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5 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP076/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires...
  2. Résultat n°2

    Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41 à 522).

    Date

    1835-1881

    Cote

    EDEP007/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Propriétés foncières : extrait de matrice (folios 41...
  3. Résultat n°3

    Contributions foncières, personnelles, somptuaires, mobilières pour les portes et les fenêtres

    Date

    an IX-1855

    Cote

    EDEP008/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, personnelles, somptuaires,...
  4. Résultat n°4

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1790

    Cote

    EDEP007/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  5. Résultat n°5

    Secours en argent et en nature, demandes et attribution : listes et états nominatifs des nécessiteux, réclamations, demandes en remise de contribution foncière, correspondance (1839-1840).

    Cote

    1M549 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Sinistres et calamités publiques, catastrophes et accidents,...
    • Sinistres et calamités publiques
    • Sinistres et calamités publiques, déclaration des dommages...
    • Dégâts causés par la grêle les 24-25 juin 1839.
    • Secours aux communes, attribution.
    • Secours en argent et en nature, demandes et attribution...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet