traitement des eaux usées

Résultat n°1
Cangey. - Travaux de remembrement et d'assainissement des eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W200 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Cangey. - Travaux de remembrement et d'assainissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°2
Joué-lès-Tours.

Date

1963-1967

Cote

227W8 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Communes
- Joué-lès-Tours.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°3
Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Parçay-sur-Vienne (1973-1975) : finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, autres biens communaux.

Date

1972-1975

Cote

1032W336 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°4
Maillé - Draché - Nouâtre - Marcilly-sur-Vienne (1976-1977). Marray-La Ferrière, Nazelles.

Date

1976-1978

Cote

1117W38 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
- Maillé - Draché - Nouâtre - Marcilly-sur-Vienne (1976-1977)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°5
Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres biens communaux, cimetière, dons et legs, eau et assainissement. Saint-Benoît-la-Forêt (1974-1975) : finances communales bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, voirie et travaux publics.

Date

1974-1975

Cote

1032W370 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°6
Montbazon - Veigné.

Date

1970-1985

Cote

1236W77 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
- Montbazon - Veigné.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°7
Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W306 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°8
Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours ; Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

Date

1977-1979

Cote

1060W87 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Syndicats intercommunaux
- Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°9
Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle.

Date

1970-1985

Cote

1236W80 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Syndicats intercommunaux
- Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°10
Avoine (1974-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1974-1975

Cote

1032W158 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Avoine (1974-1975) : biens communaux divers, cimetière,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°11
Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : documents d'entreprises.

Date

2004-2007

Cote

3109W98 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Neuillé-Pont-Pierre
- Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°12
Villedômer. - Construction de l'école maternelle et d'un logement de fonction, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées, budgets et comptes de gestion.

Date

1976-1978

Cote

1117W502 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Villedômer. - Construction de l'école maternelle et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°13
Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille. Civray-de-Touraine - Chenonceaux - Chisseaux (et travaux) (1976-1977). Rochecorbon (et travaux). Nord de l'agglomération tourangelle, à Tours (1976-1977).

Date

1976-1978

Cote

1117W67 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'assainissement des eaux...
- Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille. Civray-de-Touraine...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°14
Langeais (1974-1975) : voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers.

Date

1974-1975

Cote

1032W271 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Langeais (1974-1975) : voirie et travaux publics, eau...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°15
Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire, programme, rapport d'enquête publique.

Date

1998-1999

Cote

2663W202 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Le Grand-Pressigny
- Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°16
Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales, autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Fondettes (1974-1975) : affaires générales, finances communales.

Date

1973-1975

Cote

1032W243 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°17
Les Hermites, construction d'une station d'épuration : avant-projet, dossier de consultation des entreprises, appel d'offre, plans, comptes rendus, correspondance.

Date

2005-2011

Cote

3109W78 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune les Hermites
- Les Hermites, construction d'une station d'épuration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°18
Braye-sous-Faye (1973-1975) : affaires générales, finances communales, cimetière. Braye-sur-Maulne (1973-1975) : affaires générales, finances communales autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Brèches (1973-1975) : affaires générales, finances communales, biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1973-1975

Cote

1032W178 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Braye-sous-Faye (1973-1975) : affaires générales, finances...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°19
Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W166 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°20
Plan d'ensemble sur lequel sont tracés le corps de l'égout, les branchements et les entrées d'eau (feuille n°1).

Date

1er juillet 1839

Cote

V/12/1/5 (Cote)
- Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)
- Plans classés par commune
- Tours
- Voirie et réseaux
- Assainissement
- Projet d'égouts de la rue Monfumier au fossé Saint-Eloi,...
- Plan d'ensemble sur lequel sont tracés le corps de...
Résultat n°21
Avrillé-les-Ponceaux (1972-1975) : cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers. Azay-le-Rideau (1974-1975) : finances communales.

Date

1972-1975

Cote

1032W160 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Avrillé-les-Ponceaux (1972-1975) : cimetière, voirie...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°22
Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch, Savigné-sur-Lathan.

