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7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

    Date

    1845-1968

    Cote

    EDEP063/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Etablissements dangereux et insalubres, autorisation...
  2. Résultat n°2

    Etablissements insalubres et incommodes : arrêtés préfectoraux, extrait de délibération, correspondance

    Date

    1882-1932

    Cote

    EDEP112/I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Etablissements insalubres et incommodes : arrêtés préfectoraux,...
  3. Résultat n°3

    Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêtés préfectoraux, demande.

    Date

    1886-1921

    Cote

    EDEP054/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes...
  4. Résultat n°4

    Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP135/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Etablissements dangereux et incommodes, autorisation d'installation et d'exploitation : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1859-1880

    Cote

    EDEP030/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements dangereux et incommodes, autorisation...
  6. Résultat n°6

    Etablissements insalubres et incommodes, installation d'un poste distributeur d'essence, d'une laiterie, d'une écurie et d'une porcherie : schéma type d'installation d'un poste à essence, arrêtés, correspondance

    Date

    1864-1872

    Cote

    EDEP152/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements insalubres et incommodes, installation...
  7. Résultat n°7

    Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements dangereux ou insalubres, personnel médical et paramédical.

    Date

    1824-1899

    Cote

    EDEP124/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)