443 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cangey. - Travaux de remembrement et d'assainissement des eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W200 (Cote)

Résultat n°2

Joué-lès-Tours.

Date

1963-1967

Cote

227W8 (Cote)

Résultat n°3

Parçay-Meslay (1972-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Parçay-sur-Vienne (1973-1975) : finances communales, bâtiments, équipements et mobilier communaux, autres biens communaux.

Date

1972-1975

Cote

1032W336 (Cote)

Résultat n°4

Maillé - Draché - Nouâtre - Marcilly-sur-Vienne (1976-1977). Marray-La Ferrière, Nazelles.

Date

1976-1978

Cote

1117W38 (Cote)

Résultat n°5

Saint-Bauld (1974-1975) : finances communales autres biens communaux, cimetière, dons et legs, eau et assainissement. Saint-Benoît-la-Forêt (1974-1975) : finances communales bâtiments, équipements et mobilier communaux, cimetière, voirie et travaux publics.

Date

1974-1975

Cote

1032W370 (Cote)

Résultat n°6

Montbazon - Veigné.

Date

1970-1985

Cote

1236W77 (Cote)

Résultat n°7

Ligueil. - Ventes de terrains (lotissement « La Chapellerie ») et achats, concession de terrains au cimetière, aménagement de la place du Général Leclerc, construction d'un collecteur d'eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W306 (Cote)

Résultat n°8

Montbazon - Veigné ; Saint-Avertin - Chambray-lès-Tours ; Syndicat de la vallée du Lys (Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan - Saché).

Date

1977-1979

Cote

1060W87 (Cote)

Résultat n°9

Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle.

Date

1970-1985

Cote

1236W80 (Cote)

Résultat n°10

Avoine (1974-1975) : biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1974-1975

Cote

1032W158 (Cote)

Résultat n°11

Commune de Neuillé-Pont-Pierre, station d'épuration : documents d'entreprises.

Date

2004-2007

Cote

3109W98 (Cote)

Résultat n°12

Villedômer. - Construction de l'école maternelle et d'un logement de fonction, concessions de terrains au cimetière, travaux de voirie et d'assainissement des eaux usées, budgets et comptes de gestion.

Date

1976-1978

Cote

1117W502 (Cote)

Résultat n°13

Cerelles - Chanceaux-sur-Choisille. Civray-de-Touraine - Chenonceaux - Chisseaux (et travaux) (1976-1977). Rochecorbon (et travaux). Nord de l'agglomération tourangelle, à Tours (1976-1977).

Date

1976-1978

Cote

1117W67 (Cote)

Résultat n°14

Langeais (1974-1975) : voirie et travaux publics, eau et assainissement, divers.

Date

1974-1975

Cote

1032W271 (Cote)

Résultat n°15

Schéma directeur d'assainissement : avant-projet sommaire, programme, rapport d'enquête publique.

Date

1998-1999

Cote

2663W202 (Cote)

Résultat n°16

Ferrière-sur-Beaulieu (1973-1975) : affaires générales, autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Fondettes (1974-1975) : affaires générales, finances communales.

Date

1973-1975

Cote

1032W243 (Cote)

Résultat n°17

Les Hermites, construction d'une station d'épuration : avant-projet, dossier de consultation des entreprises, appel d'offre, plans, comptes rendus, correspondance.

Date

2005-2011

Cote

3109W78 (Cote)

Résultat n°18

Braye-sous-Faye (1973-1975) : affaires générales, finances communales, cimetière. Braye-sur-Maulne (1973-1975) : affaires générales, finances communales autres biens communaux, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement. Brèches (1973-1975) : affaires générales, finances communales, biens communaux divers, cimetière, voirie et travaux publics, eau et assainissement.

Date

1973-1975

Cote

1032W178 (Cote)

Résultat n°19

Avoine. - Acquisitions de terrains pour le lotissement communal « Les Rouères », équipement pour l'assainissement des eaux usées.

Date

1976-1978

Cote

1117W166 (Cote)

Résultat n°20

Plan d'ensemble sur lequel sont tracés le corps de l'égout, les branchements et les entrées d'eau (feuille n°1).

Date

1er juillet 1839

Cote

V/12/1/5 (Cote)