 (3 février)-1766 (26 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (3...
Résultat n°18
Centième denier et insinuations suivant le tarif (21 août 1761-3 février 1764)

207 medias

Cote
2C425 (Cote)
Date
1761 (21 août)-1764 (3 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (21...
Résultat n°19
Centième denier et insinuations suivant le tarif (27 février 1759-20 août 1761)

205 medias

Cote
2C424 (Cote)
Date
1759 (27 février)-1761 (20 août)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (27...
Résultat n°20
Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er janvier 1757-27 février 1759)

205 medias

Cote
2C423 (Cote)
Date
1757 (1 janvier)-1759 (27 février)
Lieu - Type de document
insinuations suivant le tarif
  • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

  • Bureau d'Azay-le-Rideau (1710-an XII)
  • Registres de formalité
  • Centième denier (1720-1788)
  • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1er...