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315 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    S - V

    Cote

    1M184 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et conseillers municipaux, démissions, suspensions...
    • S - V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  2. Résultat n°2

    Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

    Date

    1831-1864

    Cote

    EDEP141/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Crimes, délits et suicides : instructions, comptes...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

    Date

    an III-1821

    Cote

    EDEP027/A3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série A : Lois et actes du pouvoir central
    • Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national...
  4. Résultat n°4

    Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).

    Cote

    1M457 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Distinctions honorifiques du corps enseignant et palmes...
    • Décret ministériel, correspondance, états des propositions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

    Date

    1858-1928

    Cote

    EDEP113/3Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement,...
  6. Résultat n°6

    Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

    Date

    1834-1837

    Cote

    EDEP147/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Erection de l'église de Marcilly en succursale, création...
  7. Résultat n°7

    Le Fay à Ligueil

    Cote

    EDEP132/CC28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Le Fay à Ligueil
  8. Résultat n°8

    Cormery à Ecueillé

    Cote

    EDEP132/CC27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série CC : Finances Impôts Comptabilité
    • Imposition du dixième : élection de Loches. Ordonnance...
    • Cormery à Ecueillé
  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

    Date

    1861-1964

    Cote

    EDEP145/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision...
  10. Résultat n°10

    Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

    Date

    1817

    Cote

    EDEP013/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux...
  11. Résultat n°11

    Mobilisation : fascicule.

    Date

    1929

    Cote

    EDEP064/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation : fascicule.
  12. Résultat n°12

    Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

    Date

    1813

    Cote

    EDEP251/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 251 - Commune de Souvigné - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.
  13. Résultat n°13

    Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP145/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la presse : circulaire du procureur...
  14. Résultat n°14

    Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune

    Date

    1874-1932

    Cote

    EDEP119/2H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Recensement des chevaux et des voitures : instructions,...
  15. Résultat n°15

    Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

    Date

    1790-an IV

    Cote

    EDEP132/3H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Nomination de députés pour la fête de la Fédération...
  16. Résultat n°16

    Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP124/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

    Date

    1792-an X

    Cote

    1Q514 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • - Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré...
  18. Résultat n°18

    Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP063/6F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Seconde guerre mondiale
    • Céréales et oléagineux, réquisition : instructions,...
  19. Résultat n°19

    Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Date

    1871

    Cote

    1M323 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Evénements militaires
    • Guerre de 1870
    • Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

    Date

    1827-1937

    Cote

    EDEP047/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...