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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Associations déclarées mais non inscrites dans les registres des déclarations d'associations des trois arrondissements : dossiers administratifs (classement alphabétique).
Cote
4M256 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Associations déclarées mais non inscrites dans les...
Résultat n°2

Instructions relatives à la restitution des biens ayant appartenu aux anciens établissements diocésains à l'Association diocésaine : circulaires (1927-1928), extraits de délibérations du Conseil général (1934), état récapitulatif des biens concernés (s.d.), correspondance entre l'archevêché et la préfecture (1934).
Cote
8V4 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • Association diocésaine de Tours.
  • Instructions relatives à la restitution des biens ayant...
Résultat n°3

Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).
Cote
8V5 (Cote)
 Date- Lieu
Abilly (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Fondettes (Indre-et-Loire, France), Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), La Membrolle-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Luzé (Indre-et-Loire, France), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Mettray (Indre-et-Loire, France), Montbazon (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Richelieu (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Ouen-les-Vignes (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villeperdue (Indre-et-Loire, France), Vouvray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • Association diocésaine de Tours.
  • Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu...
Résultat n°4

Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil administratif de la préfecture (1926), récépissé de déclaration (1926).
Cote
8V3 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 8V - Associations cultuelles
  • Association diocésaine de Tours.
  • Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil...