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  1. Résultat n°1

    Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions des municipalités d'Amboise au sujet du couvent des Cordeliers (1790-1792), de Bléré au sujet d'une pièce de terre dépendant de l'abbaye de Saint-Julien et du seizième du prix de vente des biens nationaux qui lui revient (1792, plan de la pièce dite la Gâtine), de Bourgueil au sujet des recettes de l'hôtel-Dieu (1792), de La Ferrière dénoncant une usurpation sur un bien national (an XII, titre 1786, plan s.d.), de Rochecorbon au sujet de la chapelle Saint Roch (1791), de Saint-Aubin (an II), de Tours au sujet des biens aliénés à la municipalité (1791), de la Ville-aux-Dames au sujet du vicariat (1791-1792) ; pétition des habitants de la commune d'Amboise relative aux statues de l'église Saint-Denis (an X).

    Date

    1790-an XIV

    Cote

    1Q566 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Contentieux, pétitions, réclamations
    • Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions...
  2. Résultat n°2

    Transcription des décrets d'aliénation accordés aux municipalités de Benais, Noizay, Tours, Langeais, Athée-sur-Cher, La Croix, Mosnes, Bléré, Saint-Martin-le-Beau, Montbazon, Amboise, Saint-Nicolas-de-Bourgueil, Bourgueil, Souvigné.

    Date

    1791-1792

    Cote

    1Q412 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions des municipalités :
    • Transcription des décrets d'aliénation accordés aux...