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Résultat n°1

Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

Date

1933

Cote

EDEP076/N7 (Cote)

Résultat n°2

Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

Date

1831-1881

Cote

EDEP089/O4 (Cote)

Résultat n°3

Syndicat du marais du Pallu : arrêté du Conseil de la Préfecture (1891-1918) ; comptes de gestion (1918-1921) ; livres et bordereaux détaillés des recettes et dépenses (1932-1948)

Date

1891-1952

Cote

EDEP089/S1 (Cote)

Résultat n°4

Plan de la maison et des terres du marais Fambert.

Date

[19e siècle]

Cote

IV/11/1 (Cote)

Résultat n°5

Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).

Date

1825-1893

Cote

EDEP065/N1 (Cote)

Résultat n°6

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

Date

1835-1961

Cote

EDEP076/N8 (Cote)