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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1932-1935

    Cote

    9M39 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application…
    • 1932-1935
  2. Résultat n°2

    Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.

    Date

    février 1926-juin 1937

    Cote

    9M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées…
  3. Résultat n°3

    1937

    Cote

    9M41 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application…
    • 1937
  4. Résultat n°4

    1925-1931

    Cote

    9M38 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application…
    • 1925-1931
  5. Résultat n°5

    1936

    Cote

    9M40 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application…
    • 1936
  6. Résultat n°6

    1939

    Cote

    9M43 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application…
    • 1939
  7. Résultat n°7

    1938

    Cote

    9M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie…
    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Apprentissage
    • Taxe d'apprentissage, organisation et application…
    • 1938