54 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instructions, avertissements de payer les droits (1817).

    Date

    1817

    Cote

    EDEP027/1G67 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Instructions, avertissements de payer les droits (1817).
  2. Résultat n°2

    Avertissements de payer les droits, patente de marchand épicier (1812).

    Date

    1812

    Cote

    EDEP027/1G62 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Avertissements de payer les droits, patente de marchand...
  3. Résultat n°3

    Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

    Date

    1921-1943

    Cote

    EDEP135/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contribution mobilières et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Patente sur locaux meublés : notes, listes des personnes imposables, renseignements.

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEP091/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs
    • Patentes
    • Patente sur locaux meublés : notes, listes des personnes...
  5. Résultat n°5

    1831

    Date

    1831-1831

    Cote

    EDEP027/1G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1831
  6. Résultat n°6

    1829

    Date

    1829

    Cote

    EDEP027/1G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1829
  7. Résultat n°7

    Souches d'un registre de déclaration de patentes pour 1791 (n 154-236) [ 61] et 1792 (n 1-60).

    Date

    1791-1792

    Cote

    EDEP027/1G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Souches d'un registre de déclaration de patentes pour...
  8. Résultat n°8

    Patentes : registres.

    Date

    an XII

    Cote

    EDEP015/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : registres.
  9. Résultat n°9

    Instructions, extraits de délibérations, listes de citoyens assujettis (1792-an IV).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    EDEP027/1G57 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Instructions, extraits de délibérations, listes de...
  10. Résultat n°10

    1820

    Date

    1820

    Cote

    EDEP027/1G37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1820
  11. Résultat n°11

    1844, 1845

    Date

    1844-1844

    Cote

    EDEP027/1G52 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1844, 1845
  12. Résultat n°12

    1847

    Date

    1847

    Cote

    EDEP027/1G54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1847
  13. Résultat n°13

    Registre des patentes délivrées à Chançay (incomplet)

    Date

    1822-1827

    Cote

    EDEP052/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Registre des patentes délivrées à Chançay (incomplet)
  14. Résultat n°14

    1830

    Date

    1830-1830

    Cote

    EDEP027/1G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1830
  15. Résultat n°15

    Avertissements de payer les droits (1808).

    Date

    1808

    Cote

    EDEP027/1G60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Patentes : pièces annexes.
    • Avertissements de payer les droits (1808).
  16. Résultat n°16

    1834, 1835

    Date

    1834-1834

    Cote

    EDEP027/1G48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 1 G Impôts directs
    • Patentes
    • Délivrance des patentes, inscription.
    • 1834, 1835
  17. Résultat n°17

    Patentes : feuilles d'enregistrement.

    Date

    1823-1826

    Cote

    EDEP134/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : feuilles d'enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Patentes : registres de délivrances, avertissements, correspondance.

    Date

    1816-1905

    Cote

    EDEP021/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : registres de délivrances, avertissements,...
  19. Résultat n°19

    Rôle de la patente

    Date

    an 10

    Cote

    EDEP052/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle de la patente
  20. Résultat n°20

    Tableaux statistiques.

    Date

    1809-1811

    Cote

    3M147 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)
    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Statistiques personnelles.
    • Tableaux statistiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections