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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Associations déclarées mais non inscrites dans les registres des déclarations d'associations des trois arrondissements : dossiers administratifs (classement alphabétique).

    Cote

    4M256 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
    • Associations déclarées mais non inscrites dans les...
  2. Résultat n°2

    Instructions relatives à la restitution des biens ayant appartenu aux anciens établissements diocésains à l'Association diocésaine : circulaires (1927-1928), extraits de délibérations du Conseil général (1934), état récapitulatif des biens concernés (s.d.), correspondance entre l'archevêché et la préfecture (1934).

    Cote

    8V4 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • Association diocésaine de Tours.
    • Instructions relatives à la restitution des biens ayant...
  3. Résultat n°3

    Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu aux anciennes fabriques puis attribuées aux bureaux de bienfaisance : arrêtés préfectoraux et municipaux, extraits de délibérations municipales, procès-verbaux de remise des biens, pièces justificatives, correspondance (classement par ordre alphabétique des communes) (1906-1951). Abilly (1934), Bossay (1935), Bourgueil (1935), Charnizay (1926), Courçay (1935), Draché (1926-1935), Fondettes (1935), Ingrandes (1934), La Membrolle (1935), Le Grand-Pressigny (1935-1936), Les Hermites (1935), Loches (1934), Luzé (1926-1930), Marigny-Marmande (1934), Mettray (1935), Montbazon (1950-1951), Neuvy-le-Roi(1920-1939), Parçay-Meslay (1928), Pouzay (1937), Reignac (1906-1936), Restigné (1935), Reugny (1934), Richelieu (1909-1934), Saint-Cyr-sur-Loire (s.d.), Saint-Épain (1934), Saint-Ouen (1929-1930), Saint-Patrice (1929-1934), Sainte-Maure (1934), Savigné-sur-Lathan (1935), Tours (1934), Villebourg (1934), Villeperdue (1935), Vouvray (1906-1935).

    Cote

    8V5 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • Association diocésaine de Tours.
    • Rétrocession à l'Association des rentes ayant appartenu...
  4. Résultat n°4

    Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil administratif de la préfecture (1926), récépissé de déclaration (1926).

    Cote

    8V3 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 8V - Associations cultuelles
    • Association diocésaine de Tours.
    • Fonctionnement : statuts (s.d.), extrait du recueil...