Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 5
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Lieux
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 3
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 2
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

    Date

    1933

    Cote

    EDEP076/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
  2. Résultat n°2

    Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

    Date

    1831-1881

    Cote

    EDEP089/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
  3. Résultat n°3

    Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

    Date

    1891-1952

    Cote

    EDEP089/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de...
  4. Résultat n°4

    Plan de la maison et des terres du marais Fambert.

    Date

    [19e siècle]

    Cote

    IV/11/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Champigny-sur-Veude
    • Plan de la maison et des terres du marais Fambert.
  5. Résultat n°5

    Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).

    Date

    1825-1893

    Cote

    EDEP065/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des...
  6. Résultat n°6

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...