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315 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

S - V

Date

-

Cote

1M184 (Cote)

Résultat n°2

Crimes, délits et suicides : instructions, comptes rendus, procès-verbaux, correspondance

Date

1831-1864

Cote

EDEP141/1I6 (Cote)

Résultat n°3

Bulletin des lois, réception : lettre de l'agent national du district d'Amboise (an III), tableaux certifiés des numéros reçus dans les mois de vendémiaire, brumaire et frimaire an IX (an IX), récépissé du montant des abonnements (an IX-1821), correspondance (1811-1820).

Date

an III-1821

Cote

EDEP027/A3 (Cote)

Résultat n°4

Décret ministériel, correspondance, états des propositions, listes des personnes décorées (1832-1892).

Date

-

Cote

1M457 (Cote)

Résultat n°5

Assurances mutuelles : statuts, tableaux d'amortissement, instructions, correspondance.

Date

1858-1928

Cote

EDEP113/3Q13 (Cote)

Résultat n°6

Erection de l'église de Marcilly en succursale, création d'un conseil de fabrique : ordonnance royale, arrêté préfectoral, correspondance.

Date

1834-1837

Cote

EDEP147/P1 (Cote)

Résultat n°7

Le Fay à Ligueil

Date

-

Cote

EDEP132/CC28 (Cote)

Résultat n°8

Cormery à Ecueillé

Date

-

Cote

EDEP132/CC27 (Cote)

Résultat n°9

Elections cantonales : procès-verbal d'élections, décision du Conseil d'Etat sur les élections du 28 juillet 1889.

Date

1861-1964

Cote

EDEP145/K5 (Cote)

Résultat n°10

Réunion des communes de Saint-Symphorien-les-Ponceaux et d'Avrillé : ordonnance royale

Date

1817

Cote

EDEP013/D1 (Cote)

Résultat n°11

Mobilisation : fascicule.

Date

1929

Cote

EDEP064/H4 (Cote)

Résultat n°12

Tenue des actes de l'état civil : instructions et formulaires.

Date

1813

Cote

EDEP251/E1 (Cote)

Résultat n°13

Surveillance de la presse : circulaire du procureur de la République.

Date

1850

Cote

EDEP145/I2 (Cote)

Résultat n°14

Recensement des chevaux et des voitures : instructions, correspondance, registres de déclaration des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules existant dans la commune, listes des recensements des chevaux, juments, mulets et mules ayant atteint l'âge prescrit par la loi, tableaux de classement annuels des chevaux, juments, mulets et mules susceptibles d'être requis pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres de déclaration des voitures attelées existant dans la commune, registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises, tableaux de classement annuels des voitures attelées susceptibles d'être requises pour le service de l'armée en cas de mobilisation, registres uniques de recensement des chevaux, juments, mulets et mules de tout âge ainsi que des voitures hippomobiles existant dans la commune

Date

1874-1932

Cote

EDEP119/2H1 (Cote)

Résultat n°15

Nomination de députés pour la fête de la Fédération : instructions, listes, extraits de délibérations

Date

1790-an IV

Cote

EDEP132/3H1 (Cote)

Résultat n°16

Lois et décrets 1790-1793. Registre d'enregistrement des lois et décrets An II-An IV

Date

1790-1793

Cote

EDEP124/A1 (Cote)

Résultat n°17

- Gigault de Bellefonds (1793) - d'Héliand père, émigré : protestation de d'Héliand fils se prétendant donataire des biens mis sous séquestre (1792) - Le Bascle d'Argenteuil : protestation d'un fermier se disant propriétaire des récoltes (1793) - Le Pellerin de Gauville, émigré : protestation de ses frères demandant un nouveau partage de la succession de leurs parents (1793-an II) - Ruzé d'Effiat : séquestre apposé sur la maison de Chezelles (an IV). Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de séquestre : états récapitulatifs des radiations concernant l'Indre-et-Loire (1793-an X) ; certificats de résidence (1793-an X) ; arrêtés de mainlevée de séquestre pris par les Représentants du Peuple (germinal-prairial an III) ; arrêté du Comité des Finances levant le séquestre sur la terre de Grillemont appartenant à Dangé d'Orsay (an III) ; état des mainlevées de séquestre accordées par l'administration d'Indre-et-Loire (s.d.) ; arrêtés des Consuls de la République relatifs à des mainlevées de séquestre rendus en appel de décisions de l'administration centrale du département d'Indre-et-Loire ou du Conseil de Préfecture (an IX-an X).

Date

1792-an X

Cote

1Q514 (Cote)

Résultat n°18

Céréales et oléagineux, réquisition : instructions, tableaux, liste nominatives, correspondance.

Date

1941-1946

Cote

EDEP063/6F6 (Cote)

Résultat n°19

Préliminaires de paix : circulaires, conventions.

Date

1871

Cote

1M323 (Cote)

Résultat n°20

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)