Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cangey. - Travaux de remembrement et d'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W200 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Cangey. - Travaux de remembrement et d'assainissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Joué-lès-Tours.

    Date

    1963-1967

    Cote

    227W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Communes
    • Joué-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  3. Résultat n°3

    Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Parçay-sur-Vienne (1973-1975) : finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, autres biens communaux.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1032W336 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Maillé - Draché - Nouâtre - Marcilly-sur-Vienne (1976-1977). Marray-La Ferrière, Nazelles.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W38 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Maillé - Draché - Nouâtre - Marcilly-sur-Vienne (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres biens communaux, cimetière, dons et legs, eau et assainissement. Saint-Benoît-la-Forêt (1974-1975) : finances communales bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, voirie et travaux publics.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W370 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Montbazon - Veigné.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM)
    • Montbazon - Veigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W306 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours ; Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

    Date

    1977-1979

    Cote

    1060W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  10. Résultat n°10

    Avoine (1974-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W158 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Avoine (1974-1975) : biens communaux divers, cimetière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : documents d'entreprises.

    Date

    2004-2007

    Cote

    3109W98 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  12. Résultat n°12

    Villedômer. - Construction de l'école maternelle et d'un logement de fonction, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées, budgets et comptes de gestion.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W502 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Villedômer. - Construction de l'école maternelle et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille. Civray-de-Touraine - Chenonceaux - Chisseaux (et travaux) (1976-1977). Rochecorbon (et travaux). Nord de l'agglomération tourangelle, à Tours (1976-1977).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W67 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement des eaux...
    • Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille. Civray-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Langeais (1974-1975) : voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1032W271 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Langeais (1974-1975) : voirie et travaux publics, eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire, programme, rapport d'enquête publique.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2663W202 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Le Grand-Pressigny
    • Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales, autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Fondettes (1974-1975) : affaires générales, finances communales.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W243 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Les Hermites, construction d'une station d'épuration : avant-projet, dossier de consultation des entreprises, appel d'offre, plans, comptes rendus, correspondance.

    Date

    2005-2011

    Cote

    3109W78 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune les Hermites
    • Les Hermites, construction d'une station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W166 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Plan d'ensemble sur lequel sont tracés le corps de l'égout, les branchements et les entrées d'eau (feuille n°1).

    Date

    1er juillet 1839

    Cote

    V/12/1/5 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)
    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Voirie et réseaux
    • Assainissement
    • Projet d'égouts de la rue Monfumier au fossé Saint-Eloi,...
    • Plan d'ensemble sur lequel sont tracés le corps de...
  21. Résultat n°21

    Avrillé-les-Ponceaux (1972-1975) : cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers. Azay-le-Rideau (1974-1975) : finances communales.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1032W160 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Avrillé-les-Ponceaux (1972-1975) : cimetière, voirie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch, Savigné-sur-Lathan.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W63 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Saint-Nicolas-des-Motets, Saint-Roch, Saint-Senoch,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  23. Résultat n°23

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  24. Résultat n°24

    SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux et Continvoir, réalisation de l'assainissement collectif des eaux usées : dossier de consultation des entreprises, plans, dossier avant projet, offres et marché.

    Date

    2007

    Cote

    3109W131 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon
    • SIAEPA de la Vallée du Changeon, communes de Gizeux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  25. Résultat n°25

    Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W62 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  26. Résultat n°26

    Fondettes.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Fondettes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    Dossier de projet d'exécution

    Date

    1976

    Cote

    2567W99 (Cote)

    • Contexte : 2567W - DDE - Subdivision territoriale de Tours-nord...
    • Missions d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Tours
    • Collecteurs d'assainissement pour le nord de l'agglomération...
    • Dossier de projet d'exécution

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision de Tours-nord

  28. Résultat n°28

    Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin : études portant sur les stations d'épuration et le réseau d'assainissement.

    Date

    2007-2009

    Cote

    3109W67 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Communes d'Avrillé-les-Ponceaux et de Saint-Laurent-de-Lin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  29. Résultat n°29

    Reignac-sur-Indre, Reugny, La Riche (1/2).

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Reignac-sur-Indre, Reugny, La Riche (1/2).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouâtre, Nouzilly.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
    • Equipement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Communes
    • Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouâtre, Nouzilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    Crotelles (1974-1975) : affaires générales, cimetière, voirie et travaux publics. Crouzilles (1973-1975) : finances communales e, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W231 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Crotelles (1974-1975) : affaires générales, cimetière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32

    Verneuil-le-Château - Rilly-sur-Vienne (1976-1977). Saint-Cyr-sur-Loire (et travaux) (1976).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W43 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable...
    • Verneuil-le-Château - Rilly-sur-Vienne (1976-1977)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33

    Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration : dossier de récolement.

    Date

    2008-2009

    Cote

    3109W121 (Cote)

    • Contexte : 3109W - Gestion de l'eau, ingénierie : dossiers administratifs...
    • Eaux usées, réseaux d'assainissement : dossiers administratifs...
    • Commune de Saint-Étienne-de-Chigny
    • Commune de Saint-Etienne-de-Chigny, station d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des territoires / Service eau et ressources naturelles

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt / Service d'ingénierie de l'eau et des milieux aquatiques

  34. Résultat n°34

    Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude de zonage, plans, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    2663W192 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Civray-sur-Esves
    • Schéma directeur d'assainissement : rapport final d'étude...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  35. Résultat n°35

    Saint-Epain (1970-1975) : cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1032W391 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Saint-Epain (1970-1975) : cimetière, voirie et travaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Loches (1973-1975) : voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers. Loché-sur-Indrois (1974-1975) : affaires générales, finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W282 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Loches (1973-1975) : voirie et travaux publics, eau...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Esvres (1973-1975) : eau et assainissement. Faye-la-Vineuse (1973-1975) : affaires générales, finances communales.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1032W241 (Cote)

    • Contexte : 1032W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Communes
    • Esvres (1973-1975) : eau et assainissement. Faye-la-Vineuse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38

    Profil du terrain.

    Date

    18 juin 1817

    Cote

    V/12/1/3 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)
    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Voirie et réseaux
    • Assainissement
    • Rue de La Riche : projet pour l'assainissement du cloaque,...
    • Profil du terrain.
  39. Résultat n°39

    Commune de Ligueil. - Passation et suivi d'un marché (SA Degrémont) dossier de marché.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1481W360 (Cote)

    • Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...
    • Équipements des communes en matière d'assainissement
    • Dossiers de construction par commune
    • Commune de Ligueil. - Passation et suivi d'un marché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement

  40. Résultat n°40

    Nord-Lochois à Reignac-sur-Indre. - Travaux de voirie et d'assainissement d'eaux usées.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1117W105 (Cote)

    • Contexte : 1117W - Trésorerie d'Indre-et-Loire - Comptes de gestion...
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicats à vocation multiple (SIVOM)
    • Nord-Lochois à Reignac-sur-Indre. - Travaux de voirie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques