tutelle administrative - page 1 sur 2 - Recherche

Résultat n°1
S - V

Cote

1M184 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions…
- S - V
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°2
1816 (3 janvier, n° 1228) - 1816 (24 mai, n° 1473)1818 (1erjanvier, n° 1) - 1823 (31 janvier, n° 787)

Date

3 janvier 1816-31 janvier 1823

Cote

1M85 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Correspondance
- Bureau des établissements publics
- Bureau des établissements publics, enregistrement…
- 1816 (3 janvier, n° 1228) - 1816 (24 mai, n° 1473)1818…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°3
Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.

Date

1880-1881

Cote

1M185 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Bustes de la République, acceptation par les communes…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°4
Élections.

Date

1900-1910

Cote

1M179 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Élections.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°5
T - Y

Cote

1M178 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Dossiers communaux : correspondance active et passive,…
- T - Y
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°6
Affaires communales, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (décembre 1921-15 octobre 1935, n° 1013).

Date

1921-1935

Cote

1M92 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Correspondance
- 2edivision
- Affaires communales, enregistrement de la correspondance…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°7
Invitation des maires de France aux Tuileries par le président de la République le 14 juillet 1888 : circulaires, lettres de réponses des maires d'Indre-et-Loire (1888).

Cote

1M186 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Banquets des maires.
- Invitation des maires de France aux Tuileries par…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°8
1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

Date

2 janvier-29 mai 1816

Cote

1M83 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Correspondance
- Bureau de l'administration des communes et des domaines
- Bureau de l'administration communale, enregistrement…
- 1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°9
Invitation des maires de France par le président de la République à l'occasion de l'exposition universelle le 22 septembre 1900 : circulaires, instructions, liste des maires d'Indre-et-Loire, cartes d'invitation, menu, portrait, article de presse (1900) ; attribution d'une médaille commémorative aux participants : coupon-réponse des participations, accusés de réceptions de la médaille en mairie (1901-1902).

Cote

1M187 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Banquets des maires.
- Invitation des maires de France par le président de…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°10
A - I

Cote

1M174 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Dossiers communaux : correspondance active et passive,…
- A - I
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°11
M - R

Cote

1M183 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions…
- M - R
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°12
M - P

Cote

1M176 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Dossiers communaux : correspondance active et passive,…
- M - P
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°13
1932 - 1938

Date

1932-1938

Cote

1M189 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires…
- 1932 - 1938
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°14
1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

Date

23 novembre 1814-29 décembre 1815

Cote

1M82 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Correspondance
- Bureau de l'administration des communes et des domaines
- Bureau de l'administration communale, enregistrement…
- 1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°15
1926 - 1931

Date

1926-1931

Cote

1M188 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Congrès des maires d'Indre-et-Loire, voeux des maires…
- 1926 - 1931
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°16
A - B

Cote

1M181 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions…
- A - B
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°17
Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

Date

1869- 1893

Cote

1M180 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles…
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°18
R - S

Cote

1M177 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Dossiers communaux : correspondance active et passive,…
- R - S
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°19
D - L

Cote

1M182 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Circonscriptions administratives et territoriales
- Affaires communales
- Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions…
- D - L
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°20
1814 (19 novembre, n° 1) - 1815 (30 décembre, n° 1227)

Date

19 novembre 1814-30 décembre 1815

Cote

1M84 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet…
- Fonctionnement de l'administration préfectorale
- Correspondance
- Bureau des établissements publics
- Bureau des établissements publics, enregistrement…
- 1814 (19 novembre, n° 1) - 1815 (30 décembre, n° 1227)
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

Résultats de la recherche

S - V

Cote

Producteur :

1816 (3 janvier, n° 1228) - 1816 (24 mai, n° 1473)1818 (1erjanvier, n° 1) - 1823 (31 janvier, n° 787)

Date

Cote

Producteur :

Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Élections.

Date

Cote

Producteur :

T - Y

Cote

Producteur :

Affaires communales, enregistrement de la correspondance passive et active : registre d'ordre (décembre 1921-15 octobre 1935, n° 1013).

Date

Cote

Producteur :

Invitation des maires de France aux Tuileries par le président de la République le 14 juillet 1888 : circulaires, lettres de réponses des maires d'Indre-et-Loire (1888).

Cote

Producteur :

1816 (2 janvier, n° 656) - 1816 (29 mai, n° 910) [Ce registre est suspendu par ordre du préfet le 1erjuin 1816.]

Date

Cote

Producteur :

Cote

Producteur :

A - I

Cote

Producteur :

M - R

Cote

Producteur :

M - P

Cote

Producteur :

1932 - 1938

Date

Cote

Producteur :

1814 (23 novembre, n° 1) - 1815 (29 décembre, n° 655)

Date

Cote

Producteur :

1926 - 1931

Date

Cote

Producteur :

A - B

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

R - S

Cote

Producteur :

D - L

Cote

Producteur :

1814 (19 novembre, n° 1) - 1815 (30 décembre, n° 1227)

Date

Cote

Producteur :