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Résultat n°1

Bustes de la République, acceptation par les communes : correspondance.

Date

1880-1881

Cote

1M185 (Cote)

Résultat n°2

Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

Date

-

Cote

1M252 (Cote)

Résultat n°3

Accusés de réception

Date

1852-1899

Cote

4T7 (Cote)

Résultat n°4

Circulaires, correspondance.

Date

1852-1913

Cote

4T5 (Cote)

Résultat n°5

Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

Date

1814

Cote

1M247 (Cote)

Résultat n°6

Dossiers communaux (classement par ordre alphabétique des communes)

Date

1861-1914

Cote

4T6 (Cote)

Résultat n°7

Fêtes et cérémonies.

Date

1814-1927

Cote

1M390 (Cote)

Résultat n°8

Police et sûreté générale. Contrôle de l'opinion publique : correspondance avec le ministère de l'Intérieur et dépêches télégraphiques reçues (1831-1835) ; pétitions en faveur de la réforme électorale : correspondance (1838), rapports des maires au préfet (1830-1832) ; surveillance des bacs, pont et routes : correspondance (1832), contrôle des armes et munitions : correspondance (1832).

Date

1830-1838

Cote

1M267 (Cote)