taxe d'apprentissage - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		1932-1935	Cote 9M39 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 9M Industrie Apprentissage et enseignement technique Apprentissage Taxe d'apprentissage, organisation et application :... 1932-1935
Résultat n°2		Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.	Cote 9M44 (Cote)	Date février 1926-juin 1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 9M Industrie Apprentissage et enseignement technique Apprentissage Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées...
Résultat n°3		1937	Cote 9M41 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 9M Industrie Apprentissage et enseignement technique Apprentissage Taxe d'apprentissage, organisation et application :... 1937
Résultat n°4		1925-1931	Cote 9M38 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 9M Industrie Apprentissage et enseignement technique Apprentissage Taxe d'apprentissage, organisation et application :... 1925-1931
Résultat n°5		1936	Cote 9M40 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 9M Industrie Apprentissage et enseignement technique Apprentissage Taxe d'apprentissage, organisation et application :... 1936
Résultat n°6		1939	Cote 9M43 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 9M Industrie Apprentissage et enseignement technique Apprentissage Taxe d'apprentissage, organisation et application :... 1939
Résultat n°7		1938	Cote 9M42 (Cote)	Date-	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 9M Industrie Apprentissage et enseignement technique Apprentissage Taxe d'apprentissage, organisation et application :... 1938

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