Date

1970-1985

Cote

1236W63 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°23
Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

1863-1865

Cote

EDEP/058/O27 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Chemins vicinaux.
- Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°24
SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, réalisation de l'assainissement collectif des eaux usées : dossier de consultation des entreprises, plans, dossier avant projet, offres et marché.

Date

2007

Cote

3109W131 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- SIAEPA de la Vallée du Changeon
- SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°25
Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1970-1985

Cote

1236W62 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°26
Fondettes.

Date

1970-1985

Cote

1236W46 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Fondettes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°27
Dossier de projet d'exécution

Date

1976

Cote

2567W99 (Cote)
- Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
- Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Tours
- Collecteurs d'assainissement pour le nord de l'agglomération...
- Dossier de projet d'exécution
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord
Résultat n°28
Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin : études portant sur les stations d'épuration et le réseau d'assainissement.

Date

2007-2009

Cote

3109W67 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°29
Reignac-sur-Indre, Reugny, La Riche (1/2).

Date

1970-1985

Cote

1236W56 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Reignac-sur-Indre, Reugny, La Riche (1/2).
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°30
Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouâtre, Nouzilly.

Date

1970-1985

Cote

1236W54 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouâtre, Nouzilly.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°31
Crotelles (1974-1975) : affaires générales, cimetière, voirie et travaux publics. Crouzilles (1973-1975) : finances communales e, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1973-1975

Cote

1032W231 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Crotelles (1974-1975) : affaires générales, cimetière,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°32
Verneuil-le-Château - Rilly-sur-Vienne (1976-1977). Saint-Cyr-sur-Loire (et travaux) (1976).

Date

1976-1978

Cote

1117W43 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
- Verneuil-le-Château - Rilly-sur-Vienne (1976-1977)....
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°33
Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : dossier de récolement.

Date

2008-2009

Cote

3109W121 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
- Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°34
Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude de zonage, plans, correspondance.

Date

2002

Cote

2663W192 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Civray-sur-Esves
- Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°35
Saint-Epain (1970-1975) : cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers.

Date

1970-1975

Cote

1032W391 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Saint-Epain (1970-1975) : cimetière, voirie et travaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36
Loches (1973-1975) : voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers. Loché-sur-Indrois (1974-1975) : affaires générales, finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux.

Date

1973-1975

Cote

1032W282 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Loches (1973-1975) : voirie et travaux publics, eau...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37
Esvres (1973-1975) : eau et assainissement. Faye-la-Vineuse (1973-1975) : affaires générales, finances communales.

Date

1973-1975

Cote

1032W241 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Esvres (1973-1975) : eau et assainissement. Faye-la-Vineuse...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38
Profil du terrain.

Date

18 juin 1817

Cote

V/12/1/3 (Cote)
- Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)
- Plans classés par commune
- Tours
- Voirie et réseaux
- Assainissement
- Rue de La Riche : projet pour l'assainissement du cloaque,...
- Profil du terrain.
Résultat n°39
Commune de Ligueil. - Passation et suivi d'un marché (SA Degrémont) dossier de marché.

Date

1972-1973

Cote

1481W360 (Cote)
- Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...
- Équipements des communes en matière d'assainissement
- Dossiers de construction par commune
- Commune de Ligueil. - Passation et suivi d'un marché...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement
Résultat n°40
Nord-Lochois à Reignac-sur-Indre. - Travaux de voirie et d'assainissement d'eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W105 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
- Nord-Lochois à Reignac-sur-Indre. - Travaux de voirie...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°41
Commune de Ports-sur-Vienne, assainissement des eaux usées : marchés de la station d'épuration du bourg, collecteurs et branchements, poste de refoulement ; mémoire technique, plan, correspondance.

Date

2005-2008

Cote

3109W109 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Ports-sur-Vienne
- Commune de Ports-sur-Vienne, assainissement des eaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°42
Travaux de desserte de l'usine SKF.

Date

1966

Cote

227W13 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Communes
- Saint-Cyr-sur-Loire
- Travaux de desserte de l'usine SKF.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°43
SIVOM du Nord-Lochois, construction d'une station d'épuration à Dolus-le-Sec : avant projet, étude géotechnique, notice d'incidence sur l'environnement, plan topographique, plans, correspondance.

Date

2008-2011

Cote

3109W106 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- SIVOM du Nord-Lochois
- SIVOM du Nord-Lochois, construction d'une station d'épuration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°44
Fondettes, fonçage de la Bonde et de Vallières : correspondance, photographies, dossier de présentation (1998-1999) ; La Riche, travaux sur le réseau du quartier des Sables : avant-projet (1967) ; Saint-Pierre-des-Corps, rejet des eaux pluviales dans la Loire : dossier d'alerte et d'intervention (1999).

Date

1967-1999

Cote

2077W501 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Réseaux
- Assainissement
- Eaux pluviales
- Fondettes, fonçage de la Bonde et de Vallières : correspondance,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°45
Commune de Montlouis-sur-Loire, Les Ormeaux - Thuisseau, assainissement des eaux usées : rapport réception des travaux contrôle préalable par inspection vidéo, rapport essais d'étanchéité ; le Cormier, la Closerie, Clos du Houx, assainissement des eaux usées : rapport d'essais d'étanchéité, schéma directeur, plans, rapport de contrôle de compostage.

Date

2002-2005

Cote

3109W89 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Montlouis-sur-Loire
- Commune de Montlouis-sur-Loire, Les Ormeaux - Thuisseau,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°46
Rochecorbon. - Achats et ventes de terrains, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement.

Date

1976-1978

Cote

1117W402 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Rochecorbon. - Achats et ventes de terrains, concessions...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°47
Commune de Courcelles-de-Touraine : étude des boues et dossier révision de zonage.

Date

2003-2004

Cote

3109W73 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Courcelles-de-Touraine : étude des boues...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°48
Bléré, Bourgueil.

Date

1970-1985

Cote

1236W37 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Bléré, Bourgueil.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°49
Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.

Date

1970-1985

Cote

1236W72 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Vouvray, Yzeures-sur-Creuse.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°50
Athée-sur-Cher (1964-1965), Avon-les-Roches (1963-1965), Ballan-Miré (1957-1960).

Date

1957-1965

Cote

227W1 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Communes
- Athée-sur-Cher (1964-1965), Avon-les-Roches (1963-1965),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°51
Commune de Rilly-sur-Vienne, assainissement des eaux usées : marchés stations d'épuration du Bourg, de Perray, et des Liots ; étude géotechnique, rapports d'inspection vidéo, d'étanchéité, tests de compactage.

Date

2004-2007

Cote

3109W111 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Rilly-sur-Vienne, assainissement des eaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°52
Saint-Pierre-des-Corps. - Travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W457 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Saint-Pierre-des-Corps. - Travaux de voirie et d'assainissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°53
Assainissement des eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

2006-2007

Cote

2663W212 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Le Petit-Pressigny
- Assainissement des eaux usées, construction d'un système...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°54
Région de Bourgueil. - Marchés des travaux d'extension du réseau et ventes de terrains.

Date

1976-1978

Cote

1117W28 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
- Région de Bourgueil. - Marchés des travaux d'extension...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°55
Commune de Souvigné : étude diagnostic des systèmes d'assainissement.

Date

2011-2012

Cote

3109W128 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Souvigné
- Commune de Souvigné : étude diagnostic des systèmes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°56
Travaux.

Date

1947-1964

Cote

221W12 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Communes
- Joué-lès-Tours
- Travaux.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°57
SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir : étude de réutilisation des eaux épurés, notice d'impact valant document d'incidence d'une station d'épuration, vidéo compactage étanchéité.

Date

2006-2008

Cote

3109W133 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- SIAEPA de la Vallée du Changeon
- SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°58
Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W204 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- La Guerche
- Schéma directeur d'assainissement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°59
Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : pièces de marché, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

1998-2009

Cote

3109W118 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
- Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°60
Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'assainissement plans, procès-verbaux de réunion, correspondance.

Date

1988

Cote

2567W75 (Cote)
- Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
- Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Notre-Dame-d'Oé
- Lotissement "Le Couleuvrou"
- Lotissement "Le Couleuvrou". - Travaux d'assainissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord
Résultat n°61
Descartes. - Auto-surveillance : rapports de visites, audit initial, correspondance, coupures de presse

Date

1991-1998

Cote

2077W490 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Réseaux
- Assainissement
- Station d'épuration
- Descartes. - Auto-surveillance : rapports de visites,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°62
SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, assainissement des eaux usées, lotissements OPAC : étude géotechnique, étude de faisabilité des ouvrages géotechniques, plans, rapport d'inspection télévisé du réseau, rapport d'étanchéité, correspondance.

Date

2006

Cote

3109W134 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- SIAEPA de la Vallée du Changeon
- SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°63
La Membrolle-sur-Choisille (suite) : cimetière (1972-1975), eau et assainissement.

Date

1972-1975

Cote

1032W300 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- La Membrolle-sur-Choisille (suite) : cimetière (1972-1975),...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°64
Commune de Sainte-Maure-de-Touraine, construction et aménagement paysager de la station d'épuration : documents techniques, plans, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

2003-2008

Cote

3109W116 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Sainte-Maure-de-Touraine
- Commune de Sainte-Maure-de-Touraine, construction et...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°65
Construction de collecteurs d'eaux usées ; construction de deux terrains de football ; assainissement de diverses rues de la commune.

Date

1980-1984

Cote

2567W59 (Cote)
- Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
- Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Fondettes
- Aménagements divers : plans de récolement
- Construction de collecteurs d'eaux usées ; construction...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord
Résultat n°66
Loches - Beaulieu-lès-Loches - Perrusson. - Aménagement d'un accès à l'îlot S de la zone d'habitation des Bas-Clos à Loches. Assainissement du nord de l'agglomération tourangelle. - Implantation de regards dans les communes de Saint-Cyr-sur-Loire, Fondettes et La Membrolle-sur-Choisille.

Date

1973-1983

Cote

1236W145 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Expropriations
- Au profit des groupements de communes
- Loches - Beaulieu-lès-Loches - Perrusson. - Aménagement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°67
Marigny-Marmande, assainissement des eaux usées : rapports, comptes rendus de réunion, récapitulatifs des tranchées, croquis des branchements, conventions.

Date

2001-2010

Cote

3109W88 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Marigny-Marmande, assainissement des eaux usées : rapports,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°68
Saint-Quentin-sur-Indrois (1974-1975) : finances communales, cimetière, bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, voirie et travaux publics, dons et legs, eau et assainissement. Saint-Règle (1971-1975) : affaires générales, finances communales, cimetière, voirie et travaux publics. Saint-Roch (1974-1975) : finances communales, cimetière.

Date

1971-1975

Cote

1032W421 (Cote)
- Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Communes
- Saint-Quentin-sur-Indrois (1974-1975) : finances communales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°69
Neuillé-Pont-Pierre, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-le-Roi.

Date

1970-1985

Cote

1236W53 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Neuillé-Pont-Pierre, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-le-Roi.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°70
Richelieu, Rigny-Ussé, Rochecorbon.

Date

1970-1985

Cote

1236W58 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Déclarations d'utilité publique
- Communes
- Richelieu, Rigny-Ussé, Rochecorbon.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°71
Station d'épuration : récolement.

Date

2007

Cote

2663W213 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Le Petit-Pressigny
- Station d'épuration : récolement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°72
Tours, travaux d'aménagement et d'entretien : notes, plans, correspondance, profils, rapport (1970-1984) ; Tours, réseau de la rue Saint-Martin dans la traversée de la levée rive droite : plans, notes, correspondance (1974) ; Tours, réseau de la Grande île Aucard : plan, profil (1993).

Date

1970-1993

Cote

2077W500 (Cote)
- Contexte : 2077W - DDE - Subdivision fluviale (1839-2000)
- Réseaux
- Assainissement
- Loire
- Tours, travaux d'aménagement et d'entretien : notes,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision fluviale
Résultat n°73
Commune de Sainte-Maure-de-Touraine : marchés de collecteurs et branchements, poste de refoulement. Commune de Rilly-sur-Vienne : marché poste de refoulement Les Liots. Commune de Verneuil-le-Château : marché station d'épuration, comptes rendus de réunion, documents techniques.

Date

2005-2008

Cote

3109W117 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Sainte-Maure-de-Touraine
- Commune de Sainte-Maure-de-Touraine : marchés de collecteurs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°74
Dossier de marché, avenants, correspondance, plans des réseaux présents dans les différentes antennes du réseau.

Date

1976-1980

Cote

2567W98 (Cote)
- Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
- Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Tours
- Collecteurs d'assainissement pour le nord de l'agglomération...
- Dossier de marché, avenants, correspondance, plans...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord
Résultat n°75
Loches. - Travaux de voirie au lotissement « Les Jarretries » et d'assainissement des eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W94 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
- Loches. - Travaux de voirie au lotissement « Les Jarretries...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°76
Commune de Crouzilles, extension de l'assainissement : plan de récolement du réseau, documents techniques du réseau et de la station d'épuration, comptes rendus de réunion, correspondance.

Date

2004-2009

Cote

3109W75 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- Commune de Crouzilles, extension de l'assainissement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°77
Amboise - Nazelles - Pocé-sur-Cisse.

Date

1964-1966

Cote

227W26 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Syndicats intercommunaux
- Amboise - Nazelles - Pocé-sur-Cisse.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales
Résultat n°78
SIVOM de Descartes, assainissement des eaux usées, station d'épuration : étude d'incidence sur l'environnement, dossier de consultation des entreprises, correspondance.

Date

2007-2011

Cote

3109W76 (Cote)
- Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
- Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
- SIVOM de Descartes, assainissement des eaux usées,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques
Résultat n°79
Château-Renault. - Construction d'une station communale d'épuration des eaux usées et travaux d'assainissement.

Date

1976-1978

Cote

1117W89 (Cote)
- Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
- Syndicats intercommunaux
- Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
- Château-Renault. - Construction d'une station communale...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°80
Rivarennes (1963), Rochecorbon (1961-1962), Saint-Avertin (1957-1963), Saint-Branchs (1959-1960).

Date

1957-1963

Cote

221W15 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Equipement
- Assainissement
- Communes
- Rivarennes (1963), Rochecorbon (1961-1962), Saint-Avertin...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

Résultats de la recherche

Cangey. - Travaux de remembrement et d'assainissement des eaux usées.

Date

Cote

Producteur :

Joué-lès-Tours.

Date

Cote

Producteur :

Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Parçay-sur-Vienne (1973-1975) : finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, autres biens communaux.

Date

Cote

Producteur :

Maillé - Draché - Nouâtre - Marcilly-sur-Vienne (1976-1977). Marray-La Ferrière, Nazelles.

Date

Cote

Producteur :

Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres biens communaux, cimetière, dons et legs, eau et assainissement. Saint-Benoît-la-Forêt (1974-1975) : finances communales bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, voirie et travaux publics.

Date

Cote

Producteur :

Montbazon - Veigné.

Date

Cote

Producteur :

Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

Date

Cote

Producteur :

Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours ; Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

Date

Cote

Producteur :

Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle.

Date

Cote

Producteur :

Avoine (1974-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

Cote

Producteur :

Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : documents d'entreprises.

Date

Cote

Producteur :

Villedômer. - Construction de l'école maternelle et d'un logement de fonction, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées, budgets et comptes de gestion.

Date

Cote

Producteur :

Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille. Civray-de-Touraine - Chenonceaux - Chisseaux (et travaux) (1976-1977). Rochecorbon (et travaux). Nord de l'agglomération tourangelle, à Tours (1976-1977).

Date

Cote

Producteur :

Langeais (1974-1975) : voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers.

Date

Cote

Producteur :

Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire, programme, rapport d'enquête publique.

Date

Cote

Producteur :

Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales, autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Fondettes (1974-1975) : affaires générales, finances communales.

Date

Cote

Producteur :

Les Hermites, construction d'une station d'épuration : avant-projet, dossier de consultation des entreprises, appel d'offre, plans, comptes rendus, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

Date

Cote

Producteur :

Plan d'ensemble sur lequel sont tracés le corps de l'égout, les branchements et les entrées d'eau (feuille n°1).

Date

Cote

Avrillé-les-Ponceaux (1972-1975) : cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers. Azay-le-Rideau (1974-1975) : finances communales.