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7 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etablissements dangereux et insalubres, autorisation d'exploitation : enquêtes, arrêtés préfectoraux, correspondance, affiches.

Date

1845-1968

Cote

EDEP063/5I1 (Cote)

Résultat n°2

Etablissements insalubres et incommodes : arrêtés préfectoraux, extrait de délibération, correspondance

Date

1882-1932

Cote

EDEP112/I11 (Cote)

Résultat n°3

Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes : arrêtés préfectoraux, demande.

Date

1886-1921

Cote

EDEP054/I6 (Cote)

Résultat n°4

Voie ferrée, service de garde : listes nominatives.

Date

1944

Cote

EDEP135/O7 (Cote)

Résultat n°5

Etablissements dangereux et incommodes, autorisation d'installation et d'exploitation : arrêtés préfectoraux.

Date

1859-1880

Cote

EDEP030/I6 (Cote)

Résultat n°6

Etablissements insalubres et incommodes, installation d'un poste distributeur d'essence, d'une laiterie, d'une écurie et d'une porcherie : schéma type d'installation d'un poste à essence, arrêtés, correspondance

Date

1864-1872

Cote

EDEP152/I5 (Cote)

Résultat n°7

Hygiène publique et salubrité : police sanitaire, établissements dangereux ou insalubres, personnel médical et paramédical.

Date

1824-1899

Cote

EDEP124/I4 (Cote)